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©  D.R.
Sénatoriales 2023 : 21 nouveaux sénateurs issus des secteurs du logement et de l’aménagement

Le 75 sénateurs et sénatrices nouvellement élu(e)s lors des élections sénatoriales du 24/09/2023 entrent en fonction ce lundi 02/10/2023. Cette élection, qui soumettaient 170 sièges au renouvellement, a également permis la réélection de 95 sénateurs et sénatrices. • Parmi les 75 arrivant(e)s…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 301034
• Publié le 02/10/2023 à 16:15
©  Jérémie Léon
Prix national de la construction bois 2023 : 5 lauréats ; mention spéciale pour une réhabilition

La 12e édition du Prix national de la construction bois a sélectionné 5 projets lauréats, lors de la remise des prix a eu lieu à la Cité de l’architecture et du patrimoine à Paris le 29/09/2023. Il s’agit : • du centre Jean Labellie à Le Rouget-Pers (Cantal) ; • du gymnase Jean Lamour …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 301769
• Publié le 02/10/2023 à 14:45
©  D.R.
Zéro artificialisation nette : la Région AURA « se retire du processus », selon Laurent Wauquiez

« Mettre sous cloche les décisions des permis de construire sur la ruralité, cela signifie qu’on s’interdit toute forme d’avenir. J’ai décidé que la Région se retirait du processus de Zéro artificialisation nette (ZAN), en lien avec les départements avec lesquels nous avons échangé », déclare…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 301738
• Publié le 02/10/2023 à 12:00
©  D.R.
La Réunion : transformation de la Semac en Sidom ; nouveaux statuts approuvés par arrêté

Les nouveaux statuts de la société d’économie mixte d’aménagement et de la construction (Semac) sont approuvés par arrêté du 14/09/2023, publié au Journal officiel le 29/09/2023. Créée en 1991, la société anonyme d’économie mixte, dont le siège est situé à la Réunion, est ainsi transformée en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Réglementation & normes
• Article n° 301669
• Publié le 02/10/2023 à 11:15
©  D.R.
Taxe foncière : « Son augmentation n’est pas la faute du Gouvernement mais de la commune » (E. Macron)

« Lorsque la taxe foncière augmente, ce n’est pas la faute du Gouvernement, mais de la commune qui en décide. C’est un scandale quand j’entends que les élus osent dire que c’est la faute du Gouvernement. Ces six dernières années nous avons baissé les impôts de plus de 60 Md€. Nous avons supprim…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 301653
• Publié le 02/10/2023 à 09:30
© D.R
Marchés publics : 10 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 29/09/2023 

News Tank recense 10 avis de marchés et 1 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 29/09/2023. Parmi les 10 avis recensés : • Construction de 52 logements, pour LogiOuest (Maine-et-Loire) ; • Marché de travaux pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 301687
• Publié le 29/09/2023 à 18:05
©  D.R.
Ekopolis : partenariat avec la Semapa « pour de hauts niveaux de performances environnementales »

Intégrer la démarche “Bâtiments durables franciliens” pour tous les futurs projets d’activités économiques et d’équipements publics présents dans les opérations de la Semapa pour « maintenir et garantir l’atteinte de hauts niveaux de performances environnementales », c’est l’objectif du…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 301624
• Publié le 29/09/2023 à 16:00
©  D.R.
Décentralisation : « Inspirons-nous du Pinel breton » (Loïg Chesnais-Girard, Région Bretagne)

« Une rénovation de la fiscalité est nécessaire à l’échelle européenne, comme à l’échelle locale. Certains dispositifs fiscaux gagneraient à être rénovés, tout en demeurant à enveloppe constante. Inspirons-nous du Pinel breton ! », déclare Loïg Chesnais-Girard, président de la Région Bretagne…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 301447
• Publié le 29/09/2023 à 10:30
©  Erol Yolal
PLF 2024 : « Les collectivités perdent 2,2 Md€ par rapport à 2023 » (André Laignel, président du CFL)

« Sur la loi de finances globale, nous perdons 2,2 Md€ en euros constants », déclare André Laignel, président du Comité des finances locales, à l’issue de la réunion dédiée à l’examen des mesures relatives aux collectivités territoriales du PLF 2024 qui s’est tenue, à Paris, le 26/09/2023. « Le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 301268
• Publié le 29/09/2023 à 09:30
©  Ville de Valence
Marchés publics : 17 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 28/09/2023

News Tank recense 17 avis de marchés et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 28/09/2023. Parmi les 17 avis recensés : • les travaux de réhabilitation théorique d’un bâtiment de 29 logements collectifs pour Sia Habitat ; • la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 301514
• Publié le 28/09/2023 à 18:00