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©  CC BY-SA 4.0 - Pmau
Journées hydrogène : rencontres de la filière à Dunkerque (8e édition), reportée au 08-10/09/2021

Définir des stratégies et actions à mettre en œuvre pour développer l’énergie hydrogène dans différents domaines (mobilité décarbonée, chauffage des bâtiments, valorisation du CO2, injection ou conversion des réseaux à l’hydrogène…)., tel est l’objectif de la 8e édition des « Journées hydrogène…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies
• Article n° 204208
• Publié le 05/01/2021 à 14:47
• Mis à jour le17/05/2021 à 18:31
©  D.R.
EPCI : 35,86 M€ de contribution au redressement des finances publiques en 2020, JO du 30/12/2020

35 862 195 € (35,86 M€), tel est le montant total de la contribution des intercommunalités au redressement des finances publiques, pris individuellement sur leur dotation d’intercommunalité, au titre du paragraphe II de l’article 250 de la loi de finances pour 2019, fixé par arrêté de la ministre…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 204183
• Publié le 05/01/2021 à 14:34
©  BB
Bâtiments tertiaires : projet de décret sur la fermeture des portes, consultation jusqu’au 26/01/2020

Interdire le maintien en position ouverte des portes (et autres systèmes d’ouverture) des bâtiments tertiaires quand les systèmes énergétiques de chauffage ou de refroidissement fonctionnent, tel est l’objet du projet de décret sur les déperditions calorifiques des bâtiments tertiaires mis en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Rénovation, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 204122
• Publié le 05/01/2021 à 12:22
©  CC BY-SA 3.0 - Savant-fou
Grand Nancy : enquête de circulation et stationnement 2021-2025, consultation jusqu’au 25/01/2021

• Réalisation d’enquêtes de circulation et de stationnement dans le Grand Nancy pour la période 2021-2025 ; • plusieurs missions (comptages débits routier, enquêtes de circulation origines/destinations, enquêtes de circulation temps de parcours, comptage vélos, piétons et engins de déplacement…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 204128
• Publié le 05/01/2021 à 11:33
©  BB
Économies d’énergie : 1 nouvelle opération standardisée CEE et 4 fiches modifiées, JO du 30/12/2020

• Ajout d’une opération standardisée d’économies d’énergie visant à faire bénéficier de certificats d’économies d’énergie (CEE) l’abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur dans les bâtiments résidentiels existants et raccordés en France métropolitaine (fiche…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 204099
• Publié le 05/01/2021 à 11:07
©  D.R.
Injection de biogaz : décret modifiant les règles des garanties d’origine, à partir du 30/06/2021

• Définition d’une garantie d’origine (« un document électronique servant uniquement à prouver à un consommateur final raccordé à un réseau de gaz naturel qu’une part ou une quantité déterminée d’énergie a été produite à partir de sources renouvelables »). • Les transferts ne sont pas pris en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, International, Énergies
• Article n° 204042
• Publié le 05/01/2021 à 10:00
©  D.R.
Légion d’honneur : promotion du 31/12/2020 dans le domaine de la ville, JO du 01/01/2021 

Des personnalités du domaine de la ville figurent parmi les nouveaux nommés et promus dans l’Ordre de la Légion d’honneur, par décrets du Président de la République en date du 31/12/2020 publié au Journal Officiel du 01/01/2021.
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 204120
• Publié le 05/01/2021 à 08:30
©  D.R.
Déchets : 5 décrets d’application de la loi Économie circulaire (plastiques, REP, déchets du BTP…)

5 décrets au Journal Officiel du 31/12/2020 portent des mesures prises en application de la loi Économie circulaire. • Plastique à usage unique : décret interdisant la mise à disposition de certains produits en plastique à usage unique à partir du 01/01/2021 (gobelets, assiettes, pailles…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature
• Article n° 204049
• Publié le 04/01/2021 à 19:21
©  BB
Logement, urbanisme, énergie, mobilités urbaines, gouvernance : ce qui change au 01/01/2021

• Rénovation. Dispositif Ma Prime Renov’ étendu à tous les Français à partir du 01/01/2021 et à la réalisation de rénovations globales (nouveaux plafonds de ressources et travaux éligibles) et suppression du CITE. • Logement. Mise en œuvre de la réforme des APL en temps réel. • Immeubles…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 201653
• Publié le 04/01/2021 à 18:45
Solideo : mandat Nicolas Ferrand (Dg) renouvelé pour 3 ans, JO du 30/12/2020

Nicolas Ferrand est renouvelé pour une durée de 3 ans, à compter du 01/01/2021, dans ses fonctions de directeur général exécutif de l’établissement public d’aménagement (EPA) Société de livraison des ouvrages olympiques, par décret du 28/12/2020, publié au Journal Officiel du 30/12/2020. Il est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Urbanisme
• Article n° 204113
• Publié le 04/01/2021 à 18:32