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© D.R
Conseil d’État : colloque « La norme, frein ou moteur pour le logement ? » le 08/11/2023 à Paris

« La norme, frein ou moteur pour le logement ? », c’est le thème du colloque organisé par le Conseil d’État à Paris (1er arrondissement) le 08/11/2023 dans le cadre des Entretiens en droit public économique 2023. Ce colloque se concentrera sur l’impact et l’efficacité des normes en vigueur en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Numérique & innovation, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 304008
• Publié le 23/10/2023 à 18:15
© D.R
Logement : « Un programme exceptionnel sur 20 sites afin de relancer la production »(P. Vergriete)

« Nous mettons en place un programme exceptionnel sur une quinzaine ou une vingtaine de sites en France, dont les territoires sont engagés pour le logement. Ces territoires bénéficieront d’une accélération de la production de logement. Ce sera sans doute des métropoles, mais également des villes…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 303982
• Publié le 23/10/2023 à 15:30
©  Sia Habitat
Logement social : renouvellement de l’agrément de Sia Habitat par arrêté

L’arrêté du 16/10/2023 pris par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, et publié au Journal officiel le 22/10/2023, porte renouvellement de l’agrément de la SA d’HLM Sia Habitat. Sia Habitat, dont le siège social est situé à Douai, est fondée…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 303958
• Publié le 23/10/2023 à 13:15
© D.R
Sienna Real Estate : Michaël Hameau directeur France

Michaël Hameau est nommé directeur France de Sienna Real Estate depuis le 09/10/2023, indique le groupe le 16/10/2023.  Diplômé en ingénierie civil à l’ESTP Paris et d’un master en gestion immobilière de l’Université Paris Dauphine, Michaël Hameau a commencé sa carrière en tant qu’analyste chez…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Bureaux, Entreprises, Promoteurs immobiliers
• Article n° 303955
• Publié le 23/10/2023 à 11:30
©  Assemblée nationale
PLF 2024 (1e partie) : les principales mesures retenues par le Gouvernement après application du 49-3

La Première ministre, Élisabeth Borne engage la responsabilité du Gouvernement et déclenche l’article 49 alinéa 3 de la Constitution, pour permettre l’adoption définitive de la 1ère partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2024 sans vote à l’Assemblée nationale, le 18/10/2023, après le rejet…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 303709
• Publié le 23/10/2023 à 10:30
©  D.R.
Institut de l’économie pour le climat (I4CE) : “La transition est-elle accessible à tous les ménages”

L’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) publie une étude qui analyse la rénovation performante des logements et la mobilité électrique (acquisition d’un véhicule électrique et d’une borne de recharge), et les aides publiques existantes, au regard de leur accessibilité économique pour les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, Rénovation
• Article n° 303836
• Publié le 23/10/2023 à 09:31
©  D.R.
Rénovation énergétique : « Le reste à charge, c’est un an de revenus pour les classes moyennes » (I4CE)

« Malgré l’augmentation des aides à la rénovation énergétique observée ces dernières années, le reste à charge des ménages, c’est-à-dire l’investissement moins les aides, que les ménages financent par apport personnel ou en contractant un prêt, se compte encore en dizaines de milliers d’euros, ce…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, Rénovation
• Article n° 303827
• Publié le 23/10/2023 à 09:30
©  Kosta Kastrinidis
Exclusif « 200 à 300 000 copropriétés peuvent être considérées comme en difficulté » (Kosta Kastrinidis, CDC)

« Si on additionne les copropriétés suivies dans le cadre du Plan Initiatives Copropriétés, c’est à dire les copropriétés dégradées qui ont un suivi spécifique de l’Anah, aux copropriétés fragiles avec un certain niveau d’arriérés de charges et identifiées dans le registre national des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 303818
• Publié le 23/10/2023 à 08:30
©  D.R.
Marchés publics : 16 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 20/10/2023

News Tank recense 16 avis de marchés et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 20/10/2023. Parmi les 16 avis recensés : • réhabilitation de 38 logements « Cité Couture » à La Bonneville-sur-Iton pour Mon Logement 27…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 303887
• Publié le 20/10/2023 à 18:45
©  StefPolette
« 25,3 % des financements d’Action Logement vont aux OPH en 2022 » (Ancols)

En 2022, 59,5 % des investissements d’Action Logement vont au SA d’HLM, 25,3 % aux OPH, 2,4 % aux coopératives, 8,9 % aux autres bailleurs sociaux, et 3,9 % aux bailleurs non sociaux, c’est l’un des principaux enseignements du rapport annuel sur la contribution de la PEC dans l’investissement du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 303879
• Publié le 20/10/2023 à 18:15