Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  Engie/Total
Martigues (13) : construction d’un site de production d’hydrogène renouvelable, avec Total et Engie

Construire et exploiter un site de production d’hydrogène renouvelable à Châteauneuf-les-Martigues (Bouches-du-Rhône) avec un électrolyseur de 40 MW capable de produire 5 tonnes d’hydrogène vert par jour, tel est l’objet de l’accord de coopération signé par Total et Engie, annoncé le 13/01/2021…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Énergies
• Article n° 205268
• Publié le 18/01/2021 à 11:00
©  D.R.
Biométhane : hausse du plafond d’investissement (droit à l’injection) en faveur des réseaux de gaz

De 0,4 % des recettes tarifaires du gestionnaire de réseaux de distribution (GRD) concerné à 2 % de ces mêmes recettes tarifaires, tel est le plafond annuel d’investissements du dispositif de renforcement des réseaux de distribution de gaz naturel pour le raccordement des installations de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Fédérations & syndicats, Énergies
• Article n° 205419
• Publié le 18/01/2021 à 10:58
• Mis à jour le19/01/2021 à 09:54
©  CC BY 3.0 - PierreSelim
Toulouse : nouvelle offre de vélo en libre-service (VLS) pour 2022, consultation jusqu’au 10/02/2021

• Étude technique, juridique et financière portant sur la définition d’une nouvelle offre de vélo en libre-service à Toulouse Métropole dans le cadre du renouvellement du service VélôToulouse en 2022 ; • benchmark des arbitrages techniques, proposition de scénarios et formalisation du scénario…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 205403
• Publié le 18/01/2021 à 10:00
©  BB
Finances locales : -2,5 % d’investissement dont -7,3 % pour le bloc communal en 2020 (DGFiP)

• -2,5 % de dépenses d’investissement dont -7,3 % pour le bloc communal, +6,2 % pour les départements et +6,5 % pour les Région, au 30/12/2020. • -3,4 % de dépenses réelles d’investissement dont -10,4 % de dépenses d’équipement en 2020 (+14,3 % en 2019), baisse liée au cycle électoral. • …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 205204
• Publié le 18/01/2021 à 08:45
©  Assemblée nationale
PLFR3 pour 2020 : 154,4 M€ d’acomptes versés par l’État à 3200 collectivités en 2020, selon la DGFiP

3 200 collectivités bénéficiaires pour un total de 154 363 608 € (154,4 M€), tel est le montant des acomptes versés par l’État aux collectivités territoriales, au 30/12/2020, au titre du mécanisme de garantie de pertes fiscales et domaniales liées à la crise sanitaire (« filet de sécurité »), mis…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 205381
• Publié le 15/01/2021 à 17:51
©  Julian Hochgesang
Précarité énergétique : « 3,5 millions de ménages concernés en 2019 » (ONPE - tableau de bord 2020)

• En 2019, 3,5 millions de ménages (environ 11,9 % de la population) sont en situation précarité énergétique, selon l’indicateur basé sur le « taux d’effort énergétique » (la part des dépenses d’énergie dans le revenu du ménage, la précarité étant actée quand ce poste atteint 8 %) et le ressenti…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Rénovation, Énergies, …
• Article n° 205317
• Publié le 15/01/2021 à 17:36
©  CC BY-SA 2.5 - Olivier2000
Grand Paris : DUP pour la réalisation du tronçon de métro automatique entre Orly et Versailles (JO)

• Inclusion de la gare CEA Saint-Aubin à Saclay (dans le projet de ligne 18 du Grand Paris Express) dans le périmètre de la déclaration d’utilité publique ; • évolutions à la marge du tracé et du profil en long de la section Est entre les gares Aéroport d’Orly et CEA Saint-Aubin ; • mise à jour…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme
• Article n° 205325
• Publié le 15/01/2021 à 16:59
©  ©  Valode & Pistre
Paris gare du Nord : permis de construire modificatif déposé le 04/01/2021 selon StatioNord

« Suite à l’accord conclu le 23/11/2020 entre la SA Gare du Nord, la Ville de Paris, la SNCF et SNCF Gares & Connexions, un PC modificatif du projet de transformation de la gare du Nord à Paris a été déposé auprès du préfet d’Île-de-France, le 04/01/2021 », indique la Semop StatioNord (porté par…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 205287
• Publié le 15/01/2021 à 16:16
©  OIN Nice Écovallée
Nice : permis de construire du marché d’intérêt national (MIN) autorisé par le préfet, le 14/01/2021

Le préfet des Alpes-Maritimes, Bernard Gonzales, autorise la délivrance du permis de construire du futur marché d’intérêt national (MIN) de la Métropole Nice Côte d’Azur, situé dans le secteur de la Baronne à Gaude (Alpes-Maritimes) au sein de l’OIN Nice Écovallée, par décision en date du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Commerce
• Article n° 205328
• Publié le 15/01/2021 à 15:41
©  Banque des territoires
Inaction climatique : carence de l’État reconnue par la rapporteure publique (tribunal administratif)

La rapporteure publique reconnaît la carence de l’État et le préjudice écologique de son inaction climatique, dans le cadre de « l’Affaire du siècle » qui oppose la Ville de Grande-Synthe (Nord) et les associations Notre affaire à tous, Greenpeace France, la fondation Nicolas Hulot et Oxfam France…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Politiques publiques, Collectivités territoriales
• Article n° 205262
• Publié le 15/01/2021 à 11:41