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© D.R
Activité immobilière : focus sur 5 nouveaux projets signés en décembre 2023

News Tank vous propose sa sélection mensuelle des nouveaux projets immobiliers. Voici un focus sur 5 programmes signés en décembre 2023. • L’EPA Paris-Saclay choisit M’CUB pour le nouveau groupe scolaire de Corbeville à Orsay (Essonne) ; • BNP Paribas Real Estate et Spie Batignolles Immobilier…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Promoteurs immobiliers, Entreprises, Construction
• Article n° 309668
• Publié le 15/12/2023 à 16:15
©  FedEpl
Congrès des EPL : 5 lauréats des trophées des EPL 2023 décernés par la FedEpl

La Fédération des entreprises publiques locales (FedEpl) décerne les trophées des EPL 2023 à 5 lauréats, à l’occasion du Congrès des EPL à Cannes le 13/12/2023.  Les Epl sont répartis en quatre catégories : ville de demain/ville intelligente, bâtiment durable, services au public et attractivit…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Concertations & enquêtes publiques , Entreprises
• Article n° 309673
• Publié le 15/12/2023 à 14:45
©  D.R.
PLF 2024 (1ère partie) : 49-3 déclenché en nouvelle lecture à l’Assemblée, après le désaccord en CMP

La Première ministre, Élisabeth Borne engage la responsabilité du Gouvernement et déclenche l’article 49 alinéa 3 de la Constitution, pour permettre l’adoption de la 1ère partie du projet de loi de finances (PLF) pour 2024 sans vote à l’Assemblée nationale, lors de la nouvelle lecture le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 309534
• Publié le 15/12/2023 à 08:30
©  JonathanRieder (Pixabay)
Marchés publics : 12 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 14/12/2023

News Tank recense 12 avis de marchés et 1 résultat dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 14/12/2023. Parmi les 12 avis recensés : • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la Restauration de la façade orientale de l’église Notre Dame, pour la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 309600
• Publié le 14/12/2023 à 18:45
© D.R
Construction : décret fixant les modalités de réalisation des attestations de travaux

Définir le contenu et les modalités de réalisation des attestations concernant le respect des règles de construction en matière de performance énergétique et environnementale, acoustique et d’accessibilité, tel est l’objet du décret n° 2023-1175 publié au Journal officiel, le 14/12/2023. Le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Construction, Logement social, …
• Article n° 309511
• Publié le 14/12/2023 à 17:00
©  OFB
Loi Climat et résilience : précision sur la préemption dans les espaces naturels sensibles par décret

Le droit de préemption dans les zones de préemption des anciens “périmètres sensibles” (institués par l’État avant 1985) s’exerce dans les mêmes conditions que le droit de préemption prévu pour les espaces naturels sensibles, précise un décret publié au Journal officiel du 14/12/2023. Ce texte…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 309520
• Publié le 14/12/2023 à 15:30
©  BRGM
Permis de construire : nouvelles attestations pour les projets situés dans certaines zones à risques

Modifier le régime des attestations à fournir lors du dépôt de permis de construire et lors de la déclaration d’achèvement des travaux pour certains projets de construction situés dans certaines zones à risques, tel est l’objet d’un décret publié au Journal officiel du 14/12/2023. Les zones…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Réglementation & normes
• Article n° 309508
• Publié le 14/12/2023 à 14:45
©  D.R.
Congrès des EPL : Philippe Laurent, maire de Sceaux, élu président de la FedEpl

Philippe Laurent, maire de Sceaux, vice-président de l’association des maires de France et des présidents d’intercommunalités (AMF) et président de l’association Française du conseil des communes et régions d’Europe (AFCCRE) est élu président de la Fédération des élus des entreprises publiques…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 309512
• Publié le 14/12/2023 à 14:00
©  D.R.
ANCT : Antoine Lebel et Mélody Tonolli intègrent le conseil d’administration en tant que suppléants

Antoine Lebel et Mélody Tonolli sont nommée au sein du conseil d’administration de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en tant que suppléants, par arrêté publié au Journal officiel du 14/12/2023. • Antoine Lebel est directeur départemental des territoires et de la mer…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 309467
• Publié le 14/12/2023 à 13:00
©  NTC
La Ville de Bourges désignée Capitale européenne de la Culture 2028

La Ville de Bourges (Cher) est désignée Capitale européenne de la Culture 2028, annonce Rossella Tarantino, économiste italienne présidente du jury, le 13/12/2023, en présence de la ministre de la Culture Rima Abdul Malak et de Valérie Drezet-Humez, cheffe de la Représentation de la Commission…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Architecture, Associations & ONG, Collectivités territoriales
• Article n° 309485
• Publié le 14/12/2023 à 11:00