Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  DHUP/DGALN
DGALN/DHUP : un guide de l’aménagement durable à destination des aménageurs et des collectivités

Accompagner les acteurs des territoires dans la mise en œuvre de leurs projets d’aménagement afin de répondre aux grands défis de la ville durable, tel est l’objet du guide de l’aménagement durable publié par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Foncier & friches
• Article n° 292535
• Publié le 21/06/2023 à 11:15
©  D.R.
Paris : les 3 piliers du projet de transformation de l’avenue de la Grande Armée, par P. Chiambaretta

Le comité de la Grande Armée, lancé en avril 2022 et l’agence d’architecture PCA-STREAM dévoilent leur vision du projet de transformation urbaine de l’avenue de la Grande Armée de la Ville de Paris, le 20/06/2023. Ce projet entre dans le cadre de la réhabilitation de l’axe majeur parisien…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Architecture, …
• Article n° 292449
• Publié le 21/06/2023 à 10:15
©  Ministère de l'Économie
« La fin du Pinel et le recentrage du PTZ représentent 2 Md€ d’économies à terme » (Bruno Le Maire)

Au sein des 10 Md€ de pistes d’économies identifiées par le Gouvernement pour redresser les comptes de la France d’ici 2027, la politique publique du logement représente une économie de « plus de 2 Md€ à terme » avec la fin du dispositif Pinel ainsi que le recentrage du PTZ, annonce Bruno Le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 292464
• Publié le 20/06/2023 à 18:30
©  D.R.
Marchés publics : 26 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 20/06/2023

News Tank recense 26 avis et un résultat de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 20/06/2023. Parmi les 26 avis recensés : • conception, d’organisation et d’élaboration du contrat de ville métropolitain 2024-2030 avec tous les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 292483
• Publié le 20/06/2023 à 17:45
©  D.R.
PPL ZAN : 12 grandes modifications en commission des affaires économiques à l’Assemblée nationale

La proposition de loi sur la mise en œuvre du Zéro artificialisation nette (ZAN) a été adoptée par la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, présidée par le député Guillaume Kasbarian (Renaissance), le 14/06/2023. Le texte sera examiné en séance publique à partir du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 291972
• Publié le 20/06/2023 à 14:00
©  Cour des comptes
Cour des comptes : 11 recommandations pour une meilleure gestion publique des risques

« La prévention des risques naturels relève avant tout de la maîtrise de l’urbanisme et de programmes d’action visant à protéger la population ; toutefois, le nombre particulièrement élevé de prescriptions réglementaires à instruire conduit les préfets et les services déconcentrés à fortement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 292356
• Publié le 20/06/2023 à 13:30
©  D.R.
« Tout projet artificialisant doit se voir imputer son coût socio-environnemental » (Fédé. des Scot)

« Tout projet artificialisant les sols doit se voir imputer la réalité de son coût socio-environnemental par une majoration de sa fiscalité. Une telle approche doit également cibler les comportements qui ont des conséquences indirectes dès lors qu’ils bloquent l’usage des biens immobiliers »…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Foncier & friches
• Article n° 292089
• Publié le 20/06/2023 à 12:30
©  D.R.
DREAL Grand-Est : Hervé Vanlaer renouvelé en tant que directeur jusqu’au 18/06/2024

Hervé Vanlaer, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est renouvelé dans les fonctions de directeur régional de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Grand Est, par arrêté du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires en date du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 292418
• Publié le 20/06/2023 à 11:45
©  D.R.
ZAN : « L’État ne fait plus confiance aux élus locaux et ressort la machine à planifier » (J-B. Blanc)

« Après que nous avons voté la territorialisation du Zéro artificialisation nette (ZAN), dans la loi Climat et résilience, nous [sénateurs] avons perdu confiance. D’abord, parce que 3 décrets, signés par Emmanuelle Wargon, sont revenus sur ce que nous avions voté (la territorialisation, la compte…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 292125
• Publié le 20/06/2023 à 11:00
©  Leonard
Architecture : appel à candidatures pour 10 contrats doctoraux lancé par Leonard le GIP EPAU

Leonard (Vinci) et le groupement d’intérêt public de l’Europe des projets architecturaux et urbains (GIP EPAU) s’associent pour lancer un appel à candidatures de 10 contrats doctoraux, indique la plate-forme de prospective du groupe Vinci le 15/06/2023. « Cet appel à candidatures s’inscrit dans le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Concertations & enquêtes publiques , Métiers & formations
• Article n° 292336
• Publié le 20/06/2023 à 09:30