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©  D.R.
Outre-mer : consultation de recherche sur les modèles d’aménagement face au changement climatique

Le groupement d’intérêt public EPAU (Europe des projets architecturaux urbains) lance une consultation de recherche-action intitulée « Évolution des modèles d’aménagement dans les projets opérationnels des territoires littoraux et ultra-marins face aux impacts du changement climatique », le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 332399
• Publié le 17/07/2024 à 09:15
©  D.R.
Exclusif « Des avancées vers une véritable politique européenne du logement » (Laurent Ghékière, USH)

« L’idée de la création d’un poste de commissaire européen au logement, longtemps inconcevable, est aujourd’hui évoquée de toutes parts et bien avancée, et le portefeuille pourrait être créé dès cet été ; par ailleurs, Nadia Calvino, la nouvelle directrice de l’EIB, a inscrit le logement au…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, International, Logement social, …
• Article n° 332434
• Publié le 17/07/2024 à 08:30
© D.R
Marchés publics : 22 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 16/07/2024

News Tank recense 22 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 16/07/2024. Parmi les marchés recensés : • Accord-cadre de conseil juridique d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la maitrise foncière des projets pour…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 332427
• Publié le 16/07/2024 à 18:49
©  Apur
Nuit de la solidarité MGP 2024 : 67 % des personnes sans abri n’ont pas d’accompagnement social

« Deux tiers des personnes sans-abri interrogées dans la métropole du Grand Paris (67 %) ne bénéficient pas d’un accompagnement social », indique l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur) dans son étude sur la Nuit de la solidarité métropolitaine dans le Grand Paris 2024, publiée en juillet 2024. Plus…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Hébergement & résidence services, Politiques publiques
• Article n° 332351
• Publié le 16/07/2024 à 17:45
©  D.R.
Lancement du “Plan ascenseur” pour « évaluer leur fonctionnement dans les QPV » (S. Agresti-Roubache)

« Nous lançons le Plan ascenseur dans l’optique d’évaluer l’état de fonctionnement des ascenseurs dans les QPV afin de répondre aux besoins des habitants » indique Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Citoyenneté et de la ville, le 15/07/2024. Ce plan a pour objectif…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Urbanisme, Politiques publiques
• Article n° 332341
• Publié le 16/07/2024 à 17:00
© D.R
Meublés touristiques : le conseil municipal de Nice renforce la réglementation des locations

Le Conseil municipal de la Ville de Nice a adopté à l’unanimité une délibération visant à durcir la réglementation des locations de meublés touristiques de courte durée, le 15/07/2024. La délibération adoptée limite la durée des autorisations temporaires à 1 an. Ces autorisations ne seront…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Hébergement & résidence services, …
• Article n° 332369
• Publié le 16/07/2024 à 16:15
©  D.R.
Audit énergétique : aménagements avant l’application du nouveau référentiel pour les diagnostiqueurs

Un décret relatif à l’audit énergétique, en date du 15/07/2024, est publié au Journal officiel du 16/07/2024. Il vise à réaliser deux modifications. Il aménage la période transitoire avant l’application du référentiel de compétences des diagnostiqueurs immobiliers intervenant pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Parc privé & propriété, Entreprises, Réglementation & normes, …
• Article n° 332343
• Publié le 16/07/2024 à 15:30
©  Ville de Blois, François Christophe
Centre-Val de Loire : « L’atteinte des objectifs ZAN dépendra de l’appropriation du Sraddet » (AE)

« Les objectifs et les règles du Sraddet de Centre-Val de Loire traduisent une démarche concertée avec les acteurs, bien appréhendée dans la définition et la cohérence des dispositions, et de nature à crédibiliser l’atteinte des objectifs, en particulier ceux de réduction de l’artificialisation…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature, …
• Article n° 332282
• Publié le 16/07/2024 à 14:45
©  D.R.
CFL : budget vert, TFPB, déclaration de mise en location… les projets de décret examinés en séance

Mise en œuvre du budget vert dans les communes de plus de 3 500 habitants, compensation des pertes de TFPB (Taxe foncière sur les propriétés bâties), EPL Paris La Défense, déclaration de mise en location et autorisation préalable de mise en location, tels sont les projets de décret examinés par le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 332306
• Publié le 16/07/2024 à 14:00
© D.R
MaPrimeRénov' : les taux d’écrêtement des ménages intermédiaires et supérieurs relevés par décret

Le décret revalorisant les taux d’écrêtement associés à l’aide “MaPrimeRénov parcours accompagné” des ménages aux ressources intermédiaires et supérieures est paru au Journal officiel le 16/07/2024. Pour l’ensemble de travaux de rénovation énergétique visant à améliorer la performance globale…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, …
• Article n° 332347
• Publié le 16/07/2024 à 13:00