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©  Canal Architectures
Bordeaux : 1er « permis d’innover », permis de construire sans affectation, déposé le 20/12/2021 

L’agence Canal Architecture a déposé le premier permis d’innover, un permis de construire sans affectation définie (ni bureau, ni logement), le 20/12/2021. Le permis concerne un bâtiment de 9 étages d’une surface totale de 4 492 m2, situé dans la ZAC Saint-Jean Belcier (quartier de l’Ars), près de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Réglementation & normes
• Article n° 237793
• Publié le 23/12/2021 à 17:50
©  Ville de Nantes
Nantes : projet des 2 promoteurs Lamotte et Bati-Nantes pour l'’îlot 8D/8E (quartier Euronantes Gare)

• Programme réalisé par 2 promoteurs Lamotte (groupe familial créé en 1955) et Bâti-Nantes (promoteur régional basé à Nantes) ; • construction de logements (grands logements familiaux et plus petits pour jeunes actifs) gérés par Nantes Métropole Habitat et une co-résidence d’appartements…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Promoteurs immobiliers
• Article n° 237772
• Publié le 23/12/2021 à 17:25
©  Xavier Benoît (Ademe)
Institut Paris Region : « Requalifier les friches, un enjeu central du Sdrif-E » (note du 15/12/2021)

« Le futur schéma directeur de la Région Île-de-France (Sdrif-E), en cours de définition, pose des enjeux forts de préservation des espaces naturels, de sobriété foncière, et de lutte contre l’extension urbaine et l’artificialisation. Dans la réflexion sur ce futur projet spatial qui devra…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme, Environnement & nature
• Article n° 237775
• Publié le 23/12/2021 à 16:18
©  BB
Marseille Métropole : les 13 axes du plan climat-air-énergie (Pcaem) adopté en conseil, le 16/12/2021

La Métropole Aix-Marseille-Provence adopte son plan climat-air-énergie métropolitain (Pcaem) composé de 13 axes d’intervention transversaux et 100 actions, en conseil métropolitain le 16/12/2021. Un 1e projet de plan avait été adopté en conseil le 26/09/2019, la version définitive est légèrement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Politiques publiques, …
• Article n° 237628
• Publié le 23/12/2021 à 13:45
©  Ministère de la Transition écologique et solidaire
CEE : nouveaux plafonds de revenus pour les bonifications « précarité énergétique », au 01/01/2022

Les plafonds de ressources définissant les ménages en situation de précarité énergétique et les ménages modestes bénéficiant de bonifications « précarité énergétique » dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) sont modifiés par arrêté du ministère de la Transition…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Rénovation, Entreprises, Énergies
• Article n° 237740
• Publié le 23/12/2021 à 12:00
©  CC0 - Domaine public
Politiques cyclables : 6 sessions de formation dans 4 villes, du 22/03 au 12/10/2022 (Cerema)

• Maîtriser les fondamentaux d’une politique favorable au développement du vélo ; • concevoir et signaler des aménagements et des itinéraires cyclables ; • connaître les démarches de planification liées au vélo ; • favoriser les échanges à partir des pratiques actuelles. Tels sont les…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 237739
• Publié le 23/12/2021 à 10:30
©  Nexity Logis Logis Méditerranée
Marseille : Nexity-1001 Vies Habitat retenus pour développer un îlot de 120 logements (ZAC Littorale)

• Terrain de 3 988 m² pour un programme immobilier de 8 805 m² SDP et 120 logements (dont 25 % de logements sociaux) dans la ZAC Littorale (secteur Cazemajou) à Marseille ; • logements de R+4 à R+7, 1 parking en sous-sol, des locaux en rez-de-chaussée dont certains destinés à des tiers lieux…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Promoteurs immobiliers
• Article n° 237679
• Publié le 23/12/2021 à 10:10
©  Métropole Toulon Provence Méditerranée
Toulon Métropole : 675,8 M€ de budget primitif pour 2022, dont 287 M€ d’investissements

• 388,7 M€ de recettes de fonctionnement en 2022 (+16,7 M€) contre 372 M€ en 2021 ;  • 45,7 M€ de dotation globale de fonctionnement (DGF) dont une dotation d’intercommunalité pour 16,2 M€ et une dotation de compensation pour 29,5 M€ en 2022 (46,2 M€ en 2021) ;  • 287 M€ d’investissements en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 237608
• Publié le 23/12/2021 à 09:30
©  D.R.
Ville de Dijon : 228,58 M€ de budget primitif pour 2022, dont 55,19 M€ en investissement

228,58 M€ en dépenses et en recettes, c’est le montant du budget primitif pour 2022 adopté par la Ville de Dijon en conseil municipal le 13/12/2021. Ce montant est en évolution de +1,48 % par rapport à 2021. Le budget primitif prévoit 173,39 M€ de dépenses de fonctionnement et 55,19 M€ de dépenses…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 237659
• Publié le 22/12/2021 à 18:00
©  BB
Ville de Rouen : 260 M€ de budget primitif pour 2022, dont 91,5 M€ d’investissements

Le montant du budget primitif de la Ville de Rouen pour l’exercice 2022, adopté le 16/12/2021, est de 260 M€ (260 042 928 €), avec une hausse des dépenses de fonctionnement (+4,3 %) et dépenses réelles d’investissement (+25,5 %). Il comprend 254 M€ de budget principal (254 152 196 € avec…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 237441
• Publié le 22/12/2021 à 17:15