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©  AMIF
CNR : « Force est de constater que les conclusions entendues n’ont rien d’une refondation » (Amif)

« Alors même que des solutions clefs en main ont été mises sur la table, pour répondre à une crise majeure, force est de constater que les conclusions entendues lors de la séance de clôture du CNR Logement n’ont rien d’une refondation », indique l’Association des maires d’Île-de-France le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 291621
• Publié le 13/06/2023 à 11:45
©  FNH
Fondation pour la nature et l’homme : un « DPE des sols » pour lutter contre l’artificialisation

Créer un “DPE des sols”, inspiré du diagnostic de performance énergétique des bâtiments, pour améliorer la connaissance sur l’état des sols en France. C’est la solution proposée par la Fondation pour la nature et l’homme (FNH) afin d’aider les élus locaux à mieux orienter les décisions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 291620
• Publié le 13/06/2023 à 11:08
©  USH
USH : journée professionnelle dédiée à l’écologie dans les projets urbains le 15/06/2023

L’Union sociale pour l’habitat (USH) organise une journée professionnelle sur le thème « Quelles ambitions écologiques des projets urbains au sein des quartiers ? Défis et actions des organismes HLM : de la maitrise d’ouvrage à la gestion urbaine et sociale », à l’espace Chaptal (Paris 9e), le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Construction, Fédérations & syndicats, Logement social
• Article n° 291537
• Publié le 13/06/2023 à 10:15
© D.R
CNR : « La réponse aux objectifs ne se trouve pas dans une nouvelle niche fiscale » (Daniel Labaronne)

« Concernant la décision de ne pas créer un nouveau dispositif fiscal en remplacement du Pinel, c’est une sage décision. La réponse à nos objectifs de construction se trouve selon moi bien plus dans une simplification de la fiscalité sur la location, sur les plus-values immobilières, des normes…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 291472
• Publié le 13/06/2023 à 09:30
©  News Tank
PPL ZAN : 7 amendements déposés par le Gouvernement en vue de l’examen en commission à l’Assemblée

L’examen de la proposition de loi sur la mise en œuvre du Zéro artificialisation nette (ZAN) démarre le 13/06/2023 à l’Assemblée nationale. Le texte est d’abord examiné par la commission du développement durable, saisie pour avis, pour deux réunions le 13/06/2023 à 17h et 21h30. Le rapporteur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 291569
• Publié le 13/06/2023 à 08:30
©  D.R.
Marchés publics : 16 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 10 au 12/06/2023

News Tank recense 16 avis et 4 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés entre le 10 et le 12/06/2023. Parmi les 16 avis recensés : • Construction de 117 logements à Millau pour Aveyron Habitat ; • Travaux pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 291541
• Publié le 12/06/2023 à 18:45
©  DGALN
Séminaire national sur la réforme des attributions de logement locatif social le 13/06/2023

Le bureau de la réglementation des attributions de logement social et du suivi du DALO, appartenant à la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP), organisera un séminaire sur la réforme des attributions de logement locatif social, en ligne, le 13/06/2023 de 10h à 12h30. Ce…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 291539
• Publié le 12/06/2023 à 18:00
©  D.R.
Aides à la rénovation énergétique : les 2 piliers qui structureront MaPrimeRénov’ à partir de 2024

MaPrimeRénov sera structurée en deux piliers à partir du 01/01/2024 : un pilier performance et un pilier efficacité, annoncent les ministres Christophe Béchu, Agnès Pannier-Runacher et Olivier Klein, le 12/06/2023, dans le but d’atteindre l’objectif de 200 000 rénovations d’ampleur en 2024 (contre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, Rénovation, …
• Article n° 291550
• Publié le 12/06/2023 à 17:45
©  D.R.
Eurométropole de Metz : 118 friches totalisant 1 040 hectares identifiées par l’observatoire local

L’observatoire des friches de l’Eurométropole de Metz a permis de recenser 118 friches s’étendant sur 1 040 hectares sur son territoire, en collaboration avec l’Agence d’urbanisme d’agglomérations de Moselle (Aguram), apprend News Tank le 12/06/2023. Il s’agit de friches industrielles, minières…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Foncier & friches
• Article n° 291479
• Publié le 12/06/2023 à 17:15
©  D.R.
Petites villes de demain : instruction ministérielle pour « renforcer l’impact du programme en 2023 »

Premier bilan régional et départemental, animation au niveau du département, articulation avec les dispositifs de transition écologique (notamment le Fonds vert)… Dans une instruction adressée aux préfets le 24/05/2023, Dominique Faure, ministre en charge des collectivités territoriales, appelle …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 291530
• Publié le 12/06/2023 à 16:45