Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  BB
UNEP : révision du fascicule 35 et rôle du végétal dans le cadre de vie, wébinaire le 20/11/2020

• Expliquer et préparer la mise en œuvre du fascicule 35 dans sa nouvelle mouture (la précédente datait de 1978) ; • renforcer le rôle de la commande publique comme contributeur de la qualité du cadre de vie (gestion des sols, espaces verts, aménagements paysagers…) ; • relier la stratégie et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 200234
• Publié le 24/11/2020 à 08:30
©  HildaWeges - stock.adobe.com
Déchets du BTP : 2 projets de décrets de la loi Économie circulaire, consultation jusqu’au 14/12/2020

Le ministère de la Transition écologique met en consultation 2 projets de décrets relatifs au diagnostic portant sur la gestion des produits, matériaux et des déchets issus de la démolition ou réhabilitation significative de bâtiments, en application de la loi Économie circulaire, du 23/11/2020 au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Concertations & enquêtes publiques , Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 200317
• Publié le 23/11/2020 à 18:31
©  StatioNord
Gare du Nord : accord pour un permis de construire modificatif avant fin 2020 (Ville de Paris, SNCF)

• Accord pour un permis de construire modificatif le « plus vite possible » du projet de transformation de la gare du Nord à Paris (avant la fin 2020) ;  • amélioration d’ici à 2022 des circulations verticales entre la gare de surface et celle souterraine pour les voyageurs du quotidien, et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 200259
• Publié le 23/11/2020 à 18:27
©  Valenciennes
Valenciennes Métropole : études des sites et sols pollués, consultation jusqu’au 18/12/2020

• Accompagnement du maître d’ouvrage dans la requalification de sites pollués, détermination de l’usage et de la programmation (habitat, vocation économique, publics sensibles…) ; • cession/acquisition de foncier : sécurisation de la procédure, achat/vente en connaissance de cause (levée de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 200306
• Publié le 23/11/2020 à 17:21
©  D.R.
Programme CEE ColisActiv’ : 4 phases pilotes à Reims, Angers, Grenoble et Paris Est Marne&Bois

• Communauté urbaine du Grand Reims ; • communauté urbaine d’Angers Loire Métropole ; • établissement public territorial Paris Est Marne et Bois ; • Grenoble-Alpes Métropole. Telles sont les 4 agglomérations retenues par la société Sonergia et la fédération des usagers de la bicyclette (FUB…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Commerce, Logistique
• Article n° 200145
• Publié le 23/11/2020 à 16:22
• Mis à jour le02/12/2020 à 10:27
©  Barbara Pompili et Éric Dupond-Moretti
Code de l’environnement : création de 2 délits environnementaux, rejet du projet de « crime d’écocide »

Le Gouvernement rejette la proposition de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) de créer un « crime d’écocide », qui avait pour objectif de permettre à la justice de punir aussi sévèrement des atteintes à l’environnement qu’elle le ferait pour un crime contre l’Humanité, annoncent le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Politiques publiques, Collectivités territoriales
• Article n° 200256
• Publié le 23/11/2020 à 15:39
©  D.R.
PACA : « Inspirer des actions locales pour diminuer les rejets de CO2 et GES » (A. Armengaud, Atmosud)

« Nous avons modélisé plusieurs scénarios climatiques à horizon 2030 dans les régions transalpines franco-italiennes. Notre objectif est d’inspirer des actions locales pour diminuer les rejets de CO2 et les émissions d’autres gaz à effet de serre dans l’atmosphère », indique Alexandre Armengaud…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, International, Environnement & nature
• Article n° 199874
• Publié le 23/11/2020 à 15:00
©  BB
Salon des maires : alerte sur les « capacités financières des collectivités locales », le 23/11/2020

L’AdCF, L’AMF, l’AMRF, l’APVF, France urbaine et Villes de France demandent au Gouvernement « le retour d’un dialogue de confiance et la mise en place de consultations régulières, voire systématiques, au plus haut niveau de l’État sur toutes les décisions susceptibles d’impacter les capacités…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 200277
• Publié le 23/11/2020 à 13:19
©  D.R.
Vélos : arrêté en janvier 2021 sur la signalisation des « angles morts » des véhicules lourds urbains

• Renforcer la protection des usagers vulnérables (cyclistes, piétons, utilisateurs de trottinettes…) circulant sur la voie publique ; • mise en place du dispositif de signalisation des angles morts des véhicules lourds (camions porteurs et semi-remorques) visible sur les côtés ainsi qu’…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Essentiels
• Article n° 200276
• Publié le 23/11/2020 à 12:59
©  AMF & Cevipof
Salon des maires : « Municipales 2020, une élection si particulière » (étude AMF-Cevipof)

L’AMF et le Cevipof publient le 20/11/2020, dans le cadre de l’évènement remplaçant le congrès des maires 2020 en visioconférence, une enquête annuelle, réalisée auprès de 4 714 maires, intitulée « Municipales 2020 : une élection si particulière ». L’étude (8 pages) analyse la composition…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 200139
• Publié le 23/11/2020 à 11:05