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©  D.R.
Exclusif Rénovations : « Le recours au SPPEH mériterait certaines clarifications » (Christophe Farineau, avocat)

« La rénovation énergétique du parc immobilier public et privé semble devenir une priorité nationale, à l’image de la place importante qu’elle occupe au sein du plan France Relance dévoilé par le Gouvernement au début septembre ou de l’annonce par le ministère de la Transition écologique d’un…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 193679
• Publié le 22/09/2020 à 13:23
© TimelapseGo, Campus Condorcet
Aubervilliers : la Région IDF livre fin janvier et avril 2021 le GED et l’Ehess du Campus Condorcet

« Sur le plan bâtimentaire, le chantier principal du Campus Condorcet à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) s’est achevé en août 2019 par la mise à disposition de 7 bâtiments réalisés en contrat de PPP, et de 2 bâtiments de logements étudiants. Le Grand équipement documentaire (GED) et le futur…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Entreprises, …
• Article n° 193424
• Publié le 22/09/2020 à 10:47
© Ch.Ruiz/Montpellier3m
Économie circulaire : projet de décret sur le traitement des eaux, consultation jusqu’au 05/10/2020

Le projet de décret sur l’utilisation des eaux de pluie et la mise en œuvre d’une expérimentation pour encadrer l’utilisation d’eaux usées traitées est en consultation publique sur le site du ministère de la Transition écologique du 14/09 au 05/10/2020. Il est pris en application de la loi…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Environnement & nature
• Article n° 193585
• Publié le 22/09/2020 à 09:30
©  Twitter @FederationOPH
Logement social : la Fédération des OPH s’ouvre aux sociétés d’économie mixte locales agréées HLM

« Par une évolution des statuts de la Fédération, nous nous sommes élargis aux sociétés d’économie mixte locales agréées HLM », déclare Marcel Rogemont, président de la Fédération des offices publics de l’habitat, lors de l’assemblée générale de la FOPH le 21/09/2020à Paris. Le changement des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 193608
• Publié le 22/09/2020 à 09:00
©  D.R.
Pacte vert européen : 1 Md€ pour des appels à projet sur la recherche, financés par Horizon 2020

• Renforcer l’ambition climatique ; • De l’énergie propre, abordable et sûre ; • Stratégie industrielle pour une économie propre et circulaire ; • Construction économe en énergie et en ressources ; • Mobilité durable et intelligente ; • De la ferme à la table (agriculture et changement…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Environnement & nature, International
• Article n° 193552
• Publié le 21/09/2020 à 18:15
©  D.R.
Haut conseil des finances publiques : 4 nominations pour 5 ans, JO du 21/09/2020 

• Cécile Fontaine, conseillère maître à la Cour des comptes (en remplacement de Martine Latare, conseillère maître à la Cour des comptes) à compter du 21/09/2020 ; • Michel Houdebine, conseiller maître à la Cour des comptes (en remplacement de Raoul Briet, président à la Cour des comptes) ; …
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 193546
• Publié le 21/09/2020 à 18:02
©  D.R.
Lyon : Raphaël Michaud président de la SA de Construction de la Ville de Lyon, le 18/09/2020

Raphaël Michaud est président de la société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL), élu le 18/09/2020 par le conseil d’administration. Il succède à Bernard Bochard en poste depuis 2014. Raphaël Michaud est conseiller municipal du 7e arr. depuis juin 2020 et adjoint au maire de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Promoteurs immobiliers, Réglementation & normes
• Article n° 193509
• Publié le 21/09/2020 à 17:52
©  Jean-Patrick Masson
Dijon Métropole : 15,6 hectares de terrain cédés à EDF pour implanter un parc photovoltaïque

Dijon Métropole approuve la cession d’un terrain de 15,6 hectares par bail emphytéotique à EDF Énergie nouvelle pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur l’ancien centre d’enfouissement technique de Valmy, lors du conseil métropolitain du 17/09/2020. Le bail emphytéotique est conclu pour…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Urbanisme, …
• Article n° 193558
• Publié le 21/09/2020 à 17:27
©  Jérôme Cabanel
Marseille : « On adapte l’Hôtel des Postes Colbert aux nouveaux usages » (Rémi Feredj, Poste Immo)

« Après 5 ans de travaux spectaculaires, l’ancien Hôtel des Postes de Marseille Colbert, un bâtiment post-haussmannien imaginé en 1889 par l’architecte Joseph Henry Huot transformé en site industriel de 14 000 m², sera livré en octobre 2020. L’installation des futurs occupants (400 postiers) est…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités, Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Promoteurs immobiliers, Entreprises, Rénovation, …
• Article n° 193510
• Publié le 21/09/2020 à 16:49
© RTE
CRE : avis favorable sur le projet de modification des règles du mécanisme de capacité de RTE

• Avis favorable sur le projet de modification des règles du mécanisme de capacité proposé par le Réseau de transport d’électricité (RTE) visant à renforcer les signaux envoyés par le mécanisme de capacité et selon lequel, à titre exceptionnel pour les années 2020 et 2021, les règles du mécanisme…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Urbanisme, International, Fédérations & syndicats
• Article n° 193523
• Publié le 21/09/2020 à 15:54