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Île-de-France : la “Rencontre des friches” de l’Institut Paris Region le 09/03/2023 à Paris

L’Institut Paris Region, en collaboration avec la Région Île-de-France, organise une rencontre dédiée aux friches franciliennes, à Paris (15e arr.) le 09/03/2023 après-midi. Objectif : faire le point sur les actions menées en Île-de-France au cours des derniers mois et sur les outils disponibles…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 280456
• Publié le 17/02/2023 à 10:00
© D.R
Marchés publics : 15 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 16/02/2023

News Tank recense 15 avis dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 16/02/2023. Parmi les 15 avis recensés : • Travaux de rénovation partielle d’un bâtiment Batex 3 à Rennes (Ille-et-Vilaine) ; • rénovation énergétique et thermique de 39…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 280465
• Publié le 16/02/2023 à 18:30
©  D.R.
Zéro artificialisation nette : proposition de loi des députés Renaissance, après celle des sénateurs

Lionel Causse et les députés du groupe Renaissance et apparentés ont déposé une proposition de loi visant à renforcer l’accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte contre l’artificialisation des sols, à l’Assemblée nationale le 14/02/2023. Composée de 6 articles, la PPL…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 280372
• Publié le 16/02/2023 à 15:30
©  Sénat
PPL ZAN : les principaux points de désaccord de Christophe Béchu avec les sénateurs

« Votre proposition de loi sur la mise en œuvre du ZAN comprend beaucoup d’avancées, corrige un certain nombre d’erreurs et a le mérite de proposer des outils nouveaux. Vous avez également soulevé quelques angles morts. Nous n’avons pas de difficultés sur la moitié des articles. Pour le reste…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 280300
• Publié le 16/02/2023 à 13:00
©  Erol Yolal
Marseille : AMO pour expérimenter la mixité programmatique verticale lancé par l’EPA et la Métropole

Lauréats de l’AMI “Démonstrateurs de la ville durable”, en janvier 2022, lancé dans le cadre de France 2030 et du 4e PIA (Programme d’investissements d’avenir), la métropole Aix-Marseille-Provence et l’EPA Euroméditerranée travaillent conjointement sur un programme de mixité programmatique…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Article n° 280391
• Publié le 16/02/2023 à 11:20
©  D.R.
« Le ZAN pose des problèmes d’impensés de fond » (Laurence Rouède, Régions de France)

« Théoriquement, pour suivre le rétroplanning de mise en œuvre du ZAN, toutes les Régions devraient voter en mars-avril 2023 la proposition de modification des Sraddet, pour que le document soit finalisé en février 2024. Mais nous sommes dans une situation de blocage étant donné l’incertitude qui…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Environnement & nature, Foncier & friches, …
• Article n° 280160
• Publié le 16/02/2023 à 09:01
©  D.R.
Rénovation énergétique : l’ouverture du tiers-financement aux collectivités prévue pour l’été 2023

La proposition de loi ouvrant le tiers financement à l’État, à ses opérateurs publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique est examinée en séance publique au Sénat à partir du 16/02/2023. Elle a été adoptée, avec 10 amendements, en commission le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Financements & fiscalité
• Article n° 280181
• Publié le 15/02/2023 à 18:00
© D.R
Marchés publics : 14 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement le 15/02/2023

News Tank recense 14 avis et 1 résultat de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 15/02/2023. Parmi les 14 avis recensés : • marché de maîtrise d’œuvre à Layrac (Lot-et-Garonne) pour la construction de 25 logements sociaux pour…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 280303
• Publié le 15/02/2023 à 17:55
©  BB
Banque des Territoires - SFIL : 500 M€ de prêts aux collectivités à taux fixe pour 2023-2028

La Banque des Territoires signe un partenariat avec SFIL (ex Société de financement local) afin de proposer des financements à taux fixe de long terme pour la transformation écologique des collectivités locales et le secteur sanitaire le 15/02/2023. À travers ce partenariat, SFIL met ses…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 280235
• Publié le 15/02/2023 à 12:39
©  EPA Paris-Saclay
Les 14 EPA et EPFA ont produit 8 632 logements, dont 30 % de logements sociaux, en 2021

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie le rapport des établissements publics d’aménagement pour l’année 2022 le 14/02/2023. Ce rapport revient sur les travaux conduits par les 14 EPA et EPFA au cours de l’année 2021, marquée par la crise sanitaire. « Les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 280217
• Publié le 15/02/2023 à 11:15