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©  APVF & La Banque Postale
« Regard financier sur les petites villes » - Étude APVF - La Banque Postale, publiée le 08/12/2020

L’Association des Petites Villes de France et La Banque Postale publient, le 08/12/2020, leur étude annuelle sur les comptes 2019 des petites villes de France, intitulée « Regard financier sur les petites villes » (16 pages). L’étude porte sur les 4085 petites villes comprises entre 2500 et…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, Politiques publiques
• Article n° 202626
• Publié le 14/12/2020 à 12:45
©  D.R.
Petites villes : finances saines en 2019, risque d’impact durable en 2020 (APVF et La Banque postale)

• 38,3 Md€ de budget total en 2019 (budgets annexes inclus), 1 458 € par habitant en moyenne et « 40 % du budget total hors dette des communes (hors Ville de Paris) », réparti en 70 % de fonctionnement et 30 % d’investissement ; • 27 % des 38,3 Md€ portés par les villes de 2 500 à 5 000…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Essentiels, Collectivités territoriales, Financements & fiscalité, …
• Article n° 202623
• Publié le 14/12/2020 à 12:44
©  D.R.
Économie circulaire : décret sur la prévention et gestion des déchets, JO du 13/12/2020

• Mise en place d’exigences de contrôle des déchets contaminés en « polluants organiques persistants » (POP), en appliquant à la législation française la définition et les seuils européens pour les déchets POP ; • précision selon laquelle les associations sont concernées par l’encadrement de…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Environnement & nature
• Article n° 202570
• Publié le 14/12/2020 à 11:55
©  CC Edal Anton Lefterov
Livrets A et développement durable : -1,01 Md€ de collecte en octobre 2020 

« La collecte du Livret A et du Livret de développement durable et solidaire au titre du mois d’octobre 2020 est négative avec -1,01 Md€ pour l’ensemble des réseaux », indique la Caisse des dépôts, le 23/11/2020. Sur les 9 premiers mois de 2020, elle s’élève en cumulé à +31,73 Md€. L’encours…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 202605
• Publié le 14/12/2020 à 11:46
©  ML
Ancols : représentant(e)s de la ministre chargée du Logement au comité du contrôle, JO du 13/12/2020

• Charlotte Couton, cheffe du bureau du suivi des organismes constructeurs du logement social à la direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages,  membre titulaire du comité du contrôle et des suites en remplacement de Ludovic Roy ; • Ousmane Galokho, adjoint au chef du bureau des aides…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 202593
• Publié le 14/12/2020 à 11:23
©  CC BY 2.0 - Jean-Louis Zimmermann
Grand Narbonne : étude sur l’aménagement d’un PEM, consultation jusqu’au 22/01/2021

• Étude de programmation et d’aménagement sur le pôle d’échanges multimodal (PEM) de la gare de Narbonne ; • analyse des besoins, définition d’une programmation et établissement de scénarios, production d’une esquisse précisant les modalités de mise en œuvre ; • évaluation de l’impact économique…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Urbanisme
• Article n° 202550
• Publié le 14/12/2020 à 11:20
©  Popsu
« Pour des métropoles résilientes » : colloque Popsu à l’Assemblée nationale, les 21 et 22/01/2021

• Comment repenser l’accueil dans les systèmes métropolitains et dans les territoires, selon leurs singularités propres ? • Pour répondre aux besoins des habitants, les villes ont besoin de ressources (en eau énergie, alimentation, foncier…), sous tension et sujettes à conflits, qui les insèrent…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Associations & ONG, Collectivités territoriales, Entreprises
• Article n° 202525
• Publié le 14/12/2020 à 11:00
©  D.R.
Commande publique : « 3e plan d’action national des achats durables au début 2021 » (T. Lesueur, CGDD)

« Le ministère de la Transition écologique élabore le 3e plan national d’action pour les achats publics durables (Pnaapd), plan pluriannuel qui couvre l’ensemble de l’achat des fonctions publiques, qu’il s’agisse des collectivités locales, de la fonction publique hospitalière ou des…
Domaine(s) : Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Financements & fiscalité, Logement social, Environnement & nature
• Article n° 202527
• Publié le 14/12/2020 à 10:00
©  D.R.
4D : « Conforter la prise de compétence des collectivités sur la politique du logement » (J. Gourault)

« Nous réfléchissons à conforter la prise de compétence des collectivités locales sur l’ensemble de la politique du logement : aides à la pierre, hébergement et attributions à travers une expérimentation pour des territoires volontaires », indique Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des…
Domaine(s) : Immobilier, Habitat & Logement
• Rubrique(s) : Collectivités territoriales, Logement social, Politiques publiques
• Article n° 202491
• Publié le 14/12/2020 à 09:15
©  CC BY 2.0 - Kipp Jones
JOP Paris 2024 : appel à innovations de France Mobilités pour les transports, jusqu’au 24/02/2021

Valoriser une solution de mobilité innovante pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, tel est l’objet de l’appel à innovations lancé par France Mobilités du 10/12/2020 au 24/02/2021. « Un million de voyageurs additionnels sont potentiellement attendus par jour dans les…
Domaine(s) : Bureaux, Commerces, Logistique, Aménagement, Urbanisme, Collectivités
• Rubrique(s) : Politiques publiques, Numérique & innovation, Urbanisme
• Article n° 202542
• Publié le 11/12/2020 à 18:40