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©  Etienne Ansotte EU/Etienne Ansotte ©  EU
European Green Deal : loi climat européenne en mars 2020 et plan d’action pour l’économie circulaire

• Loi climat européenne en mars 2020 ; • stratégie industrielle de l’UE pour relever le double défi des transformation verte et numérique et un nouveau plan d’action pour l’économie circulaire en mars 2020 ; • stratégie en faveur de la biodiversité en mars 2020 ; • plan d’évaluation de l’impact…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : International, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 170307
• Publié le 12/12/2019 à 16:44

©  S.C.
Logement : « Rebond en 2019 de 1,2 %, avant de ralentir à 0,8 % en 2020 » (Jacques Chanut, FFB)

« Le rebond se confirme en 2019 avec une hausse de 1,2 % en 2019 avant de ralentir à 0,8 % en 2020. Pour l’ensemble du logement, les volumes de permis de construire et de mises en chantier s’établiront respectivement à plus de 434 000 et 408 000 unités en 2019, puis 427 000 et 400 000 en 2020. Une…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Logement social, …
• Article n° 170342
• Publié le 12/12/2019 à 15:59

Exclusif « Nous récusons totalement la notion d’impôt de production » (Franck Claeys, France urbaine)

« Nous récusons totalement la notion d’impôt de production. S’il faut parler d’impôts pesant sur la production, il faut évoquer l’ensemble des charges plutôt que les impôts. Parler d’impôts de production en fléchant les impôts économiques dont bénéficient la plupart des collectivités pour…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 170182
• Publié le 12/12/2019 à 12:25

©  D.R.
Pays de la Loire : appel à solutions sur l’adaptation climatique avec Novabuild jusqu’au 27/02/2020

• Atténuation du dérèglement climatique ; • adaptation à ses conséquences. Tels sont les 2 thèmes de l’appel à solutions face au dérèglement climatique dans le secteur de la construction et de l’immobilier, lancé par Novabuild, cluster du BTP dans le Pays de la Loire, le 04/12/2019. Objectif …

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Entreprises, Énergies
• Article n° 170078
• Publié le 12/12/2019 à 12:01

©  BB
Électromobilité : livre blanc sur les véhicules urbains et camions, remis aux pouvoirs publics à Lyon

• Réaliser l’état de l’art de l’offre de véhicules industriels électriques et valider sa pertinence pour certains usages du transport routier (distances et tonnages) ; • dresser des perspectives de croissance dans le respect de la neutralité technologique et énergétique ; • faire des…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Métiers & formations, Urbanisme, …
• Article n° 170263
• Publié le 12/12/2019 à 11:00

©  News Tank
Bâtiment et mobilités : référentiel commun 4Mobility pour l’intégration de l’électrique, avec SBA

• « Un guide pour accompagner les acteurs du bâtiment et de la mobilité à tirer pleinement parti du numérique afin de transformer les bâtiments en véritables plateformes de services de mobilité, évolutifs, confortables et ouverts sur la ville intelligente et durable ; • un outil permettant de…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 170228
• Publié le 12/12/2019 à 09:00

©  BB
Sogaris : calendrier précisé pour les 3 espaces logistiques de proximité à Paris

• Espace logistique de proximité sur 1 000 m2 situé porte de Champerret, à Paris (17e arr.), à la place d’une ancienne station-service. Permis de construire déposé. Les travaux démarrent en juillet 2020 pour une livraison au 1e trimestre 2021. • Centre logistique de quartier, sur 1 200 m2 (sur 6…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Commerce, …
• Article n° 170249
• Publié le 11/12/2019 à 19:33

©  Sénat
PLF 2020 : les 4 demandes des 6 associations du bloc communal, avant la CMP du 11/12/2019

• Maintenir l’effacement de l’année blanche par le Sénat, s’agissant de la quote-part de TVA qui sera attribuée aux EPCI et aux départements (enjeu estimé à 124 M€ pour les seuls EPCI par le Sénat) ; • maintenir le droit pour la revalorisation des valeurs locatives des locaux d’habitation en…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 170241
• Publié le 11/12/2019 à 17:36

©  Ministère de la Transition écologique et solidaire
CEE : prolongation de la 4e période d’obligation jusqu’au 31/12/2021, JO du 11/12/2019

La validité de la 4e période d’obligation du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) est prolongée jusqu’au 31/12/2021, par décret du 09/12/2019, au Journal Officiel du 11/12/2019. Le décret entre en vigueur le 12/11/2019. La prolongation d’un an supplémentaire (date de fin…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Énergies, Collectivités territoriales
• Article n° 170183
• Publié le 11/12/2019 à 17:26

©  CC BY-SA 2.0 - Joseph Brent
Hydrogène : 1e usine de production de piles à combustible >1 MW à Bordeaux avec HDF et Ballard

• Installation à Bordeaux de la première usine de production de piles à combustible à hydrogène de forte puissance (supérieure à 1 MW), qui fabriquera des PAC utilisant la technologie « proton-exchange membrane » (PEM - membrane qui laisse passer les protons mais stoppe les gaz) ; • signature…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme, …
• Article n° 170107
• Publié le 11/12/2019 à 16:21

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