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©  Pixabay
Accélération des projets EnR : lancement du portail cartographique des énergies renouvelables

Faciliter l’accès aux données et servir d’outil d’aide à la décision pour définir les futures zones d’accélération favorables à l’accueil de projets d’énergies renouvelables en France, tel est l’objectif du portail cartographique des énergies renouvelables, ouvert le 05/06/2023. L’outil est port…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Foncier & friches
• Article n° 291660
• Publié le 13/06/2023 à 13:15
©  AMIF
CNR : « Force est de constater que les conclusions entendues n’ont rien d’une refondation » (Amif)

« Alors même que des solutions clefs en main ont été mises sur la table, pour répondre à une crise majeure, force est de constater que les conclusions entendues lors de la séance de clôture du CNR Logement n’ont rien d’une refondation », indique l’Association des maires d’Île-de-France le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 291621
• Publié le 13/06/2023 à 11:45
©  FNH
Fondation pour la nature et l’homme : un « DPE des sols » pour lutter contre l’artificialisation

Créer un “DPE des sols”, inspiré du diagnostic de performance énergétique des bâtiments, pour améliorer la connaissance sur l’état des sols en France. C’est la solution proposée par la Fondation pour la nature et l’homme (FNH) afin d’aider les élus locaux à mieux orienter les décisions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 291620
• Publié le 13/06/2023 à 11:08
©  News Tank
PPL ZAN : 7 amendements déposés par le Gouvernement en vue de l’examen en commission à l’Assemblée

L’examen de la proposition de loi sur la mise en œuvre du Zéro artificialisation nette (ZAN) démarre le 13/06/2023 à l’Assemblée nationale. Le texte est d’abord examiné par la commission du développement durable, saisie pour avis, pour deux réunions le 13/06/2023 à 17h et 21h30. Le rapporteur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 291569
• Publié le 13/06/2023 à 08:30
©  D.R.
Marchés publics : 16 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 10 au 12/06/2023

News Tank recense 16 avis et 4 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés entre le 10 et le 12/06/2023. Parmi les 16 avis recensés : • Construction de 117 logements à Millau pour Aveyron Habitat ; • Travaux pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 291541
• Publié le 12/06/2023 à 18:45
©  D.R.
Eurométropole de Metz : 118 friches totalisant 1 040 hectares identifiées par l’observatoire local

L’observatoire des friches de l’Eurométropole de Metz a permis de recenser 118 friches s’étendant sur 1 040 hectares sur son territoire, en collaboration avec l’Agence d’urbanisme d’agglomérations de Moselle (Aguram), apprend News Tank le 12/06/2023. Il s’agit de friches industrielles, minières…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Foncier & friches
• Article n° 291479
• Publié le 12/06/2023 à 17:15
©  D.R.
Petites villes de demain : instruction ministérielle pour « renforcer l’impact du programme en 2023 »

Premier bilan régional et départemental, animation au niveau du département, articulation avec les dispositifs de transition écologique (notamment le Fonds vert)… Dans une instruction adressée aux préfets le 24/05/2023, Dominique Faure, ministre en charge des collectivités territoriales, appelle …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 291530
• Publié le 12/06/2023 à 16:45
©  Ville de Montgeron
PLU : le Conseil d’État précise les conditions d’opposabilité des recommandations architecturales

« Il n’appartient pas à l’autorité qui est compétente pour instruire et délivrer un permis de construire d’imposer des formalités non prévues par le code de l’urbanisme pour la mise en œuvre de l’autorisation délivrée », indique le Conseil d’État, dans une décision en date du 02/06/2023. Une…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Architecture, Collectivités territoriales, …
• Article n° 291462
• Publié le 12/06/2023 à 15:30
©  Drom-Com
Outre-mer : Déobal Gobin nommé conseiller “élus et territoires” au cabinet de Jean-François Carenco

Déobal Gobin est nommé conseiller “élus et territoires” au cabinet de Jean-François Carenco, ministre délégué chargé des outre-mer, par arrêté du 06/06/2023, publié au Journal officiel le 10/06/2023. Sa nomination est effective à compter du 09/06/2023.  Juriste de formation, Déobal Gobin…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 291464
• Publié le 12/06/2023 à 13:15
©  D.R.
Ville de Tours : 279 M€ de budget pour 2023 dont 47,8 M€ d’investissements

La Ville de Tours adopte un budget primitif de 279 M€ pour 2023 en conseil municipal, le 06/02/2023 en baisse de 4,5 % par rapport à 2022 (292,2 M€). Les dépenses réelles d’investissement représentent 47,8 M€ (-3,5 %) dont 46,7 M€ de dépenses d’équipement, et celles de fonctionnement 176,8 M…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 291236
• Publié le 12/06/2023 à 11:00