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©  Métropole Toulon Provence Méditerranée
Littoral : 10 nouvelles collectivités accompagnées par l’ANEL et le Cerema au changement climatique

• Métropole Toulon Provence Méditerranée ; • Perpignan Méditerranée Métropole ; • Communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral ; • Communauté de communes de la Terre des deux Caps (Pas-de-Calais) ; • Syndicat mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard ; • Commune de Pouldreuzic…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 211842
• Publié le 18/03/2021 à 13:08
©  Institut Montaigne
« Rééquilibrer le développement de nos territoires » - Rapport de l’Institut Montaigne (mars 2021)

« Rééquilibrer le développement de nos territoires », tel est l’intitulé du rapport de l’Institut Montaigne, publié le 16/03/2021. Le rapport (128 pages) effectue plusieurs recommandations, dont notamment la suppression totale de la CVAE (impôt économique local) dans les villes moyennes « afin…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 211824
• Publié le 18/03/2021 à 12:30
©  Erol Yolal
Fiscalité : pour la « suppression totale de la CVAE dans les villes moyennes » (Institut Montaigne)

Supprimer totalement à court terme la CVAE dans les villes moyennes « afin de favoriser l’investissement des PME et ETI dans un contexte économique délétère », c’est l’une des principales recommandations de l’Institut Montaigne, dans son rapport « Rééquilibrer le développement des territoires »…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 211826
• Publié le 18/03/2021 à 12:15
Justice : désignation des pôles régionaux spécialisés en atteinte à l’environnement, JO du 17/03/2021

Les pôles régionaux spécialisés dans les atteintes à l’environnement sont désignés pour chacune des 36 cours d’appel en France, par décret du 16/03/2021, au Journal Officiel du 17/03/2021. Le texte est signé par Jean Castex, Premier ministre, Éric Dupond-Moretti, ministre de la justice et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 211805
• Publié le 18/03/2021 à 11:48
©  EPA Nice Eco Vallée
Nice : consultation sur la ZAC Grand Arénas (îlot 3.5 bis) pour un programme immobilier mixte

• Phase offre entre juin et septembre 2021 ; • désignation du lauréat en novembre 2021 ; • livraison du PEM en 2022.  Tel est le calendrier de la consultation visant l'’îlot 3.5 bis dans le cadre du plan guide à Nice du Grand Arénas (ZAC de 40,5 hectares) piloté par l’urbaniste François…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 211791
• Publié le 18/03/2021 à 11:21
©  D.R.
Impayés de loyers : hausse de 12 % des consultations des ADIL en 2020 (+33 % en phase amont)

« Nous constatons une hausse générale de 12 % des consultations en ADIL liées aux impayés si l’on compare le nombre mensuel moyen de consultations depuis le début du confinement (période mars 2020-février 2021) avec la période précédente (période mars 2019-février 2020). Les consultations en phase…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété
• Article n° 211794
• Publié le 18/03/2021 à 11:01
©  Apeca
Journée de la commande publique : conférence et ateliers organisés par l’Apeca, le 18/03/2021

L’Apeca organise sa « journée de la commande publique », en visioconférence, le 18/03/2021. 4 tables rondes et 4 ateliers sont au programme sur les thèmes des : • Sourcing dans la commande publique : une pratique responsable. • Déplacements professionnels, une transformation accélérée. • Les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 211762
• Publié le 18/03/2021 à 09:15
©  BB
Action Cœur de ville : « 2021 est une année d’accélération du programme » (R. Mouchel-Blaisot)

• Résorption de 100 000 logements privés vacants présents dans les villes du programme (50 000 logements construits ou rénovés depuis 2018). • Déploiement d’une 2e vague d’antennes de formation dans les villes du programme avec le CNAM, en lien avec le programme Territoire d’industries (après une…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 211703
• Publié le 18/03/2021 à 09:00
©  AdCF
Fiscalité locale : l’AdCF veut évaluer les effets de la suppression de la TH avec le Sénat (courrier)

Sébastien Martin, président de l’AdCF, souhaite qu’un « travail approfondi d’évaluation soit conduit à l’initiative du Sénat sur les incidences de la réforme de la fiscalité locale en remplacement de la taxe d’habitation », indique l’AdCF le 16/03/2021. Dans un courrier du 03/03/2021 à Gérard…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 211610
• Publié le 17/03/2021 à 18:31
©  BB
Vélo électrique (VAE) : plus de 20 000 abonnés au service Véligo d’Île-de-France Mobilités

Plus de 20 000 abonnés, tel est le chiffre atteint par Île-de-France Mobilités pour son service de locations de VAE Véligo en décembre 2020. Pour répondre à la demande, le service double sa flotte en passant de 10 000 vélos à son lancement le 19/09/2019 à 20 000 en janvier 2021. 5 000 vélos…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Logistique
• Article n° 211760
• Publié le 17/03/2021 à 18:12