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©  MTES
Le Havre métropole : 58 actions et 420 M€ pour le pacte de transition écologique et industriel

• Transformer l’économie en appuyant l’implantation de nouvelles filières, comme la filière éolienne en mer et son gisement d’emplois, sur un écosystème favorable en matière de « chimie verte », de maîtrise des risques et de production énergétique ; • développer l’économie circulaire fondée sur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 172420
• Publié le 14/01/2020 à 12:55
©  Commission européenne
Socle européen des droits sociaux : logement et sans-abrisme objets d’une consultation en 2020

Le logement devra être « au centre de l’attention » d’une consultation en 2020 sur la mise en œuvre du socle européen des droits sociaux par Nicolas Schmit, commissaire européen à l’emploi et aux droits sociaux. Un débat sur le droit au logement et le sans-abrisme a eu lieu au Parlement européen…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : International, Logement social, Parc privé & propriété, …
• Article n° 172436
• Publié le 14/01/2020 à 12:37
©  D.R.
Arkéa Banque E&I : 8e speed dating du logement et de l’immobilier, le 09/06/2020 à Paris

« Comment le dispositif national Action Cœur de ville sert l’attractivité des centres-villes et le bien vivre ensemble », c’est le thème du 8e speed dating du logement et de l’immobilier organisé par Arkéa Banque Entreprises & Institutionnels (filiale du Crédit Mutuel Arkéa), le 09/06/2020 …
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Parc privé & propriété, …
• Article n° 172272
• Publié le 14/01/2020 à 11:35
©  D.R.
Ile-de-France : boom de la propriété et très forte hausse des prix (Institut Paris région)

• 48 % des ménages sont propriétaires en Île-de-France en 2013 (35 % en 1973) ; • coût moyen d’un logement équivalent à 5,13 années de revenu en 2013 (2,38 en 1973) ; • mensualité moyenne de 1 321 € pour un emprunt immobilier. Telles sont les observations de l’Institut Paris région dans une…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 172376
• Publié le 14/01/2020 à 09:00
©  Erol Yolal
« Renouer avec le véritable esprit de la décentralisation » (Gérard Larcher, président du Sénat)

Faire des propositions pour « renouer avec le véritable esprit de la décentralisation », c’est le but de Gérard Larcher, président du Sénat, avec la création d’un groupe de travail au Sénat sur le projet de loi 3D (décentralisation, différenciation, déconcentration) associant la commission des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 172348
• Publié le 13/01/2020 à 19:02
©  Bretagne Sud Habitat
OPH : création de la société de coordination Morbihan habitat, au 1e trimestre 2020

Les 3 offices publics de l’habitat Bretagne Sud habitat, Lorient habitat et Vannes golfe habitat créent la société de coordination « Morbihan habitat » au 1e trimestre 2020, après la signature des statuts de la société le 08/01/2020. Les organismes logent 55 000 personnes dans 33 500 logements…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Logement social, …
• Article n° 172349
• Publié le 13/01/2020 à 18:43
©  CC0 - Domaine public
Grand Arras : appel d’offres pour une étude de préfiguration d’une ZFE, jusqu’au 05/02/2020

• Réaliser une étude de faisabilité et de préfiguration d’une zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais, Hauts-de-France) entre janvier et octobre 2020 ; • proposer des scénarios avec évaluation de leurs impacts, avantage, inconvénients afin…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Réglementation & normes, Urbanisme, …
• Article n° 172353
• Publié le 13/01/2020 à 18:04
©  RTE
Énergie : modification des règles du mécanisme de capacité proposée par RTE, JO du 11/01/2020

La Commission de régulation de l’énergie (CRE) émet un avis favorable sur le projet de modification des règles du mécanisme de capacité proposé par RTE, dans une délibération en date du 18/12/2019, au Journal Officiel du 11/01/2020. Le mécanisme de capacité, mis en place à l’ouverture du marché de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, Collectivités territoriales, Énergies
• Article n° 172319
• Publié le 13/01/2020 à 17:36
©  Sarah Vervisch
Exclusif « Accueillir 23 pavillons le long de l’avenue Charles-de-Gaulle » à Neuilly (J.-C Fromantin, maire)

« Le concours d’architecture international démarre à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) à partir de janvier 2020 dans le but de créer les Folies et d’accueillir 23 pavillons tout au long de l’avenue Charles-de-Gaulle. Ils serviront de lieux d’expositions. 2 premières installations éphémères sont…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Entreprises, …
• Article n° 170184
• Publié le 13/01/2020 à 17:05
©  Frédéric Bisson
Énergie : modification de l’arrêté fixant les quotas de GES pour 2013-2030, JO du 11/01/2020

• Actualiser les changements d’exploitants et/ou de dénomination des sociétés exploitantes d’installations ; • intégrer 4 installations nouvelles entrantes et attribuer l’allocation de quotas gratuits pour des nouveaux entrants ; • supprimer une installation dont la puissance des installations…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature, Énergies
• Article n° 172306
• Publié le 13/01/2020 à 13:44