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©  Terra Nova
'Vers un renouveau de l’offre des logements avec clause de fonction ?' - Étude de Terra Nova

Évaluer l’utilité et les conditions de mise en œuvre d’un régime juridique de “logement avec clause de fonction”, complémentaire de celui déjà existant en matière de logements de fonction, pour proposer une offre nouvelle de logement conditionnée à un contrat de travail, tel est l’objet de la note…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 317254
• Publié le 06/03/2024 à 13:00
©  D.R
Les pistes pour établir un régime de logement avec clause de fonction (Bernard Coloos, Terra Nova)

Évaluer l’utilité et les conditions de mise en œuvre d’un régime juridique de “logement avec clause de fonction”, complémentaire de celui déjà existant en matière de logements de fonction pour proposer une offre nouvelle de logement conditionnée à un contrat de travail, tel est l’objet de la note…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 317245
• Publié le 06/03/2024 à 13:00
©  D.R.
Cabinet de Sabrina Agresti-Roubache : nomination de Thibaut Vignez-Scoth

Thibaut Vignez-Scoth est nommé conseiller chargé de la promotion de la citoyenneté et de la culture au cabinet Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Ville et de la citoyenneté, par l’arrêté du 15/02/2024 publié au Journal officiel le 06/03/2024. Sa nomination a pris effet le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques
• Article n° 317331
• Publié le 06/03/2024 à 11:30
©  Paris Habitat
Logement social : -28 % de consommation d’énergie par an après travaux chez les bailleurs parisiens

Les travaux de rénovation énergétique dans les logements sociaux parisiens permettent d’obtenir économie d’énergie annuelle moyenne de l’ordre de 28 %, avec des écarts de baisse variables de 18 % à 31 % selon les opérations, indique l’étude sur les consommations réelles d’énergie des logements…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Réglementation & normes, Rénovation, …
• Article n° 317257
• Publié le 06/03/2024 à 10:45
©  Ville de Nîmes
Marchés publics : 51 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 05/03/2024

News Tank recense 51 avis et 7 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 05/03/2024. Parmi les marchés recensés : • Missions d’architecte urbaniste coordinateur et de maîtrise d’œuvre pour le projet de renouvellement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 317258
• Publié le 05/03/2024 à 18:45
Banque des territoires : François Wohrer directeur de l’investissement

François Wohrer est nommé directeur de l’investissement et membre du comité exécutif de la Banque des Territoires, le 26/02/2024, par Olivier Sichel, directeur général délégué. Il remplace Antoine Troesch, qui a occupé cette fonction de novembre 2018 à octobre 2023, devenu associé chez…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 317026
• Publié le 05/03/2024 à 17:45
© D.R
« Le moral des acquéreurs est affecté par des effets d’annonces » (E. Frémont, Notaires Grand Paris)

« Le moral des ménages est affecté par des effets d’annonces », indique Elodie Frémont, présidente de la commission des statistiques immobilière et notaire à Paris, lors de la présentation des résultats du 4e trimestre 2023 sur le marché immobilier francilien, par les Notaires du Grand Paris, le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, …
• Article n° 317191
• Publié le 05/03/2024 à 17:00
© D.R
QPV : retour sur 20 projets de développement économique dans le cadre des programmes Anru

L’Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) revient sur 20 projets de « développement économique dans les quartiers », dans le cadre des programmes de l’Anru sur l’ensemble du territoire français à l’occasion des 20 ans de l’agence, dans un document publié le 28/02/2024. « L’Anru, dans…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Commerce, Logement social
• Article n° 317217
• Publié le 05/03/2024 à 16:15
©  D.R.
Parc social : 130 M€ de prêts de la Banque des territoires, bonifiés par l’Ademe à hauteur de 10 M€

La Banque des territoires et l’Ademe nouent un partenariat sur la période 2024-2025, pour « démultiplier l’émergence de projets liés à l’adaptation au changement climatique, la sobriété et la décarbonation », indiquent les deux structures le 04/03/2024.  Ce partenariat « concrétise notamment…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Rénovation
• Article n° 317098
• Publié le 05/03/2024 à 15:30
©  AP
Logement social : 54 % des ménages résidant en France métropolitaine sont éligibles aux PLUS (Ancols)

54 % des ménages résidant en France métropolitaine sont éligibles aux logements sociaux soumis aux plafonds de ressources PLUS, indique l’Agence nationale de contrôle des organismes de logement social, dans son étude sur l’éligibilité au parc social, publiée le 05/03/2024. 70 % des ménages…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 317204
• Publié le 05/03/2024 à 14:30