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©  CNTE
Conseil national de la transition écologique : 13 nominations (titulaire-suppléant), JO du 17/12/2021

• Au sein du collège représentant les collectivités territoriales, au titre de Régions de France : > Anne Claudius Petit est membre titulaire du Conseil national de la transition écologique, en remplacement de Françoise Coutant ; > Franck Leroy est titulaire, en remplacement d’André Crocq ; >…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 237174
• Publié le 17/12/2021 à 15:00
©  Premier ministre
Marseille : 400 M€ pour la rénovation des écoles et création du GIP Mobilités, signés par J. Castex

En déplacement à Marseille le 14/12/2021, le Premier ministre Jean Castex signe avec Martine Vassal, présidente (LR) de la Métropole Aix-Marseille-Provence, la création du groupement d’intérêt public (GIP) Mobilités de la Métropole prévu dans le cadre du plan « Marseille en Grand » annoncé par le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 237208
• Publié le 17/12/2021 à 14:00
Brest Métropole : mobiliers de stationnement sécurisé pour vélos, consultation jusqu’au 28/01/2022

• Fourniture et pose des mobiliers de stationnement sécurisé et autres équipements pour les vélos ; • 205 000 € à 820 000 € pour la fourniture arceaux vélo, abris ouverts et abris clôturés, box individuels pour vélos et accessoires complémentaires (lot 1) et 100 000 € à 400 000 € pour la…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 237160
• Publié le 17/12/2021 à 11:25
©  Institut Paris Region
Aménagement urbain et autonomie énergétique : conférence de l’Institut Paris Region, le 13/01/2021

L’Institut Paris Region organise une conférence (susceptible de basculer en webinaire en fonction des conditions sanitaires) sur le thème « L’autonomie énergétique dans l’aménagement urbain : du concept à l’action » à Paris, le 13/01/2021 à 8h30. « Dans les projets d’aménagement urbain, la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Énergies
• Article n° 237126
• Publié le 17/12/2021 à 10:00
©  S.C.
Centres commerciaux : 194 avis et 437 929 m² de surfaces de vente examinées en CNAC en 2020 (-44 %)

• 194 avis et décisions rendus représentant 437 929 m² de surfaces de ventes (-44 % par rapport à 2019) ; • 52 % des dossiers autorisés (101 dossiers) après examen et 41 % de la surface de vente (179 342 m²), contre 55 % (131 dossiers) et 43 % (338 400 m²) en 2019. Tel est le bilan de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, …
• Article n° 237128
• Publié le 17/12/2021 à 09:55
©  D.R.
Hauts-de-France : l’EPF acquiert 140 hectares de la manufacture Renault à Douai (Nord), pour 37,5 M€

L’établissement public foncier de Hauts-de-France Hauts-de-France acquiert 140 des 270 hectares de la manufacture Renault à Douai (Nord) pour 37,5 M€, le 15/12/2021. Objectif : requalifier les terrains pour, à terme, accueillir de nouvelles activités industrielles d’excellence et renforcer…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Parc privé & propriété
• Article n° 237114
• Publié le 16/12/2021 à 18:05
©  Bordeaux
Observatoire des villes vertes : les principaux enseignements de l’enquête 2021 auprès de 34 villes

• 25 des 34 municipalités interrogées par l’Observatoire des villes vertes déclarent que la protection de la santé publique est un critère pris en compte dans la politique de développement des espaces verts. Il s’agit d’un critère prioritaire pour 20 % d’entre elles. • Les réflexions et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 237034
• Publié le 16/12/2021 à 17:00
©  Assemblée nationale
PLF 2022 : les 25 modifications apportées au texte, adopté le 15/12/2021 par l’Assemblée nationale

• Exonération d’impôt sur le revenu des frais de déplacements domicile-travail pris en charge par les collectivités publiques. • Réduction d’impôt pour les investissements dans le secteur du logement social dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie. • Opérations…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 236973
• Publié le 16/12/2021 à 13:00
©  Easymile
Toulouse : EasyMile (navette autonome) autorisée à circuler sans opérateur en janvier 2022

« Le Gouvernement a délivré à la navette autonome EZ10 une autorisation de niveau 4. Elle lui permettra en janvier 2022 d’effectuer des trajets sans chauffeur autour du campus universitaire de l’Oncopole. Déjà en place, l’expérimentation de la navette fait le lien entre le parking et l’entrée…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 237014
• Publié le 16/12/2021 à 10:00
©  S.C.
Aménagement commercial : « Le sujet le plus attendu de la loi concerne le ZAN » (V. Montrieux, MTE)

« Le sujet le plus attendu de la loi Climat et résilience du 22/08/2021 par les acteurs de l’aménagement commercial concerne l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) en 2050. Ce sont les collectivités locales qui vont mettre en œuvre ces dispositions et suivre leur évolution de manière …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, …
• Article n° 236896
• Publié le 16/12/2021 à 09:10