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© D.R
Rénovation : 10 solutions juridiques, techniques et financières par le Conseil Supérieur du Notariat

« Simplifier et accélérer la transformation nécessaire du parc immobilier français, d’une manière efficace et acceptable par le corps social », tel est l’objectif des 10 solutions juridiques, techniques et financières présentées par le CSN (Conseil Supérieur du Notariat) dans un rapport publié le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Fédérations & syndicats, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 317355
• Publié le 06/03/2024 à 15:30
©  D.R.
2 nominations au cabinet de Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des Outre-mer

Deux personnes sont nommées au sein du cabinet de Marie Guévenoux, ministre déléguée chargée des Outre-mer (nommée au sein du Gouvernement du Premier ministre Gabriel Attal le 08/02/2024), par arrêté publié au Journal officiel du 06/03/2024.  • Etienne Loos est nommé conseiller communication et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 317342
• Publié le 06/03/2024 à 14:45
©  Riken Yamamoto
Architecture : l’architecte japonais Riken Yamamoto lauréat du prix Pritzker 2024

L’architecte japonais Riken Yamamoto est nommé lauréat du prix Pritzker 2024, le 05/03/2024. « L’une des choses dont nous avons le plus besoin pour l’avenir de nos villes, c’est de créer des opportunités pour les gens de se réunir et d’interagir à travers l’architecture. En brouillant…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Architecture, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 317353
• Publié le 06/03/2024 à 14:00
©  Terra Nova
'Vers un renouveau de l’offre des logements avec clause de fonction ?' - Étude de Terra Nova

Évaluer l’utilité et les conditions de mise en œuvre d’un régime juridique de “logement avec clause de fonction”, complémentaire de celui déjà existant en matière de logements de fonction, pour proposer une offre nouvelle de logement conditionnée à un contrat de travail, tel est l’objet de la note…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 317254
• Publié le 06/03/2024 à 13:00
©  D.R
Les pistes pour établir un régime de logement avec clause de fonction (Bernard Coloos, Terra Nova)

Évaluer l’utilité et les conditions de mise en œuvre d’un régime juridique de “logement avec clause de fonction”, complémentaire de celui déjà existant en matière de logements de fonction pour proposer une offre nouvelle de logement conditionnée à un contrat de travail, tel est l’objet de la note…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 317245
• Publié le 06/03/2024 à 13:00
©  BB
Bureaux : « 5 planètes à aligner pour réussir une reconversion en logements » (C. de Guerry, Meanings)

« L’équation économique, l’adhésion des riverains, le soutien des pouvoirs publics, la faisabilité technique et gabaritaire, et le bilan de surface sont les cinq planètes à aligner pour réussir une reconversion de bureaux. Les riverains, avec qui nous avons fait de la pédagogie, ont été nos…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Rénovation, Construction, Bureaux
• Article n° 316703
• Publié le 06/03/2024 à 12:15
©  D.R.
Cabinet de Sabrina Agresti-Roubache : nomination de Thibaut Vignez-Scoth

Thibaut Vignez-Scoth est nommé conseiller chargé de la promotion de la citoyenneté et de la culture au cabinet Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Ville et de la citoyenneté, par l’arrêté du 15/02/2024 publié au Journal officiel le 06/03/2024. Sa nomination a pris effet le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques
• Article n° 317331
• Publié le 06/03/2024 à 11:30
©  Paris Habitat
Logement social : -28 % de consommation d’énergie par an après travaux chez les bailleurs parisiens

Les travaux de rénovation énergétique dans les logements sociaux parisiens permettent d’obtenir économie d’énergie annuelle moyenne de l’ordre de 28 %, avec des écarts de baisse variables de 18 % à 31 % selon les opérations, indique l’étude sur les consommations réelles d’énergie des logements…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Réglementation & normes, Rénovation, …
• Article n° 317257
• Publié le 06/03/2024 à 10:45
© D.R
Casino (-5,7 Md€ en 2023) : appel du jugement validant le plan de sauvegarde par le CSEC

Le CSEC (Comité Social et Économique Central) de Distribution Casino France fait appel du jugement du tribunal de commerce de Paris, du 26/02/2024 validant le plan de sauvegarde du distributeur, le 04/03/2024. Cet appel ne suspend pas la mise en œuvre du plan de sauvegarde approuvé par le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Commerce, Financements & fiscalité, Réglementation & normes
• Article n° 317243
• Publié le 06/03/2024 à 10:00
©  D.R.
DGALN : 6 lauréats de l’AMI « Aménager des territoires productifs, sobres et créateurs de valeurs »

6 territoires lauréats ont été désignés à la suite de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour la nouvelle session nationale de l’atelier des territoires 2023-2024 “Aménager des territoires productifs, sobres et créateurs de valeurs”, lancé par la Direction générale de l’aménagement, du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 317253
• Publié le 06/03/2024 à 09:15