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©  Erol Yolal
Marchés publics : 37 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 17/11/2023

News Tank recense 37 avis de marchés et 4 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 17/11/2023. Parmi les 37 avis recensés : • Mission d’assistance pour la révision du plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 306691
• Publié le 17/11/2023 à 18:30
©  Erol Yolal
IDF : 120 chercheurs appellent à « préserver l’indépendance intellectuelle » de l’Institut Paris Région

120 chercheurs appellent la Région Île-de-France et sa présidente Valérie Pécresse à « préserver l’indépendance intellectuelle » de l’Institut Paris Region, dans une tribune publiée sur la plateforme change.org et parue dans Le Monde, le 15/11/2023. « Cette indépendance indispensable à la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 306680
• Publié le 17/11/2023 à 17:00
©  D.R.
Planification écologique : les feuilles de route des COP régionales attendues à l’été 2024

La Conférences des parties (COP) régionale du Grand Est s’est tenue à Metz le 14/11/2023, première étape de la démarche de territorialisation de la planification écologique initiée par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires. Objectif : décliner…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Environnement & nature, …
• Article n° 306599
• Publié le 17/11/2023 à 15:00
Exclusif EPF Loire-Atlantique : « Le logement représente environ 65 % de notre volume d’activité » (J-F. Bucco)

« Le logement représente environ 65 % du volume d’activité de l’Établissement public foncier de Loire-Atlantique, dont environ 80 % de logements locatifs sociaux (LLS), de prêts sociaux location-accession (PSLA) ou de baux réels solidaires (BRS). Nous sommes très soucieux d’accompagner la…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Foncier & friches, …
• Article n° 304167
• Publié le 17/11/2023 à 14:00
EpaMarne : Diane Pouget représentante de l’État au conseil d’administration au titre du logement

Diane Pouget est nommée membre titulaire au conseil d’administration de l’Établissement public d’aménagement de Marne-la-Vallée (EpaMarne), représentante de l’État au titre du logement, par arrêté signé par Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales
• Article n° 306595
• Publié le 17/11/2023 à 11:30
© D.R
Marchés publics : 18 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 16/11/2023 

News Tank recense 18 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 16/11/2023. Parmi les 18 avis recensés : • Construction de 13 logements et rénovation énergétique d’un collectif de 30 logements à Trignac (Loire-Atlantique…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 306545
• Publié le 16/11/2023 à 18:45
©  D.R.
Régulation des prix du foncier : vers une réforme de la taxation des plus-values des propriétaires ?

Taxer une partie des plus-values réalisées par les propriétaires fonciers pour lutter contre la spéculation sur les prix du foncier, tel a été l’un des sujets débattus lors du colloque organisé par l’Association nationale des EPFL et la DGALN, à Bordeaux le 14/11/2023. Pour Renaud Payre…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 306264
• Publié le 16/11/2023 à 18:00
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EPF Vendée : Isabelle Untereiner, nommée membre du conseil d’administration

Isabelle Untereiner, administratrice des finances publiques à la direction départementale des finances publiques de la Vendée, est nommée membre du conseil d’administration de l’Établissement public foncier de la Vendée en qualité de représentante suppléante de l’État, par arrêté du 14/11/2023…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 306482
• Publié le 16/11/2023 à 12:45
©  FlickR / Jolivet Daniel
Marchés publics : 19 avis portant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés le 15/11/2023

News Tank recense 19 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 15/11/2023. Parmi les 19 avis recensés : • marché de travaux de réhabilitation de 40 logements individuels - résidence Domitia - avenue Jean Béné …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 306361
• Publié le 15/11/2023 à 18:30
©  D.R.
Projet de loi de programmation des finances publiques : déclenchement d’un nouveau 49-3 par É. Borne

La Première ministre, Élisabeth Borne, annonce, dans une lettre lue par Franck Riester, utiliser la possibilité prévue par l’article 49 alinéa 3 de la Constitution, pour permettre l’adoption du projet de loi de programmation des finances publiques (PLPFP) pour les années 2023 à 2027, lors de sa…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 306372
• Publié le 15/11/2023 à 17:45