©  D.R.
« C’est l’heure pour les EPL de revaloriser leur modèle, de montrer leur robustesse » (S. Keita, SCET)

« La proposition de rédaction d’un livre blanc sur l’économie mixte faite par la Fédération des Epl est une excellente initiative. Ce livre blanc arrive à un moment opportun puisque, quand on prend de la hauteur et que l’on met en perspective les évolutions économiques, institutionnelles…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Financements & fiscalité
• Tribune n° 160369
• Publié le 17/09/2019 à 11:50
©  BB
Sociétés de vente HLM : le contenu du dossier de demande d’agrément, JO du 15/09/2019 

Le contenu du dossier de demande d’agrément des sociétés de vente HLM est fixé par arrêté du 11/09/2019, de Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, au Journal Officiel le 15/09/2019. Le dossier adressé à la DHUP doit…
Domaine(s) : IHL
• Rubrique(s) : Essentiels, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Textes officiels n° 160221
• Publié le 16/09/2019 à 10:46
©  Assemblée Nationale
Exclusif « 230 zones à faibles émissions en Europe, seulement 3 en France » (Jean-Luc Fugit, président du CNA)

« Il existe près de 230 zones à faibles émissions mises en place en Europe dont seulement 3 en France (Grenoble, Strasbourg et Paris). Mais sous l’impulsion du Gouvernement en 2018, plusieurs grandes agglomérations ont signé un engagement à mettre en place des ZFE. 15 agglomérations se sont…
Domaine(s) : BCL, AUC
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Réglementation & normes, …
• Interview n° 160044
• Publié le 12/09/2019 à 18:28
©  PCA-STREAM
Bâtiment bas-carbone : les 10 promoteurs « les plus engagés » au 31/08/2019 (46 projets étudiés)

• Nexity (Nexity, Neximmo, Tereneo), Woodeum-Wo2, Bouygues (Bouygues immobilier, Linkcity), BNP Paribas Real Estate, Crédit Agricole immobilier, Icade, Rei habitat, Eiffage immobilier, Gecina et groupe Vinci (Vinci immobilier et Adim). Ce sont les 10 promoteurs immobiliers, « les plus engagés…
Domaine(s) : IHL
• Rubrique(s) : Promoteurs immobiliers, Entreprises, Réglementation & normes, …
• Initiative n° 155830
• Publié le 12/09/2019 à 10:00
©  CT
Grand Paris : chaire Économie circulaire et métabolisme urbain avec l’Ifsttar, pour 3 ans (2019-2022)

• Soutenir la mise en œuvre d’une politique dédiée à l’économie circulaire, à travers la réalisation d’une étude du métabolisme urbain (des flux) dans le périmètre strict du territoire métropolitain afin de définir comment la Métropole peut agir dans le cadre de ses compétences ; • produire des…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Politiques publiques
• Initiative n° 155673
• Publié le 10/09/2019 à 12:26
©  S.C.
Immobilier ancien : 10 280 €/m² attendu à Paris en octobre 2019 (Notaires du Grand Paris)

Le prix au m² des appartements « ressort à 9 890 € en hausse annuelle de 6,3 % », selon l’indice Notaires-Insee, le 05/09/2019. Il a franchi le cap des 10 000 € le m² au 01/08/2019, après avoir été établi à 9 810 € en mai 2019. Il approche les 10 200 €/m² en septembre 2019 et 10 280 €/m² en…
Domaine(s) : IHL
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Actualité n° 155397
• Publié le 06/09/2019 à 11:06
Gouvernement : Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des Transports, le 03/09/2019

Jean-Baptiste Djebbari est nommé secrétaire d’État chargé des Transports au sein du ministère de la Transition écologique et solidaire, par le président de la République Emmanuel Macron, le 03/09/2019. La décision, sur proposition du Premier ministre, intervient suite à la nomination d’Élisabeth…
Domaine(s) : BCL, AUC
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Urbanisme, Essentiels
• Textes officiels n° 155209
• Publié le 03/09/2019 à 20:06
©  Ademe
Ile-de-France : 2e session de l’appel à projets Économie circulaire & déchets (Ademe), le 03/09/2019

L’Ademe Ile-de-France lance la 2e session de l’appel à projet « Économie circulaire & déchets en Ile-de-France » le 03/09/2019. Objectif : accélérer l’identification et le montage de projets, favoriser et accompagner les synergies organisationnelles entre différents acteurs régionaux. Date limite…
Domaine(s) : AUC
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Environnement & nature, Énergies
• Initiative n° 155174
• Publié le 03/09/2019 à 17:07
© News Tank/S.C.
Ministère de la Transition écologique et solidaire : François de Rugy démissionne du Gouvernement

François de Rugy, ministre de la Transition écologique et solidaire, démissionne du Gouvernement le 16/07/2019. Dans un message publié sur sa page Facebook, le ministre annonce avoir déposé sa démission au Premier ministre, Édouard Philippe. Une démission acceptée dans l’après-midi du 16/07/2019…
Domaine(s) : IHL, AUC, BCL
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Rénovation, Environnement & nature
• Mouvement n° 152453
• Publié le 16/07/2019 à 16:03
©  BB
Paris : résultat de l’appel à projets Quartiers d’innovation urbaine à Chapelle-S le 25/09/2019

Les lauréats de l’appel à projets « Quartiers d’innovation urbaine », visant le secteur de Chapelle-S (territoire de 320 hectares intégrant les 18e et 19e arr. de Paris, Saint-Denis et Aubervilliers), seront connus le 25/09/2019. « Une quinzaine de projets seront retenus. Ils feront l’objet d’une…
Domaine(s) : AUC, IHL
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Entreprises, Urbanisme, …
• Initiative n° 151539
• Publié le 05/07/2019 à 18:23