Immobilier, Habitat & Logement : archives (page 693/1642)

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Cap 2030 : 9 groupes de travail pour construire un cadre de référence allant « au-delà de la RE 2020 »

Construire un cadre commun de référence pour inciter les bâtiments à « aller au-delà de la RE 2020 », tel est l’objet du projet Cap 2030, mené par le groupement d’intérêt écologique (GIE) formé par l’Alliance HQE-GBC, le Collectif des démarches quartiers bâtiments durables et le collectif…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Réglementation & normes, Rénovation
• Article n° 296922
• Publié le
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Outre-mer : Sylvain Reverchon nommé conseiller spécial logement au cabinet de Philippe Vigier

Sylvain Reverchon est nommé conseiller spécial, chargé du logement, de l’agriculture, de l’eau et de l’aménagement du territoire au cabinet de Philippe Vigier, ministre délégué chargé des outre-mer, par arrêté publié au Journal officiel du 08/08/2023. Sa prise de poste est effective à compter du…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 297134
• Publié le
• Mis à jour le
©  France 3

Habitat inclusif, territoires et élus locaux : 3 conseillers nommés au cabinet de Fadila Khattabi

13 personnes sont nommées au sein du cabinet de Fadila Khattabi, ministre déléguée auprès de la ministre des Solidarités et des familles, chargée des Personnes handicapées par arrêtés publiés au Journal officiel du 05/08/2023 et du 08/08/2023. Parmi elles, Cécile Chevalier est renouvelée en…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Hébergement & résidence services, Politiques publiques, Réglementation & normes
• Article n° 297086
• Publié le
©  Paris Habitat

Parc social : Bercy envisage un surloyer renforcé en 2024 pour fluidifier la mobilité des locataires

Le ministère de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique envisage de renforcer le supplément de loyer de solidarité (SLS, ou surloyer) dans le parc social à partir de 2024. C’est une des pistes d’économies qu’évoque la direction du budget dans son évaluation de la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Financements & fiscalité, Logement social, …
• Article n° 296792
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Marchés publics : 18 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement du 05 au 07/08/2023

News Tank recense 18 avis et 8 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés entre les 05 et 07/08/2023. Parmi les 18 avis recensés : • le suivi et et l’animation d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat et de…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 297098
• Publié le
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Sophie Dehayes nommée cheffe du pôle national des certificats d’économies d’énergie (CEE)

Sophie Dehayes est nommée cheffe du pôle national des certificats d’économies d’énergie (CEE) à compter du 28/08/2023, par arrêté signé par Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, publié au Journal officiel du 05/08/2023. Elle remplace Louis-Marie Denoyel, en poste depuis…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Rénovation
• Article n° 297092
• Publié le
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Politique de la ville : le dispositif Quartiers d’été pérennisé dans les 1 514 quartiers prioritaires

Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d’État chargée de la Ville, annonce la pérennisation du dispositif Quartiers d’été lors de sa visite à Niort, le 04/08/2023. Lancé en 2020, ce dispositif vise à proposer des activités dans l’éducation, la culture, le sport, l’associatif, l’emploi et la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 297065
• Publié le
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PNRR : RE 2020 et MPR parmi les enjeux de la 2e demande de paiement adressée à Bruxelles (10 Md€)

La réforme de la réglementation thermique (RE 2020), la rénovation énergétique des bâtiments privés (dossiers Ma Prime Rénov’ validés), des logements sociaux (nombre de ceux bénéficiant déjà d’une subvention) et des bâtiments publics (ayant fait l’objet d’une notification de subvention de l’État…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, International, Rénovation, …
• Article n° 296913
• Publié le
©  News Tank

Fiscalité : PPL pour exonérer de taxe d’habitation les locaux utilisés par des associations

Exonérer de taxe d’habitation les locaux utilisés par des associations afin de préserver leurs bénéficiaires et leurs adhérents, tel est l’objet de la proposition de loi déposée par Fabien Roussel, député (Nupes) du Nord, et plusieurs de ses collègues, le 04/07/2023 à l’Assemblée nationale…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Parc privé & propriété, Réglementation & normes
• Article n° 296970
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©  D.R.

Marchés publics : 9 avis portant sur l’immobilier et l’aménagement le 04/08/2023

News Tank recense 9 avis et 2 résultats de marchés dans son bilan quotidien des marchés publics visant l’immobilier et l’aménagement, publiés le 04/08/2023. Parmi les 9 avis recensés : • des travaux d’aménagement de 17 lots à bâtir et de construction de collectif de 6 logements en location…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 297023
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