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© D.R
Restitution des travaux du CNR Logement le 05/06/2023

La restitution des travaux du CNR Logement se tiendra en présence du ministre chargé de la Ville et du Logement Olivier Klein le 05/06/2023, annonce son cabinet le 12/05/2023. Initialement prévue le 09/05/2023, elle avait été reportée en raison d’un déplacement en Outre-mer, à la demande de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques, Renouvellement urbain & politique de la ville
• Article n° 288832
• Publié le 12/05/2023 à 18:45
©  Mairie d'Annonay
Marchés publics : 17 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 12/05/2023

News Tank recense 17 avis et 3 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 12/05/2023. Parmi les 17 avis recensés : • la réhabilitation de 50 logements pour Drôme Aménagement Habitat ; • le désamiantage et la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 288811
• Publié le 12/05/2023 à 18:20
©  D.R.
'Seconde vie des logements sociaux' : jusqu’au 23/05/2023 pour effectuer les demandes de crédits

Accompagner financièrement les interventions lourdes sur le patrimoine existant des bailleurs sociaux pour lui redonner des propriétés équivalentes à la construction neuve, c’est l’objectif de l’expérimentation relative à la “Seconde vie des bâtiments”, lancée par la DHUP sur financements du FNAP…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Logement social, Rénovation
• Article n° 288786
• Publié le 12/05/2023 à 17:00
©  Espacité
Le bail réel solidaire, une propriété comme les autres ? - Étude publiée par Espacité, le 12/05/2023

Étudier les effets potentiels du développement du BRS dans les territoires, c’est l’objet de l’étude intitulée “Le bail réel solidaire, une propriété comme les autres ?”, publiée par Espacité, le 12/05/2023. L’étude (42 pages) est réalisée par 3 auteurs (Anne-Charlotte Canet, directrice de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 288805
• Publié le 12/05/2023 à 16:00
©  D.R.
Exclusif Le bail réel solidaire, une propriété comme les autres ? (G. Chalencon et G. Pavageau, Espacité)

Alors que le bail réel solidaire (BRS) se développe en France, porté par plus d’une centaine d’organismes de foncier solidaire (OFS) agréés, la question revient souvent de savoir si les ménages sont prêts à aller vers cette forme d’accession à la propriété. La question est fondamentale car si de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 288785
• Publié le 12/05/2023 à 16:00
©  D.R.
La Fabrique de la Cité : Marie Dégremont directrice des études

Marie Dégremont est nommée directrice des études de La Fabrique de la Cité, indique le think tank dédié à la prospective et aux innovations urbaines le 12/05/2023. Elle a pris ses fonctions le 09/05/2023. Marie Dégremont a notamment été, de juillet 2022 à février 2023, conseillère en charge des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Foncier & friches, Numérique & innovation
• Article n° 288792
• Publié le 12/05/2023 à 15:00
©  gouv
Finances locales : publication de l’arrêté de notification des montants de DGF 2023, le 12/05/2023

Le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer publie l’arrêté portant notification des attributions individuelles des 26 909 020 178 Md€ (26,9 Md€) de la dotation globale de fonctionnement pour 2023 (+320 M€ par rapport à 2022), au Journal Officiel du 12/05/2023.  La publication de l’arrêté vaut…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 288758
• Publié le 12/05/2023 à 14:15
©  ville de Sisteron
Sisteron : réhabilitation de 2 friches par Nexity et Habitations Haute-Provence

L’ancienne piscine et l’ex-usine Canteperdrix de Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), aujourd’hui en état de friches, vont laisser la place à une résidence séniors de 76 logements et à un programme immobilier comprenant 45 logements sociaux, apprend News Tank le 12/05/2023. Ces deux projets…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 288774
• Publié le 12/05/2023 à 13:30
©  D.R.
FedEpl : 4 principaux axes concernant la mise en œuvre et le financement de l’objectif ZAN

« La “loi Climat” de 2021 formule l’objectif d’atteindre d’ici 2050 une artificialisation nette de 0 %. Cette ambition implique des débats et arbitrages autour de sa planification à l’échelle locale, son périmètre, son calendrier et ses déclinaisons réglementaires. Dans ce contexte, la filière de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 288744
• Publié le 12/05/2023 à 12:30
©  D.R.
Rénovation : le Gouvernement lance une concertation sur le futur de 'France Rénov'

Construire d’ici l’automne 2023 avec les représentants des collectivités territoriales et des acteurs du réseau existant « un nouveau pacte territorial pour renforcer l’accompagnement des ménages et le rendre plus simple, plus lisible et plus efficace », c’est l’objectif de la concertation sur le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 288746
• Publié le 12/05/2023 à 11:45