©  D.R.
Exclusif « Une nouvelle offre d’évaluation ex-ante de l’impact des projets » (Stéphane Keïta, Pdg de la SCET)

« Les outils évoluent avec les politiques publiques, qui évoluent en fonction des contextes économique, démographique, institutionnel… Il est évident que soutenir le développement territorial dans les années 50 et 60 n’est pas la même chose qu’appuyer le développement territorial dans les années…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Essentiel, Collectivités territoriales, Entreprises, …
• Article n° 164673
• Publié le 14/10/2019 à 16:19
©  bb
PLF 2020 : réactions des élus et associations aux -47 % de compensation du versement transport

« Nous avons découvert dans le PLF 2020 que la compensation pour le relèvement du seuil de perception du versement transport (9 à 11 salariés), qui était à l’euro près depuis 2016, diminuerait de 47 % », de 90,6 M€ dans le PLF 2019 à 48 M€ dans le PLF 2020, déclare Louis Nègre, président du GART…
Domaine(s) : BCL, AUC
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 163842
• Publié le 03/10/2019 à 18:16
©  AH
Mobilités : le Cerema et le GART au soutien des collectivités sur les politiques de mobilité

Une convention de partenariat pour accompagner les collectivités à mettre en œuvre des politiques de mobilité est signée entre le Cerema et le GART, le 01/10/2019, en présence de Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État des Transports, lors  des 27e rencontres nationales du transport public …
Domaine(s) : BCL, AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 163787
• Publié le 02/10/2019 à 17:12
©  D.R.
22e Congrès APVF : « L’acte 2 du quinquennat est celui des territoires » (Édouard Philippe)

« L’acte 2 du quinquennat est celui des territoires, de tous les territoires. Cela implique de poursuivre le déploiement d’outils que nous avons mis en place. Cela implique d’aborder les questions institutionnelles et la présence de l’État dans les territoires, sous des angles radicalement…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 160749
• Publié le 20/09/2019 à 18:00
©  D.R.
« Les Régions et EPCI sont les 2 acteurs majeurs des grands projets territoriaux » (Christophe Borgel)

« Les Régions et les EPCI sont les 2 acteurs majeurs des grands projets territoriaux, qui intègrent des problématiques d’aménagement, de déchets, de transports, de stationnement, et aussi des sujets plus vastes et complexes, comme la santé, l’environnement, la gestion de l’eau… Ce sont des sujets…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Politiques publiques
• Article n° 160402
• Publié le 20/09/2019 à 17:59
• Mis à jour le26/09/2019 à 15:45
©  D.R.
« C’est l’heure pour les EPL de revaloriser leur modèle, de montrer leur robustesse » (S. Keita, SCET)

« La proposition de rédaction d’un livre blanc sur l’économie mixte faite par la Fédération des Epl est une excellente initiative. Ce livre blanc arrive à un moment opportun puisque, quand on prend de la hauteur et que l’on met en perspective les évolutions économiques, institutionnelles…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Article n° 160369
• Publié le 17/09/2019 à 11:50
©  BB
Sociétés de vente HLM : le contenu du dossier de demande d’agrément, JO du 15/09/2019 

Le contenu du dossier de demande d’agrément des sociétés de vente HLM est fixé par arrêté du 11/09/2019, de Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, au Journal Officiel le 15/09/2019. Le dossier adressé à la DHUP doit…
Domaine(s) : IHL
• Rubrique(s) : Essentiel, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 160221
• Publié le 16/09/2019 à 10:46
©  Assemblée Nationale
Exclusif « 230 zones à faibles émissions en Europe, seulement 3 en France » (Jean-Luc Fugit, président du CNA)

« Il existe près de 230 zones à faibles émissions mises en place en Europe dont seulement 3 en France (Grenoble, Strasbourg et Paris). Mais sous l’impulsion du Gouvernement en 2018, plusieurs grandes agglomérations ont signé un engagement à mettre en place des ZFE. 15 agglomérations se sont…
Domaine(s) : BCL, AUC
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Réglementation & normes, …
• Article n° 160044
• Publié le 12/09/2019 à 18:28
©  PCA-STREAM
Bâtiment bas-carbone : les 10 promoteurs « les plus engagés » au 31/08/2019 (46 projets étudiés)

• Nexity (Nexity, Neximmo, Tereneo), Woodeum-Wo2, Bouygues (Bouygues immobilier, Linkcity), BNP Paribas Real Estate, Crédit Agricole immobilier, Icade, Rei habitat, Eiffage immobilier, Gecina et groupe Vinci (Vinci immobilier et Adim). Ce sont les 10 promoteurs immobiliers, « les plus engagés…
Domaine(s) : IHL
• Rubrique(s) : Promoteurs immobiliers, Entreprises, Réglementation & normes, …
• Article n° 155830
• Publié le 12/09/2019 à 10:00
©  CT
Grand Paris : chaire Économie circulaire et métabolisme urbain avec l’Ifsttar, pour 3 ans (2019-2022)

• Soutenir la mise en œuvre d’une politique dédiée à l’économie circulaire, à travers la réalisation d’une étude du métabolisme urbain (des flux) dans le périmètre strict du territoire métropolitain afin de définir comment la Métropole peut agir dans le cadre de ses compétences ; • produire des…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Article n° 155673
• Publié le 10/09/2019 à 12:26