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©  D.R.
Ville de Paris : « Nous sommes en phase de bouclage du PLU bioclimatique » (S. Lecler)

« Nous sommes aujourd’hui en fin de processus du PLU bioclimatique. Nous avons mené une concertation à l’automne 2022 avec l’ensemble des parties prenantes sur le détail de ses objectifs. Nous avons recueilli dans le cadre de cette concertation des milliers de contributions que nous avons…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Environnement & nature, Politiques publiques, …
• Article n° 282562
• Publié le 09/03/2023 à 17:15
©  CDC Habitat
JOP 2024 : arrivée des premiers habitants du Village des athlètes (CDC habitat)

CDC Habitat accueille depuis début février 2023 des étudiants ingénieurs de l’Institut supérieur de mécanique de Paris (ISAE-Supméca) qui seront rejoints par les écoliers du groupe scolaire de Saint-Ouen en septembre 2023, dans une résidence étudiante réversible de 130 logements, indique le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Hébergement & résidence services, Logement social
• Article n° 282641
• Publié le 09/03/2023 à 16:38
© DavidAubert
Exclusif « Les élus ont un impact considérable sur l’inflation foncière » (S. Aubay, GreenCity Immobilier)

« Les collectivités et les refus des permis de construire par les élus ont un impact considérable sur l’inflation foncière. Dans les années 2010, pour réaliser huit projets immobiliers par an, il fallait signer dix promesses de vente de terrains, car on était assuré d’obtenir environ 80 % des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 282574
• Publié le 09/03/2023 à 15:30
©  D.R.
EPA Sénart : Ollivier Guilbaud directeur général par intérim, en remplacement d’Aude Debreil

Ollivier Guilbaud est nommé directeur général par intérim de l’établissement public d’aménagement de l’OIN de Sénart (EPA Sénart), le 06/03/2023. Il succède à Aude Debreil, qui a été nommée présidente de Grand Paris Habitat en janvier 2023, et a pris ses fonctions le 06/03/2023. La procédure…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 282555
• Publié le 09/03/2023 à 14:45
• Mis à jour le17/03/2023 à 12:08
©  D.R.
ICF Habitat : Jean-Luc Vidon directeur de la responsabilité sociale, environnementale et territoriale

Jean-Luc Vidon est nommé directeur de la responsabilité sociale, environnementale et territoriale d’ICF Habitat, indique le groupe le 09/03/2023. « Effective depuis le 01/02/2023, cette création de poste traduit les nouvelles orientations stratégiques d’ICF Habitat ainsi que l’importance que…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Logement social, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 282561
• Publié le 09/03/2023 à 14:00
©  CC BY-SA 4.0 - Florian Fèvre, Wikimédia Commons
Prix de l’énergie : modalités de l’aide d’État de 100 M€ versée aux AOM urbaines jusqu’au 15/04/2023 

L’État explicite les modalités de l’aide de 100 M€ versée aux AOM urbaines pour faire face à la hausse des coûts de l’énergie (candidatures jusqu’au 15/04/2023), le 07/03/2023. Dans le détail : • l’aide est versée aux AOM en fonction de la production kilométrique dans le réseau en 2022 avec…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 282564
• Publié le 09/03/2023 à 13:15
Agrément des associations de protection de l’environnement : silence de 6 mois vaut acceptation

Les procédures d’agrément des associations de protection de l’environnement, et d’habilitation à être désignée pour prendre part au débat sur l’environnement, sont modifiées par un décret n° 2023-169 en date du 07/03/2023, publié au Journal officiel le 09/03/2023. Ce texte inverse la règle…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 282549
• Publié le 09/03/2023 à 12:30
© D.R
Taxes d’aménagement et d’archéologie préventive : mise en œuvre du transfert à la DGFiP précisée

La mise en œuvre du transfert à la direction générale des finances publiques (DGFiP) de la gestion de la taxe d’aménagement et de la taxe d’archéologie préventive est précisée par un décret publié au Journal officiel du 09/03/2023. Ce décret tire les conséquences au niveau réglementaire de ce…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 282544
• Publié le 09/03/2023 à 11:45
©  Clement Dorval/Ville de Paris
Logement social : 140 M€ de prêts de haut de bilan ouverts en septembre 2023 (Action Logement/BDT)

140 M€ de reliquats d’enveloppe des prêts de haut de bilan 2.0 seront mis à disposition des bailleurs sociaux par Action Logement et la Banque des Territoires, à travers un appel à manifestation d’intérêts ouvert en septembre 2023, indiquent Action Logement et la Banque des Territoires, le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 282552
• Publié le 09/03/2023 à 11:00
©  BB
Grand Paris : Aulnay, Noisy-le-Grand, Sceaux et Meudon lauréates de l’AMI Quartiers d’innovation

Aulnay-sous-Bois (86 000 habitants) et Noisy-le-Grand (68 000 habitants) en Seine-Saint-Denis, Meudon (45 000 habitants) et Sceaux (20 000 habitants) dans les Hauts-de-Seine sont les quatre communes lauréates de l’appel à manifestation d’intérêt Quartiers métropolitains d’innovation, indique la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales
• Article n° 282365
• Publié le 09/03/2023 à 10:15