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Julien Autret, conseiller au pôle parlementaire du cabinet du président de la République

Julien Autret est nommé conseiller au pôle parlementaire du cabinet du président de la République « à compter de la mi-mai 2019 », après avoir quitté ses fonctions de conseiller parlementaire au sein du cabinet de la ministre Jacqueline Gourault, apprend News Tank, le 03/05/2019. Il interviendra…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques
• Article n° 146495
• Publié le 06/05/2019 à 09:30

Ancols : adoption en commission à l’Assemblée de la création d’un comité social d’administration

L’amendement concernant l’Ancols déposé par le Gouvernement à l’article 3 du projet de loi sur la transformation de la Fonction publique est adopté en 1^e lecture en commission à l’Assemblée nationale, le 02/05/2019. Il tend à transposer à l’Ancols le comité social d’administration unique prévu par…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Logement social, Politiques publiques
• Article n° 146493
• Publié le 06/05/2019 à 09:00

Moulins (Allier) : Keolis désigné pour la gestion de réseau de transport jusqu’en 2025

Keolis est désigné gestionnaire du réseau de transport public de Moulins Communauté à compter du 01/09/2019 jusqu’en 2025, annonce l’opérateur de transport le 02/05/2019. La filiale de la SNCF gérera le réseau Aléo sur les 44 communes de la communauté d’agglomération (65 451 habitants en 2016). Le…

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 146456
• Publié le 03/05/2019 à 18:30

« Les HLM, un modèle français » : 80^e congrès HLM du 24 au 26/09/2019 à Paris

Le 80^e congrès HLM organisé par l’USH se tiendra au parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris du 24 au 26/09/2019 autour du thème « les HLM, un modèle français ». Ce congrès marque aussi les 90 ans de l’USH. 12 400 participants sont attendus pendant ces 3 jours. Adossé au congrès, le…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Fédérations & syndicats, Logement social
• Article n° 146453
• Publié le 03/05/2019 à 18:00

Métropole de Lyon : « l’expérience lyonnaise difficilement exportable », selon un rapport du Sénat

L’expérience de la métropole de Lyon est « difficilement exportable », telle est la conclusion du rapport des 2 sénateurs Charles Guené et Claude Raynal « Sur les conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon », publié le 30/04/2019. « La soutenabilité financière…

Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 146478
• Publié le 03/05/2019 à 17:30

EnergieSprong : déploiement de la « rénovation à énergie zéro » dans les logements sociaux collectifs

« Aujourd’hui, nous avons la preuve que la démarche EnergieSprong fonctionne sur les logements individuels. Mais ces logements ne représentent que 20 % du parc des bailleurs sociaux, qui est essentiellement constitué de logements collectifs », déclare Sébastien Delpont, directeur associé de…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 146420
• Publié le 03/05/2019 à 17:00

Village Olympique Paris 2024 : 6 groupements des secteurs D et E de la ZAC, choisis par la Solideo

6 groupements (investisseurs, foncières et promoteurs) sont retenus pour la 2^e phase de la consultation des secteurs D et E de la ZAC du futur village Olympique et Paralympique des JOP Paris 2024, indique la Solideo le 03/05/2019. Pour le secteur D (8 250 m² SDP) : • CDC, CDC Habitat, Icade…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 146419
• Publié le 03/05/2019 à 16:00

Fiscalité directe locale : 92,6 Md€ en 2018, en hausse de 1,9 Md€ par rapport à 2017 (+2,1 %)

Le produit de la fiscalité directe des collectivités territoriales s’élève à 92,6 Md€ en 2018, en hausse de 1,9 Md€ par rapport à 2017 (+2,1 %) « soit la plus faible progression en 4 ans », selon une étude de la DGCL, publiée en avril 2019. « La hausse est tirée par les taxes ménages (taxe…

Arafer : adoption du règlement intérieur en vue de la LOM, au JO du 03/05/2019

Le règlement intérieur de l’Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (Arafer) est adopté par décision du 18/04/2019, au Journal Officiel le 03/05/2019. Dans le cadre du projet de loi d’orientation des mobilités (LOM), en discussion en commission à l’Assemblée nationale …

Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Réglementation & normes, Urbanisme
• Article n° 146432
• Publié le 03/05/2019 à 14:00

Exclusif NPNRU : « Collectivement, nous sommes capables d’aller plus vite » (Myriam Naël, Nantes)

« Collectivement, nous sommes capables d’aller plus vite quand nous le voulons. Il faut que toute la chaîne de la rénovation urbaine arrête de s’enfermer dans des maquettes, des heures de travail d’ingénierie et d’études. On peut simplifier les choses à tous les étages pour répondre aux enjeux…

Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Essentiels, Logement social, …
• Article n° 146335
• Publié le 03/05/2019 à 13:00