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©  D.R.
CSTB : Stéphanie Dupuy-Lyon nommée commissaire du Gouvernement, JO du 28/12/2019

Stéphanie Dupuy-Lyon est nommée commissaire du Gouvernement du centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), par arrêté d’Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, et  deJacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Rénovation
• Article n° 171428
• Publié le 30/12/2019 à 10:00
©  Énergie Partagée
EnR : « Les projets citoyens génèrent des revenus supérieurs aux projets privés » (Énergie Partagée)

• Les projets citoyens d’énergie renouvelable maîtrisés et financés par les collectivités et les habitants génèrent des revenus locaux supérieurs aux projets classiques, ils sont 2 à 3 fois plus rentables pour le territoire que les projet privés ; • 2/3 des retombées locales sont composées des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Énergies
• Article n° 171389
• Publié le 30/12/2019 à 09:00
©  CC BY-SA 3.0 - Kevin. B
Strasbourg : T. Guimbaud (VNF) et M. Bizien (SNCF) au CA du port autonome à partir du 01/01/2020

Thierry Guimbaud, directeur général de Voies navigables de France (VNF), et Marc Bizien, directeur territorial de SNCF Réseau Grand Est, sont nommés membres du conseil d’administration du port autonome de Strasbourg à partir du 01/01/2020, par un décret du 24/12/2019 publié au Journal officiel le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 171376
• Publié le 27/12/2019 à 16:12
©  D.R.
Architecture : extension de 2 avenants à la convention collective nationale, JO du 27/12/2019

Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés entrant dans le champ d’application de la convention collective nationale des entreprises d’architecture, les dispositions de l’avenant du 14/12/2017 relatif à la classification et de l’avenant du 13/12/2018 à l’accord du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Métiers & formations, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 171390
• Publié le 27/12/2019 à 14:07
©  MEDDE - Arnaud Bouissou
Qualité de l’air : Paris, Grenoble et Strasbourg classées premières pour leurs mesures anti-pollution

• Paris est classée 1ère des 12 plus grandes agglomérations pour ses efforts contre la pollution de l’air liée au trafic routier, avec une ZFE déjà opérationnelle sur une partie du territoire métropolitain, un objectif associé de sortie du diesel en 2024 et de l’essence en 2030. L’étude souligne…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 171357
• Publié le 27/12/2019 à 11:42
©  Alexandre Prevot (Flickr)
« La construction neuve beaucoup plus consommatrice de matériaux que la rénovation » (étude Ademe)

• La construction neuve des logements est beaucoup plus consommatrice de ressources que leur rénovation : la construction consomme 17 fois plus de matériaux que la rénovation du parc existant au niveau BBC sur la période 2015-2050 ; • la construction d’une maison individuelle consomme environ 40…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Rénovation, Construction
• Article n° 171340
• Publié le 27/12/2019 à 09:00
©  CC BY 2.0 - Alain Rouiller
Loi d’orientation des mobilités (LOM) : promulgation au JO du 26/12/2019 avec 189 articles

La loi n° 2019-1428 du 24/12/2019 d’orientation des mobilités est promulguée au Journal officiel, le 26/12/2019. La LOM doit corriger, selon le Gouvernement, « l’inadaptation de l’offre actuelle de transports » régie par la loi d’organisation des transports intérieurs (LOTI) du 30/12/1982, dans un…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Réglementation & normes, …
• Article n° 171326
• Publié le 27/12/2019 à 08:30
©  ARB
Région Île-de-France : appel à projets agriculture urbaine et périurbaine, jusqu’au 09/02/2020

• Créer des pôles de production et de distribution alimentaires locaux au cœur des territoires urbains et périurbains « pour reconnecter les franciliens à leur agriculture » ; • développer des formes agricoles mixtes intégrant arboriculture et agroforesterie, fleurs comestibles, variété anciennes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 171334
• Publié le 26/12/2019 à 14:30
©  RTE
RTE : 9 recommandations de l’AE sur le schéma décennal de développement du réseau d’électricité

• Clarifier la nature des grands projets envisagés dans les 3 zones de fragilité identifiées (Massif central et centre de la France, façade atlantique, zone Rhône-Bourgogne) et expliciter la stratégie de RTE sur l’axe Normandie/Île-de-France ; • clarifier les liens de prise en compte, de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Fédérations & syndicats, Énergies
• Article n° 171321
• Publié le 26/12/2019 à 11:30
©  D.R.
Photovoltaïque : 25MW produits en autoconsommation par les 69 lauréats de l’appel d’offre du MTES

69 entreprises, commerces, bâtiments publics et établissements d’enseignement supérieur sont nommés lauréats de la 6e période de l’appel d’offre « autoconsommation », annonce Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique, le 24/12/2019. Objectif : permettre le développement à court terme…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Urbanisme, Énergies
• Article n° 171318
• Publié le 26/12/2019 à 10:30