News Tank Cities - Tous nos articles sur le thème Aménagement, Urbanisme, Collectivités

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Congrès AdCF : 53 % des président(e)s d’EPCI entendent se représenter en 2020 et 26 % arrêter

• 53 % des présidentes et présidents d’EPCI entendent se représenter en 2020, 26 % déclarent vouloir arrêter et 20 % ne se prononcent pas : • 84 % anticipent une visibilité accrue de l’intercommunalité dans le cadre des campagnes électorales à venir. Tels sont les premiers résultats de l’enquête…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 166711
• Publié le 29/10/2019 à 17:37

PLF 2020 : 15 modifications pour les collectivités locales à l’Assemblée (1^e partie), le 22/10/2019

• Alignement du statut des agents territoriaux travaillant à l’étranger sur celui des agents de l’État (domicile fiscal en France). • Exonération d’impôt sur le revenu pour l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle (ISRC) perçue par un agent des 3 fonctions publiques. • Revalorisation de…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 166628
• Publié le 29/10/2019 à 17:02

Paris La Défense : 5 groupements d’architectes pour réaliser les sous-sols de l’Esplanade (20 000 m²)

• Baukunst (Bruxelles) ; • Emilio Tunon (Madrid et Zürich) ; • Kaan Architecten (Rotterdam, Sao Paulo et Paris) ; • Lacaton & Vassal (Paris) ; • Tezuka Architects (Tokyo, Japon) associé à Ciel Rouge Création (Paris 11^e). Ce sont les 5 groupements d’architectes internationaux appelés …

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Urbanisme
• Article n° 166704
• Publié le 29/10/2019 à 16:42

Grandes surfaces alimentaires : +0,1 % de chiffre d’affaires entre août et septembre 2019 (Insee)

Le chiffre d’affaires (CA) réalisé par les grandes surfaces alimentaires en France est « quasi stable » à +0,1 % entre août et septembre 2019 (+0,4 % de juillet à août 2019), selon les chiffres de l’Insee publiés le 25/10/2019. Par rapport à août 2019 : • +0,5 % de ventes de produits…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Commerce
• Article n° 166677
• Publié le 29/10/2019 à 13:05

Métropole Aix-Marseille : avant-projet d’acte de qualification de la GOU voté le 24/10/2019

La « grande opération urbaine (GOU) est un levier indispensable pour répondre à ce chantier de titan. Nous avons 15 ans pour réussir », indique Xavier Méry, délégué aux dispositifs opérationnels relatifs à l’habitat indigne au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence après le vote de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Réglementation & normes, …
• Article n° 166627
• Publié le 29/10/2019 à 10:31

Mobilité électrique : site d’informations pour les collectivités et professionnels, avec Avere-France

• Informer sur les modèles de véhicules électriques disponibles en fonction des besoins des usagers ; • l’emplacement des bornes de recharge en France et l’installation de ces dispositifs à domicile ; • les méthodes de recharge des véhicules au quotidien ; • les économies réalisées avec un…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 166600
• Publié le 28/10/2019 à 18:27

Maîtrise d’œuvre : « Le bailleur social et l’architecte : un dialogue renouvelé », selon le CNOA

Le Conseil national de l’ordre des architectes (CNOA), présidé par Denis Dessus a publié le 23/10/2019 le guide intitulé « Le bailleur social et l’architecte : un dialogue renouvelé ». Le document explique l’impact de l’entrée en vigueur de la loi ELAN sur la loi MOP de 1985. 3 thématiques…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Logement social, …
• Article n° 166538
• Publié le 28/10/2019 à 17:57

Finances locales : 70 M€ de prélèvements sur la fiscalité des collectivités en 2019, JO du 27/10/2019

70,1 M€ (70 146 554 €), tel est le montant des prélèvements sur la fiscalité des collectivités territoriales en 2019, dont la liste est publiée par arrêté interministériel de la ministre de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault et du ministre de l’Action et des comptes publics Gérald…

DREAL : Patrick Berg (Occitanie) et Olivier Morzelle (Normandie) directeurs, JO du 27/10/2019

• Patrick Berg, directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement (groupe I) de la Région Occitanie par arrêté de la ministre de la Transition écologique et solidaire et de la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales du…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 166527
• Publié le 28/10/2019 à 16:29

Engagement et proximité : 39 modifications au Titre 1 adoptées en séance au Sénat le 22/10/2019

Le Sénat a adopté en 1^e lecture le projet de loi Engagement et proximité porté par le ministre chargé des collectivités territoriales, Sébastien Lecornu, le 22/10/2019 (338 voix favorables et 2 contre, 340 suffrages exprimés). Le texte a fait l’objet de 592 amendements déposés, dont 136 adoptés en…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 165721
• Publié le 28/10/2019 à 14:00