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©  Erol Yolal
Marchés publics : 13 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement le 05/04/2023

News Tank recense 13 avis et 1 résultat de marché dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 05/04/2023. Parmi les 13 avis recensés : • marché de travaux bâtiment et VRD en vue de la construction de 10 logements individuels et 11…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 285411
• Publié le 05/04/2023 à 18:30

©  D.R.
PPL financement des collectivités : « Vers une meilleure lisibilité des finances publiques » (AMIF)

« L’Association des maires d’Île-de-France (Amif) se félicite du dépôt au Sénat de deux propositions de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales qu’elle considère comme un premier pas vers une meilleure lisibilité pour les finances publiques…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 285348
• Publié le 05/04/2023 à 16:03

©  D.R.
Ministère de la Culture : Hélène Fernandez directrice, adjointe au DGPA, chargée de l’Architecture

Hélène Fernandez est nommée directrice, adjointe au directeur général des patrimoines et de l’architecture, chargée de l’architecture, sur proposition de la ministre de la Culture Rima Abdul Malak, lors du Conseil des ministres du 04/04/2023. Elle succède à Aurélie Cousi qui a occupé le poste de…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 285304
• Publié le 05/04/2023 à 09:45

©  D.R.
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 04/04/2023

News Tank recense 12 avis et 4 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 04/04/2023. Parmi les 12 avis recensés : • Accompagnement social global des ménages accueillis sur les aires d’accueil des gens du voyage 2023 …

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 285259
• Publié le 04/04/2023 à 18:30

©  AFL
« Comment financer la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales ? » (AFL)

Analyser les besoins de financement des collectivités territoriales pour la rénovation de leurs bâtiments, tel est l’objet de l’étude intitulée “Comment financer la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales ?” publiée par l’Agence France Locale (AFL) et l’Institut…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 285256
• Publié le 04/04/2023 à 18:01

©  D.R.
Collectivités : « 3 Md€ par an de besoins d’investissement dans la rénovation énergétique » (AFL-INET)

« Les besoins d’investissement des collectivités dans la rénovation énergétique de leurs bâtiments sont donc significatifs : de l’ordre de 3 Md€ par an d’après l’Institut de l’économie pour le climat, mais potentiellement jusqu’à 8 Md€ sous des hypothèses de coût de rénovation plus…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 285209
• Publié le 04/04/2023 à 18:00

©  AMF
Compensation de la CVAE : « L’engagement de compenser “à l’euro près” est loin d’être tenu » (AMF)

L’Association des maires de France et présidents d’intercommunalités (AMF) alerte le Gouvernement concernant le retard pris dans la notification du montant de CVAE compensée, repoussant le lancement des programmes d’investissement locaux, le 30/03/2023. « Le ministre chargé des comptes publics…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 285183
• Publié le 04/04/2023 à 13:15

©  D.R.
Fonds vert : les 150 premiers projets de transition écologique lauréats financés à hauteur de 57 M€

Élisabeth Borne, Première ministre, et Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, annoncent les 150 premiers projets lauréats du Fonds vert, le 03/04/2023. Cette première vague de lauréats prévoit des financements à hauteur de 57 154 660 € (57 M€) au…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 285059
• Publié le 04/04/2023 à 10:45

©  D.R.
Salon BePositive : Grenoble-Lyon : deux territoires, deux plans de sobriété énergétique

« L’engagement en faveur du climat par le Grand Lyon, avant même le périmètre actuel de la Métropole de Lyon, date de 2005. En 2017, la consommation annuelle du territoire était de 27 térawatt-heure, soit une baisse de 17 %, ce qui représente - 1 % par an entre 2000 et 2017. En parallèle, les…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Politiques publiques
• Article n° 285123
• Publié le 04/04/2023 à 10:00

©  D.R.
Finances locales : répartition des 26,9 Md€ de DGF 2023 publiée par le Gouvernement, le 31/03/2023

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie la répartition individuelle des 26 909 020 178 Md€ (26,9 Md€) de la dotation globale de fonctionnement pour 2023 (+320 M€ par rapport à 2022), le 31/03/2022.  « Cette hausse de la DGF s’ajoute à l’ensemble des…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 285081
• Publié le 04/04/2023 à 09:15

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