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©  D.R.
EPA Mantois-Seine Aval : Christophe Suchel nommé représentant du ministre de l’urbanisme au CA

Christophe Suchel est nommé membre titulaire, en qualité de représentant de l’État au conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement du Mantois-Seine Aval, désigné par le ministre en charge de l’urbanisme, par arrêté publié au Journal officiel du 01/12/2023. Ingénieur en chef…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 308119
• Publié le 01/12/2023 à 11:30
©  FU
PLF 2024 : les principaux amendements proposés par France urbaine pour la première lecture au Sénat

France urbaine propose une série d’amendements « traduisant les attentes et priorités des membres de l’association » dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances 2024 au Sénat, le 22/11/2023. Parmi les principaux sujets portés par France urbaine : • contester les exonérations…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 307971
• Publié le 01/12/2023 à 10:45
©  EPA Marne - EPA France
EpaMarne : entrée au capital de la SCIC Ceinture verte Paris-Est à hauteur de 30 000 €

L’EpaMarne entre au capital de la société coopérative d’intérêt collectif Ceinture verte Paris-Est à hauteur de 30 000 € au titre de la compensation collective agricole prévue pour la ZAC de la Rucherie et le diffuseur du Sycomore de Bussy-Saint-Georges, indique l’établissement public…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Foncier & friches, Politiques publiques
• Article n° 307732
• Publié le 01/12/2023 à 09:15
©  Ville de Porto-Vecchio
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 30/11/2023

News Tank recense 12 avis de marchés et un résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 30/11/2023. Parmi les 12 avis recensés : • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une résidence habitat jeunes (RHJ) de 25 logements en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 308066
• Publié le 30/11/2023 à 18:29
© D.R
Ordre national du mérite : 105 personnalités du logement et de l’aménagement promues ou nommées

Saïd Ahamada, Philippe Augier, Bruno Beschizza, Roselyne Conan, Nathalie Motsch, Olivier Rigault, Laurent Carrié, Marc Chappuis, Stéphanie Von Euw, Olivier Kremer… Ce sont quelques-un(e)s des 105 personnalités issues des secteurs du logement, de l’aménagement et des collectivités élevées dans…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Hébergement & résidence services, …
• Article n° 307997
• Publié le 30/11/2023 à 17:30
©  Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Ministère de la Transition énergétique
COP 28 : ouverture de la plateforme « Mission Transition Écologique » pour les entreprises

La plateforme « Mission Transition Écologique », qui vise à fournir un point d’entrée permettant aux entreprises de réaliser leur transition écologique, est ouverte en ligne par le Gouvernement, annoncent le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et le ministère de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Énergies, Entreprises, Environnement & nature
• Article n° 307837
• Publié le 30/11/2023 à 13:00
©  D.R.
Zéro artificialisation nette : guide synthétique publié par le Ministère de la Transition écologique

Le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires publie un guide synthétique sur le Zéro artificialisation nette, le 27/11/2023. Ce document, publié à l’occasion de la parution des trois décrets “Nomenclature”, “Sraddet” et “Commission de conciliation”, a pour objectif…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Foncier & friches
• Article n° 307809
• Publié le 30/11/2023 à 12:15
©  EPFA Guyane
Marchés publics : 15 avis sur l’habitat, l’immobilier et l’aménagement, publiés le 29/11/2023

News Tank recense 15 avis de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier, l’habitat et l’aménagement, publiés le 29/11/2023. Parmi les 15 avis recensés : • coordination SPS pour la construction de 25 logements individuels à Limoux (Aude) pour Aude…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Entreprises
• Article n° 307855
• Publié le 29/11/2023 à 18:30
©  EPA
EPA Orly-Rungis-Seine Amont : Diane Pouget nommée membre représentante de l’État au titre du logement

Diane Pouget est nommée représentante de l’État au sein du conseil d’administration de l’établissement public d’aménagement Orly-Rungis-Seine Amont au titre du logement, en qualité de titulaire, par arrêté signé par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Foncier & friches
• Article n° 307813
• Publié le 29/11/2023 à 18:00
©  Blue Monkey Creative Ltd
Compensation de la CVAE : modalités de répartition de la fraction de TVA affectée au FNAET en 2024

Préciser les modalités de répartition de la fraction de TVA affectée au fonds national de l’attractivité économique des territoires (FNAET) au bénéfice des communes, de leurs groupements et de la métropole de Lyon, qui constitue la seconde part de la compensation de la suppression de la CVAE, tel…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Réglementation & normes
• Article n° 307818
• Publié le 29/11/2023 à 17:30