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Collectivités : réseau d’élus référents Transition écologique coordonné par l’Ademe à partir de 2024

Mettre en place un réseau de conseillers municipaux, adjoints et maires, ambassadeurs de la transition écologique et énergétique dans les communes, tel est l’objectif du programme « Élus pour agir », lancé par l’Ademe au Salon des maires et des collectivités territoriales le 21/11/2023…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Environnement & nature
• Article n° 307081
• Publié le 22/11/2023 à 16:30
©  Ademe
Jérémie Almosni directeur du pôle Villes et territoires durables de l’Ademe à compter du 02/01/2024

Jérémie Almosni est nommé directeur du pôle Villes et territoires durables de l’Ademe à compter du 02/01/2024, apprend News Tank le 21/11/2023. Il succèdera à José Caire, nommé à ce poste en août 2011. Il pilotait la direction régionale Île-de-France de l’Ademe depuis avril 2021. Il revient…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Énergies, Environnement & nature
• Article n° 307048
• Publié le 22/11/2023 à 14:45
©   D.R.
Exclusif EPL : « La FedEpl se mobilise pour clarifier les risques liés aux conflits d’intérêts » (B. Gallèpe)

« La FedEpl se mobilise pour clarifier les risques liés aux conflits d’intérêts, en particulier en ce qui concerne les mesures qui doivent encore être précisées concernant le déport des élus dans les assemblées délibérantes », indique Benjamin Gallèpe, directeur général de la Fédération des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 307001
• Publié le 22/11/2023 à 14:00
©  Cassandre Tarvic
Inflation : « Les collectivités perdent 7,19 Md€ de pouvoir d’action en 2024 » (André Laignel, AMF)

«  Les transferts de l’État aux collectivités locales pour 2024 représentent un peu plus de 108 Md€. On constate une baisse de 539 M€ par rapport à 2023. Et si vous appliquez les 6 % d’inflation, cela fait 6,48 Md€. Donc l’addition de perte de pouvoir d’action représente -7,19 Md€ », déclare Andr…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 306995
• Publié le 22/11/2023 à 13:15
©  D.R.
Congrès des maires : « La performance publique n’émergera que par le biais du local » (D. Lisnard, AMF)

« Depuis une vingtaine d’années, malgré les discours appelant à juste titre à la décentralisation, nous constatons une tendance à la recentralisation. Cette recentralisation s’observe tant au niveau financier, avec la mise sous tutelle de la DGF, qu’en matière d’effort fiscal, reposant…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 306956
• Publié le 22/11/2023 à 12:30
©  D.R.
Corse : Nicolas Surugue nommé DREAL adjoint

Nicolas Surugue est nommé directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement de la région Corse, en résidence administrative à Ajaccio (Corse-du-Sud), par arrêté du ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires Christophe Béchu, publié au Journal officiel le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 307054
• Publié le 22/11/2023 à 11:30
©  D.R.
OFGL : Rapport sur les finances des communes et des intercommunalités en 2022

L’Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL) publie son rapport sur les finances des communes et des intercommunalités en 2022, à l’occasion du 105e Congrès des maires, le 21/11/2022. Ce document, produit à la demande de l’ Association des maires de France et des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité
• Article n° 306991
• Publié le 22/11/2023 à 10:30
©  D.R.
Finances locales : le poids de la taxe foncière crée « des inéquités considérables » (P. Laurent, AMF)

« Nous constatons que les communes qui disposent de bases foncières importantes ont des recettes supplémentaires importantes. Mais les communes plus défavorisées, qui ont des bases foncières beaucoup plus faibles et dont les budgets dépendent davantage des dotations de l’État, se retrouvent en…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 306917
• Publié le 22/11/2023 à 10:30
©  D.R.
Marchés publics : 25 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 21/11/2023

News Tank recense 25 avis de marchés et 1 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 21/11/2023. Parmi les 25 avis recensés : • Mise en place d’un permis de louer, pour la Communauté de communes du Bassin de Pont-à-Mousson…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 306983
• Publié le 21/11/2023 à 18:30
©  D.R.
105e Congrès des maires : « L’enjeu est de doter financièrement le CRTE » (Christophe Béchu)

« L’important est que tout le monde se mette en mouvement grâce aux leviers d’atténuation et d’adaptation dont nous disposons afin que nous soyons en mesure d’avancer. Notre enjeu est que le CRTE soit financièrement doté. Ce doit être l’outil de la planification. En revanche, nous devons être…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Financements & fiscalité
• Article n° 306934
• Publié le 21/11/2023 à 15:45