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©  Francois Henry / Ville de La Tronche
Marchés publics : 32 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 13 au 15/04/2024

News Tank recense 32 avis de marchés et 2 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés du 13 au 15/04/2024. Parmi les marchés recensés : • travaux de réhabilitation de 84 logements collectifs, pour l’OPH Habitat 44…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 321691
• Publié le 15/04/2024 à 18:26
Parlement européen : adoption d’une position visant un objectif global de qualité des sols d’ici 2050

Le Parlement européen adopte une position sur la proposition de directive sur la protection des sols de la Commission européenne en première lecture (336 voix pour, 242 voix contre, 33 abstentions), le 10/04/2024. Ce document amende la proposition de la Commission. Il s’agit de la première étape…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches, International
• Article n° 321790
• Publié le 15/04/2024 à 17:00
Les marchés publics de la semaine

News Tank Cities effectue une veille quotidienne des marchés publics en matière d’immobilier et d’habitat, de construction, de rénovation, d’aménagement… Retrouvez ci-après l’ensemble des marchés de la semaine écoulée.
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social, …
• Article n° 321787
• Publié le 15/04/2024 à 16:15
©  LIFTI/Chaire Aménager le Grand Paris
LIFTI/Chaire Aménager le Grand Paris : forum « L’économie de l’aménagement » le 23/04/2024 

L’économie de l’aménagement à l’épreuve des transitions, telle est la thématique du forum organisé par le LIFTI (Laboratoire d’initiatives foncières et territoriales innovantes) et la Chaire Aménager le Grand Paris, à Paris le 23/04/2024.  « Ce forum de chercheurs-praticiens vise à croiser les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 321751
• Publié le 15/04/2024 à 14:45
©  D.R.
EPA Saint-Étienne : Cécile Brenne et Sandrine Miguel Pech, représentantes de l’État

Cécile Brenne et Sandrine Miguel Pech sont nommées représentantes de l’État au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement de Saint-Étienne au titre du logement, par arrêté publié au Journal officiel du 14/04/2024. • Cécile Brenne est nommée en tant que titulaire. Elle est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 321726
• Publié le 15/04/2024 à 13:15
©  D.R.
EpaFrance : Eric Corbel et Hélène Croze, représentants de l’État au conseil d’administration

Éric Corbel et Hélène Croze sont nommés représentants de l’État au conseil d’administration de l’EpaFrance, établissement public d’aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, au titre de l’urbanisme, en qualité de suppléants, par arrêtés publiés au Journal officiel le 14/04/2024.  Éric…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 321721
• Publié le 15/04/2024 à 11:45
©  D.R.
Exclusif BRS : « Il faut arrêter de parler de dissociation foncier - bâti » (Cécile Hagmann, La Coop Foncière)

« Il faut arrêter de parler du BRS comme d’une dissociation entre foncier et bâti, car cela renvoie à l’imaginaire de la propriété. Nous devons trouver de nouveaux mots pour décrire ce produit. Le BRS doit s’inscrire dans une vision non spéculative, dans une propriété “d’usage”. La promesse, c’est…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 321195
• Publié le 15/04/2024 à 08:30
©  Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine
Marchés publics : 29 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 12/04/2024

News Tank recense 29 avis de marchés et 1 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 12/04/2024. Parmi les marchés recensés : • Marché de maîtrise d’oeuvre de la concession d’aménagement des quartiers Cordon/La Motte-Taupin et Vieux…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 321659
• Publié le 12/04/2024 à 18:45
©  Mairie de Questembert
ZAN : la surestimation de la consommation foncière justifie l’annulation d’un PLUI (CAA de Nantes)

La délibération du conseil de la communauté de communes Questembert Communauté approuvant son PLUI (Plan local d’urbanisme intercommunal) datant du 16/12/2019 est annulée par la Cour administrative d’appel de Nantes, pour non respect du principe d’équilibre résultant du 1° de l’article L. 101-2 du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes
• Article n° 321164
• Publié le 12/04/2024 à 18:00
©  D.R.
Décentralisation : 3 scénarios « pour une évolution institutionnelle » proposés par les députés

Appréhender un large panel d’options envisageables en matière de décentralisation, tel est l’enjeu du rapport d’information sur un nouvel acte de décentalisation, déposé par le député David Valence à l’Assemblée nationale le 10/04/2024. « Les propositions devront s’accompagner d’un nécessaire…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 321629
• Publié le 12/04/2024 à 17:05