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©  D.R.
ZAN : « Des décrets en attente sur la définition des friches et de l’artificialisation » (J.-B. Butlen)

« Concernant la mise en œuvre de la réforme du chantier du ZAN, plusieurs décrets d’application sont en attente de signature des ministres. Ces décrets portent sur la définition de l’artificialisation, la territorialisation de la trajectoire, la définition des friches, la consommation induite par…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Foncier & friches, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 307203
• Publié le 24/11/2023 à 11:30
©  BB
Reconquête de l’espace public : et si les projets d’aménagements urbains n’étaient qu’une illusion ?

Avec la disparition des voitures des centres urbains, la piétonisation des voiries et l’élargissement des trottoirs, des tensions surviennent, notamment dans les grandes métropoles, sur le partage de l’espace public, la multiplication des pistes cyclables, les besoins en m2 pour les livraisons…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Urbanisme, Essentiels
• Article n° 307020
• Publié le 24/11/2023 à 10:30
©  Ville de Mions
Marchés publics : 13 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 23/11/2023

News Tank recense 13 avis de marchés et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 23/11/2023.  Parmi les 13 avis recensés : • Marché de travaux pour l’aménagement d’un lotissement décomposé en 19 lots libres et 1 îlot pour…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 307278
• Publié le 23/11/2023 à 18:30
©  Gouvernement
105e congrès des maires : DGF, loi logement, bouclier électricité… les annonces d’Élisabeth Borne

320M€ de dotation globale de fonctionnement, soit une enveloppe supplémentaire de 100 M€ par rapport à ce qui était prévu initialement dans le PLF 2024 « pour indexer la DGF sur l’inflation », c’est l’une des annonces effectuées par la Première ministre Élisabeth Borne, à l’occasion de son…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 307296
• Publié le 23/11/2023 à 18:00
©  D.R.
RNA : « L’enveloppe urbaine telle que nous la connaissions est terminée » (S. Caze, Bordeaux Métropole)

« L’époque des grandes opérations d’aménagement est bientôt finie. Nous réfléchissons désormais à des projets plus petits, plus morcelés. Cela engage une autre manière de réfléchir pour les collectivités. La question du récit est importante, notamment en ce qui concerne le ZAN. Il faut essayer de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Entreprises, Foncier & friches, …
• Article n° 307189
• Publié le 23/11/2023 à 17:00
©  D.R.
Rénovation énergétique : « Nous devons amplifier nos efforts » (Séverine Truchsess, MTE)

« Nous avions fixé pour l’année passée une baisse de la consommation énergétique de 10 %. Nous avons dépassé cet objectif et diminué notre consommation énergétique de 12 %. Il faut désormais que nous soyons capables de maintenir ces efforts et les amplifier », indique Séverine Truchsess, chef de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Financements & fiscalité
• Article n° 307051
• Publié le 23/11/2023 à 15:00
©  Métropole de Lyon
Grand Lyon : 96 ha de terrains ouverts à l’urbanisation dans la modification de PLU prévue pour 2024

La commission permanente de la Métropole de Lyon a délibéré sur les prochaines zones à urbaniser de 16 secteurs constructibles dans le cadre de la modification n° 4 du plan local d’urbanisme-habitat (PLU-H), le 20/11/2023. Les principales propositions sont : • 96 hectares sont engagés pour…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 307046
• Publié le 23/11/2023 à 13:15
©  D.R.
Décentralisation : « Faire évoluer les règles pour prendre en compte la parole des élus » (É. Woerth)

« Réfléchir à la décentralisation consiste à proposer des évolutions des règles, des lois et des normes afin de mieux prendre en compte la parole des élus. J’aimerais tout d’abord réfléchir à l’organisation entre les collectivités. La relation entre l’État et les collectivités peut parfois être…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 307080
• Publié le 23/11/2023 à 12:30
©  D.R.
Finances intercommunales : « Une transformation profonde du panier de ressources » (N. Laroche, OFGL)

Les ressources fiscales intercommunales ont subi de profondes transformations suite à des modifications sensibles de la fiscalité locale (disparition de la CVAE, taxe d’habitation, cotisation foncière des entreprises…). Tel est l’un des principaux constats de l’OFGL concernant les finances…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 307129
• Publié le 23/11/2023 à 11:30
©  CC BY 2.0-Jorge Franganillo
Marchés publics : 15 avis portant sur l’immobilier, l’habitat et l’aménagement publiés le 22/11/2023

News Tank recense 15 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 22/11/2023. Parmi les 15 avis recensés : • réhabilitation de 36 logements collectifs et création de 4 logements PMR 10 à 16 rue Mozart à Yutz (Moselle…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 307045
• Publié le 22/11/2023 à 18:40