Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  ANCT
Petites villes de demain : santé financière « plus fragile que la moyenne » des 1 600 communes (AFL)

• Avec une note financière moyenne de 3,28 sur une échelle de 1 à 7 (1 étant la meilleure note), les 1 600 communes du programme gouvernemental Petites villes de demain (PVD) ont une santé financière « plus fragile que la moyenne nationale des communes » (2,9). • La tendance de la note…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 233078
• Publié le 03/11/2021 à 17:30
©  D.R.
Institut Paris Region : les friches, un « enjeu de développement économique » pour les collectivités

« L’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) ainsi que le maintien d’une offre foncière et immobilière pour les entreprises dans les territoires reconfigurent l’aménagement économique. Certaines friches urbaines offrent une occasion privilégiée de redévelopper les activités économiques, et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Promoteurs immobiliers, Environnement & nature
• Article n° 233101
• Publié le 03/11/2021 à 17:00
©  Samu Social
Hébergement : des recommandations pour améliorer l’accueil des femmes (Fondation des femmes, FAS)

• Se donner les moyens de prendre en compte les spécificités des femmes dans l’orientation et l’accompagnement ; • améliorer la formation et la sensibilisation des professionnels ; • construire et aménager les centres d’hébergement en prenant en compte le genre et l’organisation de la mixité …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 233090
• Publié le 03/11/2021 à 16:35
©  Metz
Metz Métropole : réunions publiques sur le projet de PLUi en novembre 2021, approbation en 2024

• 6 réunions publiques du 16/11 au 25/11/2021 sur l’élaboration du PLUi ; • exposition itinérante en décembre 2021 et rencontres citoyennes organisées en 2022 ; • process en 5 étapes (diagnostic en 2020, PADD, élaboration des orientations d’aménagement et de programmation, arrêt du projet et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Réglementation & normes, …
• Article n° 232945
• Publié le 03/11/2021 à 15:40
• Mis à jour le16/11/2021 à 17:54
©  D.R.
Strasbourg : révision du projet de quartier d’affaires Archipel 2 avec plus de logements et de nature

Le projet d’aménagement Archipel, situé dans le quartier du Wacken au nord-est de Strasbourg, est révisé par les équipes municipales, pour réorienter la 2e phase du projet par rapport à la programmation initiale, indiquent Jeanne Barseghian, maire de Strasbourg, et Suzanne Brolly, adjointe à la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 233013
• Publié le 03/11/2021 à 14:45
©  MTE
Photovoltaïque : 10 mesures de Barbara Pompili pour libérer l’espace et simplifier les procédures

• Publication d’un arrêté permettant d’attribuer un soutien public à des projets photovoltaïques de moins de 500 kW sans appel d’offres pour valoriser des friches présentant des enjeux limités en termes de biodiversité et de paysage ; • publication d’un arrêté en application de la loi Climat et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Collectivités territoriales, …
• Article n° 233046
• Publié le 03/11/2021 à 13:30
©  EPFA Guyane
Guyane : élaboration d’une charte de la promotion immobilière, marché jusqu’au 15/11/2021

• Créer des espaces et des outils de dialogue transparents entre le public et le privé ; • sensibiliser les acteurs à l’effort de construction de logements de qualité et à la création d’espace de vie de qualité ( multiplier les airs de jeux, mettre en valeur les environnements physique type eau…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 233066
• Publié le 03/11/2021 à 12:40
©  Société du Grand Paris/Cyrus Cornut
« Pas d’impact sur les prix des logements anciens en 2021 » autour des 68 gares du GPE (Notaires IdF)

• « Pas d’impact visible » sur les prix aux abords des 68 gares du Grand Paris Express (GPE). Depuis 2008, les secteurs à moins de 800 m des futures gares et ceux distants de 800 m à 1,5 km évoluent « toujours parallèlement, avec un surcoût qui se maintient dans le temps de 300 € par m² (au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 233019
• Publié le 03/11/2021 à 12:00
©  KM Min. Justice/DICOM - C. Montagné Min. Justice/DICOM - C. Montagné
Immobilier : modalités d’application de l’affectation sociale des biens confisqués, JO du 03/11/2021

• Les biens immobiliers libres d’occupants dont l’Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués a la gestion et ayant fait l’objet d’une confiscation définitive peuvent faire l’objet d’une affectation sociale ; • les personnes morales dont le bulletin n° 2 du casier…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 233049
• Publié le 03/11/2021 à 11:15
©  D.R.
ELAN : Rafael Gutierrez, directeur de projet « dématérialisation des autorisations du droit des sols »

Rafael Gutierrez est nommé directeur de projet pour la dématérialisation des autorisations relatives au droit des sols (Demat ADS) au secrétariat général du ministère de la Culture, par arrêté du Premier ministre et de la ministre de la Culture, en date du 27/10/2021, publié au Journal Officiel du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 232815
• Publié le 03/11/2021 à 11:05