Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  D.R.
Conseil national de la transition écologique : Maddy Gilbert et Jean-Claude Garcia (CFE-CGT) membres

Madeleine Gilbert (dite Maddy Gilbert), secrétaire nationale confédérale CFE-CGC, et Jean-Claude Garcia, délégué national confédéral CFE-CGC, sont nommés au Conseil national de la transition écologique, par arrêté du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publié au…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 304695
• Publié le 30/10/2023 à 14:45
©  D.R.
EPF Ouest Rhône-Alpes : Fabrice Gravier renouvelé au CA en tant que représentant au titre du logement

Fabrice Gravier est renouvelé dans son mandat de représentant de l’État (suppléant) au conseil d’administration de l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (Epora) au titre du logement, à compter du 17/11/2023, par un arrêté publié au Journal officiel le 29/11/2023. Fabrice…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 304700
• Publié le 30/10/2023 à 12:30
©  D.R.
Finances publiques locales : « Les villes risquent l’asphyxie financière » (Villes de France)

« Les villes de France risquent l’asphyxie financière », indique Villes de France à l’issue du rapport annuel sur les finances publiques locales 2023 de la Cour des comptes, le 26/10/2023. « La Cour des comptes relève que la situation financière des collectivités pourrait connaître en 2023 une…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 304589
• Publié le 30/10/2023 à 10:00
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 27/10/2023 

News Tank recense 12 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 27/10/2023. Parmi les 12 avis recensés : • Construction de 27 logements à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), pour Léman Habitat ; • construction d’un bâtiment…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 304613
• Publié le 27/10/2023 à 18:30
©  D.R.
Les annonces d’É. Borne au CIV pour « créer les conditions d’un renouveau des quartiers en 2030 »

Élisabeth Borne, Première ministre, déclare vouloir « créer les conditions d’un renouveau des quartiers en 2030 » à l’issue du Comité interministériel des villes à Chanteloup-Les-Vignes, le 27/10/2023. Elle annonce à cette occasion le lancement d’une initiative pour limiter la concentration de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 304583
• Publié le 27/10/2023 à 16:15
©  Citallios
Aménagement : le Département de l’Essonne entre au capital de la SEM Citallios

Le Département de l’Essonne entre au capital de Citallios à hauteur de 10 % pour « renforcer sa politique d’appui aux territoires de l’Essonne » le, dans le cadre du rapprochement de Citallios avec sa SEM départementale, Essonne Aménagement, indique Citallios (initialement née du regroupement de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Foncier & friches
• Article n° 304543
• Publié le 27/10/2023 à 14:45
©  D.R.
Budgets verts : « Leur prise en compte dans les arbitrages est encore limitée » (I4CE)

« La prise en compte des résultats de budgétisation verte dans la construction et les arbitrages budgétaires, c’est-à-dire la réorientation des dépenses qui peuvent l’être, est encore limitée. En effet, les entretiens avec les collectivités ont fait remonter peu de cas où une dépense considérée…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 304426
• Publié le 27/10/2023 à 12:30
©  D.R.
Modèle économique du ZAN : 20 propositions de l’AMF pour répondre aux besoins du bloc local

Évaluer les surcoûts liés au ZAN, renforcer l’aide à l’ingénierie, clarifier les aides, programmes et fonds de l’État, réorienter certains dispositifs fiscaux et réguler les prix du foncier… Ce sont les principales recommandations de l’Association des maires de France et présidents…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 304464
• Publié le 27/10/2023 à 11:45
©  D.R.
Reconstruction après les émeutes : « Une enveloppe de 100 M€ pourra être mobilisée » (Élisabeth Borne)

« Nous avons voté une loi d’urgence en un temps record qui ouvre un droit d’exception pour reconstruire plus vite. Aujourd’hui, 60 % des bâtiments publics partiellement ou totalement détruits [pendant les émeutes du 27/06 au 15/07/2023] ont déjà été remis en état. Vous pouvez compter sur la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité
• Article n° 304508
• Publié le 27/10/2023 à 10:00
©  Le Dauphiné Libéré
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 26/10/2023

News Tank recense 12 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 26/10/2023. Parmi les 12 avis recensés : • Rénovation énergétique d’un centre d’hébergement de mineurs non accompagnés et réhabilitation de logements à Passy…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 304472
• Publié le 26/10/2023 à 18:30