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©  Manon Caveribère/Ville d'Argenteuil
Ademe Île-de-France : 7 villes lauréates de l’AAP “Schéma directeur immobilier et énergétique”

Argenteuil, Chevilly-Larue, Melun, Montfermeil, Neuilly-sur-Marne, Rambouillet et Romainville sont les sept communes lauréates de l’appel à projets “Schéma directeur immobilier et énergétique” de la direction régionale d’Île-de-France de l’Ademe, le 18/07/2023. Lancé en décembre 2022, cet AAP…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Réglementation & normes
• Article n° 296067
• Publié le 25/07/2023 à 17:00
©  La REF
Medef : 5e édition de la REF sur le thème « Viv(r)e l’Avenir ! » à ParisLongchamp les 28 et 29/08/2023

'La bombe P est-elle un mythe ? La vérité sur le futur choc démographique' ; “À la recherche de l’État perdu” ; “Qui paiera ses dettes s’appauvrira…” ; 'Comment pourra-t-on concilier croissance et sobriété ? ; Demain vivrons-nous sous intelligence assistée ?, telles sont quelques unes des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social, …
• Article n° 296080
• Publié le 25/07/2023 à 15:30
©  FedEPL
Fédération des EPL : 1 401 entreprises publiques locales recensées, dont 853 SEM, 45 SEMOP et 503 SPL

La Fédération des entreprises publiques locales recense 1 401 entreprises publiques locales (EPL) au 01/06/2023, dans un bilan au premier semestre 2023 publié sur son site internet, le 21/07/2023. Ce bilan semestriel est un préalable à l’EPLscope, dont l’édition 2023 sera publiée au congrès…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 296053
• Publié le 25/07/2023 à 14:45
© D.R
Meublés touristiques : l’encadrement du Grand Annecy suspendu par le tribunal de Grenoble

Le tribunal administratif de Grenoble prononce la suspension du règlement relatif à la délivrance d’autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation en meublés touristiques de courtes durée adopté le 01/06/2023 par la communauté d’agglomération Grand Annecy, le 11/07/2023…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 296011
• Publié le 25/07/2023 à 10:45
©  Cerema & UR HLM Hauts-de-France
'Mesure de l’artificialisation induite par le logement social’ - Étude en Hauts-de-France (Cerema)

Établir une méthodologie pour mesurer l’artificialisation des sols, en l’attente du référentiel OCS GE, en cours d’élaboration par l’IGN, et l’appliquer concrètement au cas de la production de logements sociaux en Hauts-de-France, c’est l’objet de l’étude publiée par le Cerema et l’Union régionale…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Foncier & friches, Logement social, Promoteurs immobiliers
• Article n° 296001
• Publié le 25/07/2023 à 08:30
©  D.R.
Logement social : 27,7 % des logements produits et 5,4 % de la consommation ENAF en Hauts-de-France

Le secteur du logement social représente 27,7 % des logements produits « en extension » entre 2009 et 2017 et 12,4 % de la consommation d’espace liée au logement en Hauts-de-France (5,4 % de la consommation totale régionale), c’est l’un des principaux constats effectués par le Cerema et l’Union…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Foncier & friches, Logement social, …
• Article n° 295935
• Publié le 25/07/2023 à 08:30
©  CC BY-SA 3.0 - Cayambe
Marchés publics : 20 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 21 au 24/07/2023

News Tank recense 20 avis et 4 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 24/07/2023. Parmi les 20 avis recensés : • Construction de 60 logements sociaux, pour la Société Immobilière de Kourou (Guyane) ; • marché global…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 295994
• Publié le 24/07/2023 à 18:30
©  D.R.
Urbanisme : le PLUi de la communauté de communes du Bas Chablais régularisé par une loi

La loi du 21/07/2023 visant à régulariser le plan local d’urbanisme intercommunal de la communauté de communes du Bas Chablais est publiée au Journal officiel du 22/07/2023. Elle est promulguée suite à une décision du Conseil constitutionnel en ce sens. Objectif : « résoudre une difficult…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 295922
• Publié le 24/07/2023 à 15:30
Ministère de la Transition énergétique : départ de Caroline Krauser, cheffe de cabinet

Il est mis fin aux fonctions exercées par Caroline Krauser en qualité de cheffe de cabinet de la ministre de la transition énergétique, indique un arrêté en date du 21/07/2023, publié au Journal officiel le 23/07/2023. Ce départ sera effectif le 01/08/2023. Caroline Krauser avait été nommée cheffe…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Politiques publiques
• Article n° 295936
• Publié le 24/07/2023 à 14:00
©  StefPolette
Actifs Industriels : sanctuariser du foncier pour répondre aux besoins stratégiques nationaux

« Oui, les actifs industriels sont de bons investissements, mais il faut cibler. La logistique qui était devenue l’eldorado, se complexifie. Les financiers peuvent cependant réfléchir sur la naissance d’un marché dont les montants ne sont pas encore considérables. Mais une structuration se met en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 295743
• Publié le 24/07/2023 à 09:15