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©  D.R.
EPA Sénart : Nadia Ayadi et Hervé Schmitt nommés au conseil d’administration

Nadia Ayadi et Hervé Schmitt sont nommés au conseil d’administration de l’établissement public chargé de l’aménagement de la ville nouvelle de Sénart (EPA Sénart), par arrêté de Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, en date du 20/11/2023, publi…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Foncier & friches, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 307786
• Publié le 29/11/2023 à 17:00
©  LIS & DANEAU ARCHITECTES
Architecture : 10 réhabilitations de bâtiments postérieurs à 1948 lauréates du palmarès 'RéHAB XXe'

Dix lauréats ont été sélectionnés pour la première édition du palmarès « RéHAB XXe », récompensant des opérations exemplaires de réhabilitation de bâtiments construits dans la seconde moitié du XXe siècle, annonce le ministère de la Culture, en partenariat avec le Cerema, le 22/11/2023. Objectif …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Énergies, Environnement & nature
• Article n° 307779
• Publié le 29/11/2023 à 16:45
©  D.R.
Comité des finances locales (CFL) : Julien Rougé, représentant titulaire de l’État

Julien Rougé est désigné au Comité des finances locales en qualité de représentant titulaire de l’État, par arrêté de Dominique Faure, ministre chargée des Collectivités territoriales en date du 20/11/2023, publié le 29/11/2023. Il occupe le poste de chef du bureau des concours financiers de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 307797
• Publié le 29/11/2023 à 15:15
©  D.R.
France Stratégie : la baisse démographique permettrait déjà -17 % d’artificialisation d’ici à 2031

« À consommation foncière équivalente par logement neuf, la baisse de la croissance démographique devrait permettre de réduire la consommation d’espace pour l’habitat de l’ordre de 17 % entre 2021 et 2031 par rapport à la décennie précédente », estime France Stratégie, dans une note des deux notes…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 307705
• Publié le 29/11/2023 à 12:15
©  D.R.
Finances locales : « Le contexte d’inflation a impacté la santé financière des communes PVD » (AFL)

« L’année 2022 a été particulière pour les communes “Petites villes de demain”, avec pour la première fois une inflexion dans la tendance à l’amélioration de leur situation financière. Si les situations sont très variables, du fait du profil très hétérogène des communes bénéficiaires du programme…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 307723
• Publié le 29/11/2023 à 10:00
©  D.R.
EPF Île-de-France : 510 M€ d’acquisitions et 380 M€ de recettes prévues dans le budget 2024

L’établissement public foncier d’Île-de-France (Epfif) adopte son budget pour l’année 2024 avec un volume d’acquisitions à 510 M€ et un volume de recettes à 380 M€ (340 M€ de cessions et 40 M€ de recettes locatives), lors de son conseil d’administration du 27/11/2023. Le niveau de dette globale…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Foncier & friches
• Article n° 307736
• Publié le 29/11/2023 à 09:15
©  Erol Yolal
Marchés publics : 20 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 28/11/2023

News Tank recense 20 avis de marchés et 3 résultats dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 28/11/2023. Parmi les 20 avis recensés : • Appel à projets - Réalisation d’un « Écoquartier » - Site Combérigol à La Grand’Croix (Loire), pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 298137
• Publié le 28/11/2023 à 18:45
©  D.R.
ZAN : les 3 décrets “Nomenclature”, “Sraddet” et “Commission de conciliation” publiés au JO

Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la cohésion, publie les trois décrets précisant l’application de l’objectif Zéro artificialisation nette (ZAN), au Journal officiel du 28/11/2023. Les deux premiers décrets ('Nomenclature’ et 'Sraddet') sont la réécriture promise par…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Environnement & nature, …
• Article n° 307619
• Publié le 28/11/2023 à 12:30
© VP
Coeur piéton, toits peints, groupes scolaires… le Plan Climat 2024-2030 de la Ville de Paris

« Intensifier la transformation du bâti parisien, notamment de nos écoles et de nos crèches, avec 100 % des établissements rénovés d’ici 2050 », telle est l’une des mesures du Plan Climat 2024-2030 présenté par la Ville de Paris de 22/11/2023. Pour la ville de Paris, la présentation du Plan…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 307591
• Publié le 28/11/2023 à 11:30
©  DGALN
DGALN : 2e édition des Rencontres nationales Planif Territoires à Charenton-le-Pont le 07/12/2023 

La Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) organise la 2e édition des Rencontres nationales Planif Territoires “De la stratégie à l’action” en partenariat avec l’AMF, la Fédération nationale des SCoT, la Fnau, France urbaine, Intercommunalités de France et le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 307519
• Publié le 28/11/2023 à 09:15