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©  Agence nationale de la cohésion des territoires
Réinventons nos cœurs de villes : 32 sites sélectionnés pour la session 2022

• Albi (Tarn) : terrasses « Saint-Salvi » ; • Arles (Bouches-du-Rhône) : ancien Collège Mistral ; • Bagnols-sur-Cèze (Gard) : reconversion îlot Carcaixen ; • Bar-le-Duc (Meuse) : collège Gilles de Trèves ; • Bourg-en-Bresse (Ain) : îlot des Lices ; • Bourgoin-Jallieu (Isère) : conservatoire…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 252579
• Publié le 23/05/2022 à 13:20
• Mis à jour le07/07/2022 à 15:59
©  D.R.
Matignon : Antoine Pellion, secrétaire général à la Planification écologique

Antoine Pellion est nommé secrétaire général à la Planification écologique par Élisabeth Borne, Première ministre, le 20/05/2022. Le décret officialisant ce poste est publié au Journal officiel du 14/07/2022. Placé auprès d’elle, il sera chargé de coordonner l’élaboration des stratégies…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 252577
• Publié le 23/05/2022 à 10:59
• Mis à jour le15/07/2022 à 09:52
©  Élysée
Gouvernement Borne : 27 ministres, pas de ministère du Logement, le 20/05/2022

27 membres du Gouvernement sont nommés par le président de la République, Emmanuel Macron, sur proposition de la Première ministre, Élisabeth Borne, indique Alexis Kohler, secrétaire général de l’Élysée, le 20/05/2022. Le Gouvernement est composé de la Première ministre, 17 ministres, 6…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 252491
• Publié le 20/05/2022 à 17:45
• Mis à jour le23/05/2022 à 09:49
©  D.R.
Romans-sur-Isère : appel à projet urbain innovant pour redessiner l’entrée Est, jusqu’au 01/09/2022

Reconfigurer l’entrée Est de la ville pour qu’elle soit innovante, attractive et exemplaire au plan environnemental, et transformer le secteur nord du site Jourdan-Voltaire disposant d’environ 1,1 hectare, tel est l’objet de l’APUI (appel à projet urbain innovant) de la Ville de Romans-sur-Isère…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 252459
• Publié le 20/05/2022 à 16:40
©  BB
ClimFi 2022-2023 : flécher les investissements vers des actifs bas-carbone, APR jusqu’au 12/07/2022

• Sélectionner des projets de recherche qui apportent des connaissances théoriques, stratégiques et pratiques aux acteurs dans tous les domaines (entreprises, collectivités...) pour : > faire évoluer les investissements vers plus de durabilité et de résilience climatique, à court, moyen et long…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 252377
• Publié le 20/05/2022 à 10:00
©  BB
Ademe : appel à projets pour développer les réseaux de chaleur et froid renouvelable en ville

Accélérer la réalisation de réseaux de chaleur et de froid renouvelable dans les villes de moins de 50 000 habitants, tel est l’objectif de l’appel à projets « une ville, un réseau » lancé par l’Ademe le 18/05/2022. L’appel à projets, ouvert jusqu’au 14/10/2022 pour la première phase, s’adresse…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Urbanisme, Politiques publiques
• Article n° 252322
• Publié le 19/05/2022 à 18:22
©  Nouvelle AOM/Luxigon
Ile-de-France : Bâti et transport routier génèrent 75 % des émissions carbone (Institut Paris Region)

• Le bâti (46 %) et le secteur routier (29 %) sont responsables de 75 % des émissions de GES (gaz à effet de serre) en Île-de-France. • L’industrie représente 13 % des émissions et le secteur agricole 2 % (19 % au niveau national). • Les énergies fossiles (surtout pétrole et gaz naturel) sont…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Énergies, Logement social, Logistique, …
• Article n° 252325
• Publié le 19/05/2022 à 16:56
©  Sénat
Zéro artificialisation nette : consultation des élus locaux par le Sénat, jusqu’au 27/06/2022

Donner aux élus des collectivités territoriales la parole pour identifier et résoudre les difficultés d’application concrètes de l’objectif de zéro artificialisation nette de la loi Climat et résilience, c’est le but de la consultation en ligne des élus locaux, lancée par les commissions des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , …
• Article n° 252272
• Publié le 19/05/2022 à 15:30
©  D.R.
Évaluation des CRTE : l’ADGCF lance une enquête à destination des dirigeants d’intercommunalités

• Analyser les effets induits par le lancement des démarches d’élaboration des CRTE pour alimenter les discussions avec les partenaires ; • Identifier les attentes et les besoins des territoires dans le cadre de la mise en place de leurs suivi-évaluation des contrats. Ce sont les deux…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 252249
• Publié le 19/05/2022 à 12:15
©  Twitter : @jrcazeneuve
Aide aux services publics locaux : avis défavorable du CFL sur le projet de décret, le 17/05/2022

Le Comité des finances locales émet un avis défavorable sur le projet de décret relatif aux dotations instaurées par l’article 113 de la loi de finances pour 2022 pour compenser les pertes subies par les SPIC gérés en régie et les communes et EPCI dont les services publics ont enregistré des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 252247
• Publié le 19/05/2022 à 10:41