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©  CC BY 2.0 - Alain Rouiller
Mobilités du quotidien : 4 recommandations de la fondation Nicolas Hulot et Wimoov (janvier 2020)

• Porter, en tant qu’élus, la thématique mobilité à l’échelle des communes et des intercommunalités où ils seront amenés à siéger. Se saisir de la compétence mobilités pour les intercommunalités, tel que le prévoit la LOM ; • faire de la mobilité durable et inclusive un véritable projet…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 173943
• Publié le 30/01/2020 à 18:29
©  BB
Code de la construction : ordonnance Essoc II présentée le 29/01/2020 en conseil des ministres

• Nouvelle rédaction des règles de construction applicables permettant d’éclairer les maîtres d’ouvrages et constructeurs sur les objectifs poursuivis et le choix de la solution qu’ils souhaitent employer pour les atteindre ; • liberté dans le choix des solutions si les maîtres d’ouvrages et…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 173911
• Publié le 30/01/2020 à 13:07
©  CC BY-SA 4.0 - Didier Descouens
Toulouse Métropole : 1,882 Md€ de budget primitif dont 800,26 M€ d’investissements en 2020

1,882 Md€ dont 1,081 Md€ en fonctionnement et 800,26 M€ en investissement, c’est le budget primitif 2020 de Toulouse Métropole, voté le 21/11/2019. Le budget principal est de 1,459 Md€ (830,44 M€ en fonctionnement et 628,95 M€ en investissement). Parmi les principales dépenses d’équipements…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Urbanisme
• Article n° 173799
• Publié le 30/01/2020 à 12:10
©  D.R.
Angoulême : 5,8 M€ de prêt Action Cœur de ville, « 1 000e engagement » de la Banque des Territoires

5,8 M€ sur 20 ans, tel est le montant du prêt accordé en soutien au programme Action Cœur de Ville, à la SAS Immobilière Charente pour permettre à la Ville d’Angoulême d’acquérir 16 actifs immobiliers en centre-ville, annonce la Banque des Territoires, le 29/01/2020. « C’est le 1 000e engagement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques, …
• Article n° 173840
• Publié le 29/01/2020 à 19:13
©  Euroméditerranée
Euroméditerranée : l’agence Leclercq Associés désignée pour les études de conception de l’OIN

« L’agence Leclercq Associés, en groupement avec Setec et Base, remporte le marché d’urbaniste-concepteur lancé par l’établissement public d’aménagement Euroméditerranée. D’une durée de 6 ans, le nouvel accord-cadre a pour objectif d’assurer une vision d’ensemble sur les secteurs non encore…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Logement social, …
• Article n° 173744
• Publié le 29/01/2020 à 18:58
©  Ademe
« S’assurer que les Sraddet et Pcaet soient réellement mis en œuvre » (A. Leroy, président de l’Ademe)

« La réalisation des objectifs nationaux de transition énergétique ne se fera que grâce à la créativité et à l’imagination territoires. Nous devons accepter que les collectivités puissent choisir le type d’actions à mettre en œuvre, pour atteindre les objectifs fixés par l’État et l’Europe, et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 173789
• Publié le 29/01/2020 à 18:06
©  Erol Yolal
Action Cœur de ville : répartition par financeur du 1,034 Md€ engagé à fin décembre 2019

1,034 Md€, tel est le chiffre consolidé des financements accordés dans le cadre du programme Action Cœur de ville, fin décembre 2019, annoncé par Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, lors des vœux de l’association…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 173850
• Publié le 29/01/2020 à 17:40
©  StefPolette
Lyon : « L’expérimentation des bus à hydrogène devrait démarrer en 2021 » (M. Campmas, Sytral)

« L’expérimentation des bus à hydrogène devrait démarrer en 2021 », explique Magalie Campmas, chef de projet acquisition bus et trolley au Sytral, à News Tank, le 24/01/2020. Le Sytral projette d’acquérir 2 bus à hydrogène pour la desserte d’une ligne de bus du réseau TCL, la ligne 64 reliant le…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Énergies, …
• Article n° 173783
• Publié le 29/01/2020 à 17:15
©  Institut Paris Région
Zéro artificialisation nette : 6 ateliers à l’Institut Paris Région, de janvier à juin 2020

• Zéro artificialisation nette : définitions, enjeux et responsabilités pour l’Île-de-France, le 30/01/2020. • Refaire la ville sur elle-même sans perdre de nature : quelles méthodes et solutions ?, le 27/02/2020. • Désartificialiser et renaturer les villes : un potentiel immense, le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Promoteurs immobiliers
• Article n° 173795
• Publié le 29/01/2020 à 12:56
©  BB
Exclusif Taxe d’habitation : « Sans être excessif, le terme de tsunami s’impose » (Michel Klopfer, cabinet CMK)

« C’est à la lecture d’une brochure de 24 pages publiée par Bercy le 24/06/2019 que j’ai compris à quelle sauce fiscale les collectivités étaient destinées. Y sont décrites les conséquences fiscales et budgétaires de la suppression de la taxe d’habitation, mais aucune précision n’est donnée sur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 173629
• Publié le 29/01/2020 à 11:50