Aménagement, Urbanisme, Collectivités : archives (page 157/1601)

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Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 05/09/2025

News Tank recense 12 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 05/09/2025. Parmi les marchés recensés : • Rénovation de 22 logements pour Erilia (Bouches-du-Rhône) ; • Opération d’acquisition-amélioration de 2 bâtiments et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 410363
• Publié le
©  Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche

Adaptation au changement climatique : deux projets de textes sur la Tracc en consultation

Le ministère de la Transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche met en consultation deux projets de texte (un décret et un arrêté) portant sur la trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique, du 05/09/2025 au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 410307
• Publié le
©  CNOA

CNOA : près de 29 500 architectes inscrits à l’ordre au 31/12/2024 (rapport d’activité 2024)

29 517 architectes et 13 337 sociétés d’architecture étaient inscrits à l’Ordre des architectes au 31/12/2024. Parmi eux, 1 193 nouveaux inscrits au tableau (dont 9 % d’architectes étrangers). Le nombre d’architectes a reculé de 3,2 % depuis le 01/06/2023 (30 490 inscrits), tandis que celui des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Cabinets d’études & architectes, Métiers & formations, Architecture
• Article n° 410108
• Publié le
©  Canva

Finances locales : la répartition du “Dilico” pour les régions précisée par arrêté

Les produits du prélèvement sur les recettes fiscales des régions, de la collectivité de Corse ainsi que des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, au titre du dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités territoriales, sont fixés par arrêté de Cécile…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 410273
• Publié le
©  D.R.

MC : Antoine Austruit sous-directeur enseignement supérieur et recherche en architecture par intérim

Antoine Austruit est chargé d’exercer par intérim les fonctions de sous-directeur de l’enseignement supérieur et de la recherche en architecture et paysage, au sein de la nouvelle direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche du ministère de la Culture, par…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Métiers & formations, Architecture
• Article n° 410279
• Publié le
©  D.R.

« La fiscalité locale n’est pas adaptée aux transitions en cours » (F. Bercault, maire de Laval)

« Aujourd’hui, la fiscalité locale n’est pas adaptée aux transitions en cours : elle ignore la dimension écologique. Nous avons besoin d’une politique nationale ouverte au débat, au dialogue et force de propositions. La loi de finances devrait apporter des réponses sur ce sujet », indique Florian…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques, …
• Article n° 410137
• Publié le

Marchés publics : 16 avis sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés le 04/09/2025

News Tank recense 16 avis de marché dans son bilan quotidien des marchés publics sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés le 04/09/2025. Parmi les marchés recensés : • marché de maîtrise d’œuvre pour la dépollution, le désamiantage et la déconstruction du site Bourgneuf …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Renouvellement urbain & politique de la ville, …
• Article n° 410121
• Publié le
©  D.R.

Ademe : Geneviève Laferrère, membre du conseil d’administration

Geneviève Laferrère est nommée membre du conseil d’administration de l’Ademe en qualité de représentante d’associations de protection de l’environnement, indique un décret du 03/09/2025 publié au Journal officiel le 04/09/2025. Elle est pilote du réseau Territoires et mobilités durables chez…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Environnement & nature
• Article n° 410176
• Publié le
©  D.R.

Commission d’urgence foncière de Mayotte : cessation de fonction de N. Bergouniou-Gournay, P. Belin nommée

Il est mis fin aux fonctions de Nadia Bergouniou-Gournay, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles à la cour d’appel de Toulouse, en qualité de personnalité qualifiée pour siéger au sein du conseil d’administration de la commission d’urgence foncière de Mayotte, à compter du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, État & agences d’État, Foncier & friches
• Article n° 410083
• Publié le
©  Prefecture de Guyane

Cabinet de François Rebsamen : cessation des fonctions de Mathieu Gatineau, directeur adjoint

Il est mis fin aux fonctions de Mathieu Gatineau, directeur adjoint du cabinet de François Rebsamen, ministre de l’Aménagement du territoire et de la décentralisation, à compter du 15/09/2025, par un arrêté ministériel publié au Journal officiel le 04/09/2025. Nommé en septembre 2024, Mathieu…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : État & agences d’État, Politiques publiques, Aménagement
• Article n° 410072
• Publié le