Archives 2024 (page 211/352)

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Auvergne-Rhône-Alpes : Jean-Philippe Deneuvy, renouvelé dans ses fonctions de DREAL

Jean-Philippe Deneuvy, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est renouvelé dans ses fonctions de DREAL Auvergne-Rhône-Alpes (directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes), par arrêté de Bruno Le Maire, ministre de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 324992
• Publié le
©  Banque des territoires

FedEpl : tables rondes autours de la nouvelle économie mixte départementale le 23/05/2024 

La Fedepl organise un après-midi de tables-rondes en partenariat avec la Banque des Territoires et l’association des Départements de France, autour du sujet de la nouvelle économie mixte départementale, le 23/05/2024.  Quels sont les nouveaux enjeux de l’économie mixte départementale ? Quels…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 325093
• Publié le
©  economie.gouv.fr

MaPrimeRénov' : entrée en vigueur des mesures de simplification du dispositif le 15/05/2024

Les mesures de simplification du dispositif MaPrimeRénov’ sont entrées en vigueur le 15/05/2024. Le bilan du premier trimestre 2024 relatif au dispositif MaPrimeRénov’, réalisé par l’Anah, fait état d’un nombre de rénovations en baisse (-77 %) par rapport au T1 2023, à la fois sur les travaux…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 325082
• Publié le
© D.R

PPL Transformation de bureaux en logements : 26 modifications adoptées en commission au Sénat

La proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements a été adoptée par la commission des affaires économiques du Sénat, présidée par la sénatrice Dominique Estrosi Sassone (Les Républicains), le 15/05/2024. Le texte sera examiné en séance publique le 21 et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Rénovation, …
• Article n° 325009
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'Engagés pour la qualité du logement de demain' : 5e édition à Paris le 28/05/2024

La 5e séance collective nationale de travail sur la qualité du logement, organisée par le programme “Engagés pour la qualité du logement de demain” porté par le GIP EPAU, le ministère de la Culture et le ministère du Logement, se tiendra à la Cité de l’Architecture et du Patrimoine de Paris (Paris…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 325083
• Publié le
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DPE : 62 % des Français prêts à acheter un bien immobilier classé F ou G selon Optimhome

« Plus de 6 Français sur 10 (62 %) seraient prêts à acheter un bien immobilier classé F ou G en termes de performance énergétique, quitte à réaliser des travaux par la suite afin de réaliser des économies sur l’acquisition du bien », c’est l’un des principaux résultats de l’étude sur les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers, Rénovation
• Article n° 325031
• Publié le
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Commission nationale d’aménagement commercial : Bruno Leboullenger représentant de Thomas Courbe

Bruno Leboullenger a été nommé représentant de Thomas Courbe, directeur général des entreprises et commissaire du Gouvernement auprès de la CNAC (Commission nationale d’aménagement commercial) par arrêté publié au Journal officiel du 16/05/2024. En cas d’absence de Thomas Courbe, il est habilité …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Commerce, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 324974
• Publié le
©  D.R.

PJL Logement abordable : « Avec ce texte, nous ne voulons rajouter aucune contrainte » (G. Kasbarian)

« Avec ce texte, nous ne voulons rajouter aucune contrainte, et proposons uniquement des dispositions qui simplifient la vie des acteurs et les encouragent à bâtir », déclare Guillaume Kasbarian, ministre chargé du Logement, le 16/05/2024, devant la commission des affaires économiques du Sénat…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 324932
• Publié le
© D.R

Taxe foncière : pas de lien entre les évolutions du taux et la variation des prix selon Clameur

« Il n’est pas possible de relier les évolutions de la taxe foncière avec les fondamentaux des marchés immobiliers (prix, loyer, rentabilité, vacance, résidence principale, revenus) », indique l’étude de Clameur publiée le 14/05/2024.  « L’évolution des loyers à Lyon (+14,77 % entre le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Parc privé & propriété
• Article n° 324938
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EPAU : Philippe Mazenc, représentant du ministère au sein de l’assemblée générale

Philippe Mazenc, directeur général de l’aménagement, du logement et de la nature, est nommé membre de l’assemblée générale du groupement d’intérêt public EPAU (Europe des projets architecturaux et urbains) au titre de représentant du ministère de la Transition écologique et de la cohésion des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : International, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 324977
• Publié le