Filtrer par domaine
Filtrer par année
Filtrer par mois
©  M.Strīķis
Région PACA : « Traduire les objectifs du Sraddet en outils opérationnels » (Autorité environnementale)

« Le défi principal du Sraddet de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur est de traduire les objectifs, qui affirment une ambition très forte, en outils opérationnels et moyens pour les concrétiser », déclare l’Autorité environnementale dans un avis sur l’élaboration du Sraddet de PACA, publié le…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 141508
• Publié le 04/03/2019 à 19:37
Collectivités territoriales : « l’investissement sans l’endettement se confirme » (S&P Global Ratings)

« L’investissement sans l’endettement se confirme » pour les collectivités territoriales en 2018 et devrait perdurer en 2019 et 2020, avec une vigilance sur la réforme de la fiscalité locale et la situation du logement social, indique S&P Global Ratings, dans une note de conjoncture le…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Financements & fiscalité, …
• Article n° 141512
• Publié le 04/03/2019 à 19:17
©  D.R.
Enquête publique dématérialisée : l’expérimentation précisée par le Gouvernement, le 28/02/2019

Préciser les modalités d’application de l’expérimentation, pour 3 ans en Région Bretagne et Hauts-de-France, du remplacement de l’enquête publique préalable en matière d’autorisation environnementale, par la procédure de participation du public par voie électronique (PPVE), dès lors qu’une…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Réglementation & normes, …
• Article n° 141484
• Publié le 04/03/2019 à 16:35
©  Région Bretagne
Région Bretagne : 113 jeux de données sur le portail d’open data ouvert le 27/02/2019

113 jeux de données en open data, tel est le contenu du portail de la Région Bretagne ouvert le 27/02/2019. « La démarche d’ouverture des données s’inscrit dans le plan de transformation numérique et dans le programme de gouvernance des données de la Région », indique Céline Faivre, chief digital…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation
• Article n° 141285
• Publié le 04/03/2019 à 15:43
©  Sénat, Public Sénat
LOM : 634 amendements au Sénat le 04/03/2019, examinés en commission à partir du 06/03/2019

634 amendements ont été déposés en 1e lecture, le 04/03/2019 au Sénat, sur le projet de loi d’orientation des mobilités. L’examen en commission débute le 06/03/2019. Le texte, au Sénat depuis le 26/11/2018, a été rectifié le 20/02/2019 par une lettre du Premier ministre, Édouard Philippe, pour y…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 141464
• Publié le 04/03/2019 à 15:28
• Mis à jour le07/03/2019 à 12:17
©  BB
Ancols : la méthode de contrôle sur les surcompensations des aides d’État applicable au 01/04/2019

La méthode de vérification de l’absence de surcompensation dans les organismes de logement social est applicable sur les contrôles ouverts à partir du 01/04/2019, selon une délibération du conseil d’administration de l’Ancols du 23/01/2019. La délibération fait suite à un référé de la Cour des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Réglementation & normes
• Article n° 141474
• Publié le 04/03/2019 à 15:05
©  S.C.
Immobilier ancien : 9 570 € du m2 (+5,7 %) prix médian à Paris au 4e trimestre 2018 (source notaires)

Au 4e trimestre 2018, le prix médian du m2 à Paris est de 9 570 €, +5,7 % en 1 an. Le prix médian du m2 en Ile-de-France s’établit à 5 970 € du m2, +4,5 % en 1 an, indiquent les Notaires du Grand Paris (ex-notaires d’Ile-de-France), le 28/02/2019. « Selon les indicateurs avancés sur les…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Promoteurs immobiliers
• Article n° 141478
• Publié le 04/03/2019 à 13:15
©  D.R.
Marseille : réalisation d’une 4e ligne de BHNS entre les quartiers nord et est, en 2022

La réalisation d’une 4e ligne BHNS est programmée en 2022 entre les quartiers nord et est de Marseille. Le BHNS B4, sur 8 km, reliera les terminaux de Capitaine Gèze (15e arr.) et de la Fourragère (12e arr.) avec une fréquentation attendue de 24 000 passagers par jour et une réduction de 2 500…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 141475
• Publié le 04/03/2019 à 12:20
©  Ministère de la Cohésion des territoires
Metz Métropole : appel à projet dans le cadre du plan logement d’abord, le 01/03/2019

« Un appel à projet est lancé le 01/03/2019 pour tester un dispositif destiné à loger 10 personnes vivant essentiellement dans la rue et ayant connu un long parcours d’errance », indique la métropole de Metz, le 01/03/2019 à l’issue du 1e comité de pilotage du plan quinquennal pour le logement…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 141428
• Publié le 04/03/2019 à 12:00
Ancols : André Crocherie président du comité des études, au JO du 02/03/2019

André Crocherie est président du comité des études de l’Agence nationale de contrôle du logement social (Ancols), en remplacement de Pierre Quercy, par arrêté du 19/02/2019 du ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Réglementation & normes
• Article n° 141456
• Publié le 04/03/2019 à 10:49