Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
Marchés publics : 22 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 09/12/2025

News Tank recense 22 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 09/12/2025. Parmi les marchés recensés : • assistance pour l’ensemble des tâches de gestion des recours déposés par les usagers dans le cadre du droit au logement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 422722
• Publié le 09/12/2025 à 18:45
©  D.R.
Décarbonation du bâtiment : « Une alliance pour massifier les solutions » (François Gemenne)

« La transition repose sur l’engagement des entreprises, des collectivités et de la société civile. Toutes les solutions existent : rénovation, bâtiments neufs, matériaux, normes, formes architecturales… mais elles sont encore trop souvent isolées, déployées à titre expérimental. Notre enjeu est…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Entreprises, Promoteurs immobiliers, Environnement & nature, …
• Article n° 422686
• Publié le 09/12/2025 à 18:00
©  D.R.
Action Logement : « Plus de 70 % des aides issues de la PEEC dirigées vers le groupe en 2023 » (Ancols)

En 2023, plus de 70 % des aides aux personnes morales issues de la PEEC engagées sont dirigées vers le groupe Action Logement, d’après les chiffres publiés par l’Ancols le 09/12/2025. « Cette proportion est en nette augmentation par rapport à la convention quinquennale précédente (64 %, en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Bailleurs sociaux, État & agences d’État, …
• Article n° 422672
• Publié le 09/12/2025 à 17:00
©  Alpes 2030
Solideo Alpes 2030 : 1,4 Md€ d’investissements prévus d’ici 2030, dont 880 M€ de contribution publique

Le montant total des investissements nécessaires à la réalisation des ouvrages sur les 4 sites olympiques des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 est estimé à 1,4 Md€ jusqu’en 2030, indique la Solideo Alpes 2030, à l’occasion de l’approbation par son conseil d’administration du schéma…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Financements & fiscalité, Aménagement
• Article n° 422683
• Publié le 09/12/2025 à 16:00
Réforme comptable  : les états financiers applicables aux OLS et aux SEM actualisés pour 2026 par arrêté

Actualiser les états financiers applicables aux organismes d’HLM et aux SEM agréées, tel est l’objet de l’arrêté ministériel du 02/12/2025 publié par Vincent Jeanbrun, ministre de la Ville et du Logement au Journal officiel, le 09/12/2025. L’arrêté remplace les des arrêtés du 07/10/2015 par de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Bailleurs sociaux, Financements & fiscalité, Réglementation & normes, …
• Article n° 422676
• Publié le 09/12/2025 à 15:15
©  D.R.
Bordeaux Métropole : les trois équipes lauréates à la consultation sur les portes métropolitaines

Bordeaux Métropole annonce les trois équipes lauréates à la consultation internationale sur les portes métropolitaines, à l’occasion du Simi le 09/12/2025. Objectif : repenser l’avenir de six grandes entrées de villes : Hauts de Garonne, Bordeaux Lac, Aéroport, Océane Bordeaux Inno Campus, Plaine…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Foncier & friches, …
• Article n° 422674
• Publié le 09/12/2025 à 14:30
©  D.R.
Logement social : « Il faut réformer en profondeur l’abattement de TFPB dans les QPV » (Cour des comptes)

La Cour des comptes appelle à « réformer en profondeur le dispositif d’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties accordé aux bailleurs sociaux dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville », dans un rapport paru le 04/12/2025. Lancé en 2001, cet abattement de 30 % de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Bailleurs sociaux, Collectivités territoriales, …
• Article n° 422621
• Publié le 09/12/2025 à 13:25
©  D.R.
Transformations : « Trois raisons expliquent la baisse des émissions de carbone » (A. Rouzée, A2/3/4/)

« Trois raisons expliquent la réduction de 48 % des émissions de carbone sur le chantier de l’immeuble CB3. La première est que nous travaillons sur une structure existante. Il y a ensuite l’utilisation du bois, massif et apparent, de différentes essences. Ce ne sont que des matériaux géosourcés…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Cabinets d’études & architectes, Entreprises, Réglementation & normes, …
• Article n° 417513
• Publié le 09/12/2025 à 12:00
© Olivier Tuffé
PINM : le préfet de département chargé de la mise en compatibilité des documents d’urbanisme

Le préfet de département est désigné comme l’autorité responsable pour conduire la procédure de mise en compatibilité des documents d’urbanisme lorsqu’un projet industriel est qualifié de projet d’intérêt national majeur, c’est l’objet du décret signé par Sébastien Lecornu, Premier ministre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Réglementation & normes, …
• Article n° 422615
• Publié le 09/12/2025 à 11:15
©  Sénat (capture d'écran)
PLF 2026 : les amendements adoptés au Sénat pour la première partie le 04/12/2025

603 amendements ont été adoptés par les sénateurs dans le cadre de l’examen de la première partie (recettes) du projet de loi de finances pour 2026, du 24/11 au 04/12/2025. Le texte a été adopté le 04/12/2025, à 198 voix pour et 105 contre. Il avait été rejeté par l’Assemblée nationale dans la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, État & agences d’État, Financements & fiscalité, …
• Article n° 421541
• Publié le 09/12/2025 à 10:30