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©  Vélo & Territoires
24e Rencontres Vélo & Territoires : 9 wébinaires sur la pratique du vélo, du 01/10 au 18/12/2020

Les 24e Rencontres Vélo & Territoires, série de wébinaires dédiés au développement de la pratique du vélo, est organisée en ligne du 01/10 au 18/12/2020 par l’association Vélo & Territoires. Les 9 wébinaires remplacent un événement avec des débats, ateliers, retours d’expériences qui devait se…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme
• Article n° 193850
• Publié le 23/09/2020 à 14:19
©  Sénat
ANCT : 25 propositions du Sénat pour « développer l’ingénierie territoriale », le 23/09/2020

• Reconnaître le rôle de l’ingénierie publique locale, notamment en tissant des liens plus étroits entre tous les acteurs locaux de l’ingénierie territoriale (publics, privés, par niveaux de collectivités…) ; • adapter les ressources humaines des collectivités aux besoins de nouvelles…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 193847
• Publié le 23/09/2020 à 14:18
©  Sénat
Rapport du Sénat sur l’ingénierie territoriale et l’ANCT, publié le 23/09/2020

La délégation aux collectivités territoriales du Sénat publie un rapport « sur l’ingénierie territoriale et l’agence nationale de la cohésion des territoires » (153 pages), rédigé par les sénateurs Josiane Costes et Charles Guéné, le 23/09/2020. Réalisé sur la base de 50 auditions de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 193854
• Publié le 23/09/2020 à 14:06
©  BB
Paris Habitat : forfait mobilité durable pour les salariés le 01/01/2021 dans le cadre de la RSE

• Forfait mobilité durable pouvant atteindre jusqu’à 400 € par an et par salarié (cumulable avec le pass Navigo mensuel) à compter du 01/01/2021 ; • développement de l’usage du vélo et des mode de déplacements alternatifs à la voiture individuelle ; • plan de déplacements déployé dans le cadre…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Entreprises, Urbanisme, Logistique
• Article n° 193800
• Publié le 23/09/2020 à 11:58
©  News Tank
Dunkerque : taux de remplissage des bus en temps réel accessible aux voyageurs depuis septembre 2020

Le niveau de fréquentation des bus (taux de remplissage) du réseau dunkerquois Dk’Bus est rendu accessible aux voyageurs en temps réel sur l’application mobile et à l’intérieur des bus depuis le 11/09/2020, indique l’opérateur Transdev le 21/09/2020. Objectif : faciliter les déplacements des…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 193831
• Publié le 23/09/2020 à 11:41
©  Wikicommons @Klr's eye
Loire Forez : étude sur les logements vacants dans 87 communes, marché jusqu’au 15/10/2020

• Établir un diagnostic général de la vacance sur Loire Forez agglomération ; • constituer un rapport d’analyse de la vacance sur les centre-bourgs/centre-villes des 87 communes de Loire Forez, à l’issue d’un travail d’inventaire et de repérage de terrain. Ce sont les 2 étapes de l’inventaire…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Parc privé & propriété, Politiques publiques
• Article n° 193827
• Publié le 23/09/2020 à 11:38
Commission nationale du débat public : Ilaria Casillo renouvelée au poste de vice-présidente

Ilaria Casillo est reconduite à la vice-présidence de la Commission nationale du débat public (CNDP), par décret du président de la République, Emmanuel Macron, du 21/09/2020 publié au Journal Officiel du 22/09/2020. Elle a été nommée en octobre 2015 vice-présidente de la CNDP. Titulaire d’un…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Bureaux, Commerces, Logistique
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Politiques publiques, Promoteurs immobiliers
• Article n° 193820
• Publié le 23/09/2020 à 11:24
©  CC0 Domaine public
Touraine Vallée de l’Indre : prise de la compétence mobilité, consultation jusqu’au 05/10/2020

• Assistance à maitrise d’ouvrage pour évaluer la pertinence de se saisir de la compétence mobilité sur le territoire de la communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre (52 543 habitants, Insee 2017) ; • marché de 3 mois ; • 3 phases d’analyse : état des lieux (1 mois), enjeux d’un…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Entreprises, Urbanisme, …
• Article n° 193722
• Publié le 23/09/2020 à 10:00
©  Ville de Grenoble
Réhabilitation : 715 M€ de subventions nécessaires sur 5 ans pour rénover le parc des OPH

Le besoin en subventions sur 5 ans pour les réhabilitations du parc OPH s’élève à 715 M€ sur 5 ans. Le thermique représente 55 % des besoins en subventions, les réhabilitations d’ensemble 37 % et les restructurations 8 %, indique la Fédération des offices publics de l’habitat, dans une enquête…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Rénovation, Collectivités territoriales, Logement social
• Article n° 193615
• Publié le 23/09/2020 à 09:00
©  BB
Meublés touristiques : la CJUE valide la notion de « régime d’autorisation » (arrêt du 22/09/2020)

« Une réglementation nationale soumettant à autorisation la location (de meublés touristiques) de manière répétée, d’un local destiné à l’habitation pour de courtes durées à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile, est conforme au droit de l’Union européenne. (…) La lutte contre la…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, International, Parc privé & propriété, …
• Article n° 193669
• Publié le 22/09/2020 à 18:29