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Tensions sur le foncier : un événement organisé par les EPFL et la DGALN le 14/11/2023 à Bordeaux

Tensions sur le foncier : quelles solutions pour remettre l’action publique au centre du jeu ? C’est l’objet de l’événement organisé par l’Association nationale des EPFL et la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) à l’Hôtel de Région de Bordeaux le 14/11/2023…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 304204
• Publié le 25/10/2023 à 11:00
©  D.R.
Marchés publics : 14 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 24/10/2023

News Tank recense 14 avis de marchés et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 24/10/2023. Parmi les 14 avis recensés : • Assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’urbanisme dans l’application du droit des sols, pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 304174
• Publié le 24/10/2023 à 18:45
©  Bordeaux Métropole
Bordeaux Métropole : renouvellement de la gouvernance « Une institution intercommunale réaffirmée »

Bordeaux métropole renouvelle sa gouvernance métropolitaine, Alain Anziani est réélu président de la métropole et Pierre Hurmic vice-président, le 24/10/2023. Le bureau de la métropole réunit 20 vice-présidents, les 8 conseillers métropolitains délégués ainsi que les 11 maires sans délégation du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 304208
• Publié le 24/10/2023 à 18:30
©  D.R.
Finances locales : « Amplifier les moyens financiers consacrés à la péréquation » (Cour des comptes)

« Compte tenu de la permanence de disparités importantes entre les collectivités, il importe d’amplifier les moyens financiers consacrés à la péréquation », indique la Cour des comptes dans le second fascicule de l’édition 2023 de son rapport sur les finances publiques locales, publié le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 304124
• Publié le 24/10/2023 à 16:15
©  D.R.
La loi relative à l’industrie verte promulguée

La loi relative à l’industrie verte est promulguée le 23/10/2023, et publiée au Journal officiel le 24/10/2023. Ce texte d’initiative gouvernementale vise à accélérer la réindustrialisation de la France et de faire du pays le leader de l’industrie verte en Europe. Il vise une baisse de 41 Mt…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Foncier & friches
• Article n° 304105
• Publié le 24/10/2023 à 15:30
©  NT
Secrétariat général à la planification écologique : B. Pompili conseillère spéciale international

Barbara Pompili est nommée conseillère spéciale en charge du développement de la planification à l’international au sein du secrétariat général à la planification écologique (SGPE) le 23/10/2023. Ancienne ministre de la Transition écologique (juillet 2020-mai 2022) puis députée LREM de la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 304117
• Publié le 24/10/2023 à 14:55
©  D.R.
Logement social : « Nous demandons au Gouvernement de respecter la répartition des compétences » (AMF)

« Le ministre Patrice Vergriete a annoncé 1,2 Md€ pour accompagner la rénovation du parc social sur trois ans. Nombre d’élus souhaitaient alors saisir la proposition du ministre pour définir localement des objectifs de production, de rénovation, de mobilité dans le parc social par la signature de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 304021
• Publié le 24/10/2023 à 11:00
©  Erol Yolal
Logement social : courrier de P. Vergriete aux préfets pour la signature des contrats territoriaux

Patrice Vergriete adresse une lettre aux préfets de région et de département concernant la signature de contrats territoriaux pour le logement social, le 11/10/2023. « Comme j’ai annoncé dans mon discours de clôture du Congrès HLM, je souhaite que ces engagements nationaux se déclinent dans les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 304054
• Publié le 24/10/2023 à 10:15
©  D.R.
Exclusif Production HLM : « L’EPF fabrique du foncier urbanisable économiquement viable » (R. d’Armancourt, USH)

« Dans un moment où la production HLM est en berne et où l’accès au foncier est difficile avec l’effet ZAN, il est important de montrer aux élus ce que l’on peut faire dans un cadre partenarial en associant EPF et organismes HLM. L’EPF a un rôle fondamental pour fabriquer un foncier urbanisable…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 303124
• Publié le 24/10/2023 à 08:30
©  CC BY-SA 4.0 - Aurélien Fanni, Wikimedia commons
Marchés publics : 21 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 21 au 23/10/2023

News Tank recense 21 avis de marchés et 2 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés entre le 21 et le 23/10/2023. Parmi les 21 avis recensés : • marché de MOE pour la réhabilitation de logements classés en F et G sur le patrimoine de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 303980
• Publié le 23/10/2023 à 18:45