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©  News Tank
Neutralité carbone en 2050 : efficacité énergétique et sobriété parmi les leviers identifiés par RTE

Xavier Piechaczyk, président du directoire du Réseau de transport d’électricité (RTE) a présenté le bilan prévisionnel 2023 des trajectoires de transformation du système électrique pour la période 2023-2035, le 20/09/2023. Ce bilan prévisionnel repose sur l’étude “Futurs énergétiques 2050” de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Construction
• Article n° 300799
• Publié le 22/09/2023 à 10:00
©  D.R.
Livrets A et développement durable : +3,02 Md€ de collecte et 550,4 Md€ d’encours fin août 2023

« La collecte du Livret A et du Livret de développement durable et solidaire au titre du mois d’août 2023 est positive avec +3,02 Md€ pour l’ensemble des réseaux », indique la Caisse des dépôts le 21/09/2023. De janvier à août 2023, la collecte s’élève en cumulé à 40,69 Md€. L’encours total sur…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social
• Article n° 300786
• Publié le 22/09/2023 à 09:15
©  D.R.
FOPH : recours contre Action Logement pour non-respect du principe de non-discrimination de la Peec

Le conseil de la Fédération des offices publics de l’habitat (FOPH) annonce lancer deux recours administratifs « relatifs à la demande d’indemnisation du préjudice subi par les OPH, en raison d’une faute tant de l’État que d’Action Logement dans la garantie du principe de non-discrimination, et …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Fédérations & syndicats, Financements & fiscalité, …
• Article n° 300643
• Publié le 22/09/2023 à 08:30
©  Bouygues Construction
Chantiers : proposition de loi visant à appliquer aux matériaux réutilisables une TVA réduite

Appliquer un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) aux matériaux réutilisables de chantiers, tel est l’objet de la proposition de loi déposé par Stéphane Demilly, sénateur (Union centriste) de la Somme, le 14/09/2023. Ce texte composé d’un article unique vise à ajouter à la liste des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Construction, Financements & fiscalité
• Article n° 300782
• Publié le 21/09/2023 à 18:30
© D.R
Marchés publics : 19 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 21/09/2023

News Tank recense 19 avis de marchés et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 21/09/2023. Parmi les avis recensés : • le réaménagement de l’îlot aquatique dit “Îlot J” dans le cadre du NPRU Châtillons à Reims (Marne) pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 300771
• Publié le 21/09/2023 à 17:45
© D.R
« Seules Zurich et Tokyo demeurent dans la catégorie des villes risquant une bulle immobilière » (UBS)

Les déséquilibres sur les marchés immobiliers ont fortement diminué ; seules veux villes, Zurich et Tokyo, demeurent dans la catégorie des risques de bulle immobilière (contre neuf villes en 2022), indique UBS dans une étude intitulée “Indice de la bulle immobilière mondiale” publiée le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : International, Parc privé & propriété
• Article n° 300705
• Publié le 21/09/2023 à 17:00
©  D.R.
Sénatoriales 2023 : 26 sénateurs “Logement et aménagement” candidats à leur réélection

Les élections sénatoriales de ce dimanche 24/09/2023 permettront de renouveler 170 sièges de sénateurs et sénatrices, soit la moitié du Sénat. News Tank recense les 36 sénateurs et sénatrices traitant régulièrement des sujets du logement et de l’aménagement, soumis au renouvellement du Sénat…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 299062
• Publié le 21/09/2023 à 16:15
© D.R
Décentralisation : la Région Île-de-France saisit l’État pour obtenir de nouvelles compétences

La Région Île-de-France adopte une saisine de l’État « pour un choc de décentralisation en Île-de-France », le 20/09/2023. La Région demande à l’État de lui transférer 45 compétences nouvelles. Parmi les 45 compétences demandées, 9 concernent la politique du logement, de l’aménagement et de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 300722
• Publié le 21/09/2023 à 15:30
©  D.R.
Quartiers 2030 : une plateforme de concertation en ligne pour les prochains contrats de villes

Faciliter la participation des habitants et des différents acteurs à la concertation en cours pour l’élaboration des prochains contrats de villes, tel est l’objet de la plateforme en ligne lancée par Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Ville, le 20/09/2023. C’est l’un des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Renouvellement urbain & politique de la ville
• Article n° 300706
• Publié le 21/09/2023 à 14:47
©  Procivis
Exclusif « Le resserrement du prêt à taux zéro va tuer l’accession à la propriété » (Yannick Borde, Procivis)

« La position du Gouvernement sur le prêt à taux zéro (PTZ) est inacceptable, ce sera notre combat pour le prochain projet de loi de finances. Le resserrement du PTZ va tuer l’accession à la propriété. Sur tout ce qui touche à l’accession sociale (BRS, PSLA, zone ANRU, vente HLM), il faut du PTZ…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 300456
• Publié le 21/09/2023 à 14:00