Archives 2020 (page 262/352)

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©  AQC

Photovoltaïque : 12 actions pour créer des projets en autoconsommation (AQC/Envirobat-BDM)

• Dimensionner son installation pour optimiser son taux d’autoproduction ; • prendre en compte l’ensemble des masques solaires ; • anticiper la perte d’espace liée à la présence des réseaux en toiture terrasse ; • anticiper le cadre réglementaire et l’avis des organismes publics ; • prendre en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Urbanisme, Énergies
• Article n° 180173
• Publié le
©  Leon Petrosyan

Metz Métropole : report du versement mobilité et de la taxe séjour pour « soutenir l’économie locale »

• Report du versement mobilité ; • report au 31/10/2020 du versement de la taxe locale de séjour due à la métropole pour le 1e semestre 2020, par les hôteliers et acteurs du secteur touristique ; • report du versement de la taxe métropolitaine demandée par Jean-Luc Bohl, président de Metz…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 180181
• Publié le
©  Cerema

Désimperméabilisation des sols : 4 opérations « exemplaires » à Marseille, Lyon, Strasbourg et Bagneux

• Renouvellement dans l’écoquartier Victor Hugo porté par la Ville de Bagneux introduisant la nature en ville : structuration de l’espace par le végétal, désimperméabilisation des sols et maillage du quartier par une trame verte ; • étude sur la place des sols, du végétal et de l’eau dans le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 180130
• Publié le
©  Michael Rosskothen/ Stock Adobe

CDC Habitat : 24 000 logements neufs proposés dans le cadre du plan de soutien, le 08/04/2020

Sur les 40 000 logements programmés par CDC Habitat dans le cadre d’un plan de soutien au secteur immobilier, « une cinquantaine de promoteurs immobiliers » ont envoyé des propositions représentant 24 000 logements, indique Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts, le 08/04/2020…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 180134
• Publié le
©  BB

Chantiers : les FedEPL, FPI, UNAM et FSIF ne valident pas le guide pratique pour travaux de l’OppBTP

• Aspects contractuels et de partage des responsabilités entre acteurs ne relevant pas de la compétence de l’Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OppBTP) ; • annexes qui s’immiscent indûment dans les relations contractuelles ; • non prise en compte d’échanges…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Métiers & formations, Réglementation & normes
• Article n° 180122
• Publié le
©  D.R.

LOM : projet de décret sur l’instauration des ZFE mobilité, consultation jusqu’au 13/04/2020

• 3 critères pour définir le non-respect de manière régulière des normes de la qualité de l’air donnant lieu à une obligation d’instauration d’une zone à faibles émissions (ZFE) mobilité : dépassement des valeurs limites au moins 3 années sur 5, territoire inclus dans une zone administrative de…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 180123
• Publié le
©  Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Dotations : détail des 26,828 Md€ de DGF par collectivité, publié par le Gouvernement le 06/04/2020

Le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales a rendu publiques les attributions individuelles de dotation globale de fonctionnement (DGF) versées en 2020 par l’État aux communes, intercommunalités et Départements, et les attributions au titre de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 179970
• Publié le
©  D.R.

Collectivités territoriales : 5 réserves du Sénat sur la mise en œuvre de la loi d’urgence (Covid-19)

• « Fortes réserves » sur les assouplissements apportés aux conditions de quorum et de délégation de vote au sein des assemblées des collectivités territoriales « au-delà des dérogations adoptées par le Parlement à l’art. 10 de la loi n° 2020-290 du 23/03/2020, étendues aux commissions…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 180083
• Publié le
©  D.R.

Actes à distance : « Des points techniques à régler et des études à équiper » (Notaires du Grand Paris)

« Le décret (n° 2020-395 du 03/04/2020) autorisant les actes notariés à distance est paru. Mais il y a encore des points techniques à régler et des études à équiper. Le problème est moins sur la signature électronique sécurisée (que permettent les solutions approuvées telles DocuSign, Yousign……
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Numérique & innovation, Réglementation & normes
• Article n° 180102
• Publié le
©  Sébastien Borda, tous droits réservés

Exclusif « La livraison s’impose comme une pratique quasi standard de la consommation » (J. Sebbane, Sogaris)

« Nous pouvons tirer 3 premiers enseignements [de la crise sanitaire]. Tout d’abord, la logistique apparaît plus que jamais dans le contexte actuel comme une activité vitale pour l’économie. Cela est important à souligner car la logistique est au fond une fonction de l’ombre désormais projetée …
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 180020
• Publié le