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©  D.R.
Cabinet d’Agnès Pannier-Runacher : Roxane Mestrius nommée conseillère décarbonation du bâtiment

6 personnes sont nommées au sein du cabinet d’Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition énergétique, par arrêté publié au Journal du 10/08/2023. • Roxane Mestrius devient conseillère budget, fiscalité et décarbonation du bâtiment. Elle était conseillère budgétaire, fiscale et aide…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Rénovation
• Article n° 297319
• Publié le 10/08/2023 à 11:00
FedEPL : « Libérez le potentiel de vos territoires », thème du congrès à Cannes du 12 au 14/12/2023

« Libérez le potentiel de vos territoires », c’est le thème du congrès de la Fédération des Entreprises publiques locales (FedEPL) qui se tiendra au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes du 12 au 14/12/2023, annonce la fédération le 28/03/2023.  Au programme : séances plénières…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 284667
• Publié le 10/08/2023 à 10:00
©  BB
Occupation des logements : le nombre de logements vacants continue à croître selon l’Ademe et le CSTB

L’Ademe et le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) publient le 13/07/2023 une actualisation des chiffres sur l’occupation des logements en France, initialement parus dans l’étude « Imaginons ensemble les bâtiments de demain », parue en 2020. Cette nouvelle publication met en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 297251
• Publié le 10/08/2023 à 09:00
©  D.R.
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement le 09/08/2023

News Tank recense 12 avis de marché et 1 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 09/08/2023. Parmi les 12 avis recensés : • marché de travaux pour la réhabilitation « plan climat » en milieu occupé de 35 logements et la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 297214
• Publié le 09/08/2023 à 18:00
©  Marie de Paris
Métropole du Grand Paris : le Schéma de cohérence territoriale (SCoT) définitivement adopté

La Métropole du Grand Paris adopte définitivement son Schéma de cohérence territoriale (SCoT) à 96,3 % des suffrages lors de son conseil métropolitain le 13/07/2023. Il s’agit du premier document de planification stratégique élaboré à l’échelle des 131 communes de la Métropole du Grand Paris. Les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 295270
• Publié le 09/08/2023 à 17:00
©  Twitter : @jrcazeneuve
Comité des finances locales : N. Puyhardy et V. Lukaszewski nommées représentantes de l’État

Nathalie Puyhardy et Virginie Lukaszewski sont nommées au Comité des finances locales (CFL), par arrêté d’Olivia Grégoire, chargée des PME, du commerce, de l’artisanat et du tourisme, et de Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, en date du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 297246
• Publié le 09/08/2023 à 16:00
©  D.R.
RE 2020 : suspension de l’obligation de soumission pour l’habitat temporaire de loisirs (bungalows)

Le Conseil d’État suspend l’obligation de soumission à la RE 2020 pour les habitats temporaires de loisirs (bungalows, cabanes et chalets) d’une surface inférieure ou égale à 35 m², destinées à une utilisation saisonnière dans un camping, dans une décision rendue le 29/06/2023. Les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Construction, Hébergement & résidence services
• Article n° 297229
• Publié le 09/08/2023 à 15:00
©  Céline Bentz
Collectivités : Céline Bentz nommée conseillère chargée des élus locaux au cabinet de Dominique Faure

Céline Bentz est nommée conseillère chargée des élus locaux au cabinet de Dominique Faure, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales, auprès du ministre de l’Intérieur et des outre-mer Gérald Darmanin, et du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 297235
• Publié le 09/08/2023 à 14:00
©  D.R.
Demandes d’urbanisme : la taille minimale des fichiers dématérialisés acceptés est augmentée

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires fixe une nouvelle taille minimale des pièces acceptées par la téléprocédure dans le cadre des demandes d’autorisation d’urbanisme, par arrêté au Journal officiel du 09/08/2023. Les collectivités en charge des demandes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Réglementation & normes
• Article n° 297253
• Publié le 09/08/2023 à 13:30
©  D.R.
Immobilier ancien : « Pas de baisse de prix globale sur 1 an » en France, selon Guy Hoquet l’Immobilier

« Il n’y a pas de baisse de prix globale sur 1 an, sur la période janvier-juillet 2022/2023, sauf dans une certaine partie du pays (où) les prix continuent de progresser (+4,5 % en 1 an) en partie à cause des marchés de la façade ouest du pays et la zone méditerranéenne » constate l’observatoire…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Parc privé & propriété
• Article n° 297199
• Publié le 09/08/2023 à 13:00