Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  Ministère de la Transition écologique et solidaire
RT 2012 : prise en compte du système de pompe à chaleur triple service air/eau

Un arrêté du 30/08/2018 publié au JO le 06/09/2018 intègre à la réglementation thermique 2012 (RT 2012) la prise en compte du système de pompe à chaleur triple service air/eau avec un fonctionnement thermofrigopompe. Les urbanistes, maîtres d’ouvrage et autres professionnels de l’énergie et de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Rénovation, Environnement & nature, …
• Article n° 128097
• Publié le 06/09/2018 à 13:43
©  News Tank
Transport public gratuit : « Le coût de cette mesure reste limité » (Patrice Vergriete, Dunkerque)

« Les arguments en faveur de la gratuité sont nombreux, en particulier dans le contexte dunkerquois. Le coût de la mesure reste limité puisque 4,5 M€ de recettes de billettique correspondent seulement à 10 % des recettes globales de fonctionnement du réseau de transport », déclare Patrice…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 127959
• Publié le 06/09/2018 à 10:00
©  D.R.
Exclusif Loi ELAN : « 50 % de chances de parvenir à une CMP conclusive » (Richard Lioger, rapporteur)

« Je dirai qu’il y a 50 % de chances de parvenir à une CMP conclusive. Sur le papier, on peut imaginer qu’il n’y a pas beaucoup d’écarts. Mais il y a des points qui sont très importants pour nous et d’autres pour les sénateurs », indique à News Tank le député Richard Lioger, co-rapporteur du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 128039
• Publié le 06/09/2018 à 09:00
©  David Morganti
Prélèvement à la source au 01/01/2019 : la FFB demande un crédit d’impôt pour « compenser » 

« La FFB prend acte du maintien de l’entrée en vigueur du prélèvement à la source (PAS) au 01/01/2019 et réaffirme ses doutes sur la capacité effective de mise en œuvre technique au sein des entreprises », affirme Jacques Chanut, président de la FFB, le 05/09/2018, après l’annonce du maintien du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Financements & fiscalité, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 128014
• Publié le 05/09/2018 à 17:21
©  D.R.
Grand Paris Aménagement : Julien Charles nommé représentant de l’État, au JO du 05/09/2018

Le préfet Julien Charles est nommé représentant de l’État au conseil d’administration de l’établissement public Grand Paris Aménagement, par arrêté conjoint du ministre de l’Intérieur et du ministre de la cohésion des territoires en date du 03/09/2018, publié au JO du 05/09/2018 Diplômé de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Métiers & formations
• Article n° 128001
• Publié le 05/09/2018 à 17:04
©  Ministère de la Cohésion des territoires
Périphéries commerciales : 6 collectivités accompagnées par l’État dans des rénovations

Le ministère de la Cohésion des territoires rappelle sur son site internet, le 04/09/2018, les 6 collectivités lauréates de l’appel à projet « Repenser la périphérie commerciale » qui seront accompagnées par l’État pour rénover leurs périphéries commerciales. Lancé en novembre 2017 par le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Commerce, …
• Article n° 128021
• Publié le 05/09/2018 à 17:00
©  République française
Code de l’urbanisme : décret à venir sur l’évaluation environnementale des PLU et l’examen des SCoT

Le ministère de la Cohésion des territoires publie, le 05/09/2018, un projet de décret qui vise à mettre en conformité l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme dans le code de l’urbanisme avec la directive 2001/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/06/2001 relative …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Réglementation & normes, …
• Article n° 127991
• Publié le 05/09/2018 à 15:18
©  Wolfgang Staudt
Montpellier : lancement du service de logistique urbaine Evol, de La Poste, à l’automne 2018

Le dispositif Evol (Espace de Valorisation et d’Optimisation Logistique), dédié à la logistique urbaine, sera lancé à Montpellier à l’automne 2018. Objectif : privilégier les « modes doux », exploiter des dépôts de proximité, lutter contre la pollution et les embouteillages, indique La Poste au…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 127378
• Publié le 05/09/2018 à 12:46
©  D.R.
Logistique : le groupe STEF réalise un chiffre d’affaires de 1,557 Md€ au 1 semestre 2018 (+8,7 %)

Le groupe STEF, spécialiste de la logistique et de la distribution sous température dirigée (frais, surgelés, marée, de -25°C à +15°C…) en France et en Europe, annonce un chiffre d’affaires de 1,557 Md€ (+8,7 %) au 1e semestre 2018, avec un résultat opérationnel de 48 M€ (+6,9 %) et un résultat…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, International, Urbanisme
• Article n° 127848
• Publié le 05/09/2018 à 11:33
©  D.R.
Vanessa Lattès nommée directrice de la communication du groupe Sopic, le 04/09/2018

Vanessa Lattès est nommée directrice de la communication de Sopic, poste nouvellement créé, indique le groupe le 04/09/2018. Elle aura « pour mission le pilotage de la communication interne et externe du Groupe Sopic pour accompagner son développement et renforcer sa notoriété sur le territoire…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Métiers & formations, Promoteurs immobiliers
• Article n° 127937
• Publié le 05/09/2018 à 10:01